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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6866cb4ad33109fd079acc09

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

non regroupés par copropriétaire, - le relevé général des dépenses 2021 et annexes comptables de 1 à 5, - les répartitions individuelles 2022, - le dossier relatif aux index de consommation d’eau froide

Source officielle
TJ

Chambre civile 2

69dea8aacdc6046d473ea7f3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En effet, ils sont positionnés sur la maçonnerie derrière l'isolant (partie froide) ". Monsieur et Madame [P] n'ont pas payé le solde des travaux facturés par la société COOPALIS.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a5e74459e0c7ecf9c9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SAS BLUE ENERFREEZE gère et optimise la production et la distribution d’énergie frigorifique industrielle et fournit à ses clients les prestations nécessaires à la gestion et à la fourniture du froid

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb23e266e89ef1181bcf

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Ainsi, au niveau de la cheville gauche, les séquelles sont des séquelles qui concernent la flexion dorsale de la cheville gauche et un freinage douloureux en fin de course au niveau de l’articulation sous

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6717ed086d8b1985f45f0ed3

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[I] [Y] a comparu, sollicitant : la condamnation du bailleur à lui payer la somme de 226,91 euros au titre du trop-perçu de charges pour l’eau froide dans les parties communes,la condamnation du bailleur

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d40bb2f8a66ca5f0cd

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GENER FROID, dont le siège social est sis [Adresse 29] représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE,substitué par Me FRANCE.

Source officielle
TJ

Expropriations 3

68debde26af9fd1f80948028

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Une première chambre froide se situe à proximité directe du comptoir de vente, elle est en très bon état. Le sol et les murs carrelés ainsi que le plafond de la boutique sont en très bon état.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

669ea32ee2a18bd08ce44a54

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Au vu des contestations émises par la locataire sur le montant des charges locatives facturées au titre de la consommation d'eau froide, le juge des contentieux de la protection a par jugement du 13 juillet

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822972b7e1b6bf1dc51e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 29 avril 2024, le cabinet IDEA EXPERTISES a rendu son rapport définitif indiquant que, compte tenu de la corrosion au niveau des étriers des freins et de la vétusté des pneumatiques, le véhicule était

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68e7a4fb033cf481c39a33cd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Selon rapport du 31 octobre 2023, le véhicule est affecté de nombreux désordres, et notamment une corrosion perforante du berceau avant, la mauvaise fixation des mâchoires des freins arrières et le grippage

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

68376bc57afb61838af1bf97

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’expert relève également une corrosion au niveau du silencieux arrière et un grippage, tant sur l’étrier de frein arrière gauche que sur la commande à dépression du turbocompresseur.

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

67856c07aaacbea0fe682074

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

S'agissant de leurs charges, leur loyer est de 547,80 €, hors charges de chauffage et de fourniture de l'eau chaude et froide qui sont prises en compte dans les forfaits chauffage et habitation de la Commission

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

695c105775782d5f06e3e262

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

pour modifier la façade et que les constats de commissaires de justice n'ont pas relevé de présence de plaque, enseigne ou signalétique lumineuse ; la quote-part de la facture relative à la chambre froide

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69cee8dccdc6046d47e99ba2

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, puis en eau chaude, et ce alors qu'il y a deux compteurs d'eau un pour l'eau froide et un pour l'eau chaude ; qu'ils indiquent enfin que les défendeurs ne sont pas en capacité de présenter des documents

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6892785f4f3b740d627b7f5e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Pour elle, le système de frein a fait l’objet d’une réfection complète, les cylindres, les étriers, raccords, tuyauterie avec purge ayant été réparés.

Source officielle
TJ

8ème chambre

670ec4161c3411ff34586fec

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

admise... à l'intérieur de laquelle on a une résistance électrique pour chauffer l'eau (c'est une " grosse bouilloire ") quand l'eau froide admise (emplissant la totalité de l'espace dans la cuve) est

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255b8d5cd4a87590f5e7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

La passagère de Monsieur [M] [H] déclare qu’il roulait à une vitesse de 110 kilomètres par heure et avoir ressenti un écrasement vers l’avant suite à un freinage d’urgence.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454c10bb2f8a66ca68a3b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient se présente de manière froide, avec un maniérisme gestuel certain ainsi qu’une désorganisation du discours.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670426918d5cd4a87591279f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ces deux constats relèvent que le thermostat indique une température de 23,5°C pour le premier et de 22,5°C pour le second alors que les radiateurs du logement sont froids.

Source officielle
TJ

PPP <10 000 FOND

6866e3d4d33109fd079b5423

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Garnitures ou plaquettes de freins : usure importante AVG, AVD 1.1.14.a.1. Tambours de freins, disques de freins : dique ou tambour légèrement usé AVG, AVD 4.5.2.a.1.

Source officielle

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