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788 résultats pour « Joseph-Ondin »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 4/section 1

65b9472b5a029d9e20d7e77e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Dans l'affaire entre : Madame [T] [B] épouse [M] née le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 10] (Maroc), [Adresse 3] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Joseph TOLEDANO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65aaca280c777d3ec8eb360e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

] représentée par Maître Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [H] [K], ès qualités d’héritier de Mme [Y] [K], ayant pour mandataire la régie ONLINE

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f922858823c56e0cc717

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [P] [M] [Z] [W] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 15], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Marie-josèphe

Source officielle
TJ

PPP PÔLE MTT

69801c70cdc6046d47964fb7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

290 rue Ferdinand Perrier - 69800 SAINT-PRIEST représentée par Mme [S] [W] (Gérante) d’une part, DEFENDEURS à l’injonction de payer Demandeurs à l’opposition Monsieur [M] [R], demeurant 57 rue Joseph

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b423ea43407b9fba51a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/02228 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2Z5P Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Joseph FERRARO

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

697f391bcdc6046d47822736

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 09/01/2026 à : Maitre Harry BENSIMON Maitre Henri-joseph CARDONA Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité PCP

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

662bf13fe266e89ef1189cd3

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

numéro 2022/009386 du 17/05/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] Représentée par Me Emilie CHALIN, Avocat, #D467 DÉFENDEUR Monsieur [K] [C] domicilié : chez Me KENGNE Joseph

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e277e74459e0c7ecea06

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Philippe LEGRAND et Monsieur Nelson MARIE JOSEPH, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e277e74459e0c7ecea0f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Philippe LEGRAND et Monsieur Nelson MARIE JOSEPH, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e279e74459e0c7ecea25

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Philippe LEGRAND et Monsieur Nelson MARIE JOSEPH, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6866cb53d33109fd079acd94

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Me Vincent GALLET Copie exécutoire délivrée le : à :Me Vincent GALLET Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

J.E.X

6618283a4e82250580d21b59

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

BNP PARIBAS PERSONNAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Maître Marie-josèphe LAURENT de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a0caea5cdc6046d4739f04b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Henri-joseph CARDONA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Raphaël ELFASSI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd524ccdc6046d4720e4e2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

---------------------------------------------- Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [I] [N] épouse [S] née le 12 Mai 1994 à TOULON (83000) Résidence Fleur des Champs - Bat 9 1628 Avenue Joseph

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab D

66197ae21b7735881a7c0c66

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [L] [B] [P] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 9] [Adresse 12] [Localité 1] représenté par Me Joseph

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d42cf40727a0043bb1f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 10 avril 2025 DEMANDERESSE Madame [Z] [T] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Henri-Joseph

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

670578041296b51ba2b271ec

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Représentée par Me Gaëlle GODARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Monsieur MEUNIER Alain Assesseur Salarié Monsieur HERAIEF Joseph

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc735cdc6046d473bbbdc

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PANORD, demeurant 14, Rue Strachen - L-6933 MENSDORF (GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG) représentée par Maître Anne-Sophie JOSEPH-AMSCHLER, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Maître Alain MORHANGE

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68a8b7dad71c382e8b5b2bcf

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Localité 6] Enregistré sous le numéro SIREN 246 201 032, pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Ondine

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cb5058835a1a598323a57b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RENDA - KARM - GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEUR : Monsieur [F] [N], demeurant 3 rue Joseph

Source officielle

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