Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69b006eacdc6046d472523fd
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et Mme Catherine MURE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69b01b0ccdc6046d4727067d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et Mme Catherine MURE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69b01b53cdc6046d4727110f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Odile CHAVANY et Mme Catherine MURE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69b01d0ecdc6046d47273edb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience,M.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c63ca7cdc6046d4723d554
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience,M.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c6429acdc6046d47245eba
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience,M.
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c67188cdc6046d4729747a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Catherine MURE et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M., [E], [N], représentant le ministère
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c671b6cdc6046d47297830
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Catherine MURE et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M., [E], [S], représentant
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
69c67225cdc6046d4729800e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean Hugues DEMURE, président de l'audience, Mme Catherine MURE et Mme Odile CHAVANY, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M., [A], [D], représentant le ministère
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69c8e788cdc6046d4761693d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
judiciaire faute d'obtenir le paiement de la somme de 112.328,79 € due pour cotisations, majorations de retard, pénalités et frais de procédure depuis l'année 2020 ; Que par jugement 19/05/2025, Monsieur Hugues
Source officielleProcédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H
6a1171dfcdc6046d47aa24f3
13 mai 2026
13 mai 2026
Jean-Hugues DEMURE, président de l'audience,M. Jean-Guy AUROUX et Mme Catherine MURE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M.
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2aee2cdc6046d4704c0dd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DISPOSITION LE 21/01/2025 Demandeur Mme [I] [V] [Adresse 1] [Localité 1] (comparant) Défendeur ZHONGQIAO(SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant légal : Mme [I] [V] (comparante) Assisté de : Maître PHAM HUU
Source officiellechambre 1-14
69d1a77fcdc6046d4726bac5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d3328bcdc6046d4743d435
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Hugues Renaut et M. Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Laurent Lemaire président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d46d8dcdc6046d475ba6ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d4b62fcdc6046d4760e869
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d4cbcacdc6046d4762983a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c75ccdc6046d47b4e7cb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2024J385 Date d'audience : 14 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président: Madame Patricia MEIGNENJuges: Monsieur Raymond HUGUES
Source officiellechambre 1-14
69d58750cdc6046d47744599
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d1d99ecdc6046d4729c5cd
3 avril 2025
3 avril 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Lévy, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M. Hervé Lefebvre, président du délibéré et par Mme Léa Novais, greffier.
Source officiellePage 3 sur 20
Husuco
09/10/2022
Voir →
Husuco
27/05/2022
Voir →
Husuco
01/07/2021
Voir →
HUSUE
02/05/2021
Voir →
Husuco
30/04/2020
Voir →