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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Adjudications
668444298bcff606d9c53555
2 juillet 2024
2 juillet 2024
” dans le bâtiment B “immeuble B.10" au 3ème étage au sud pour un observateur placé à 10 de l’immeuble B 10 (lot n°234), dépendant d’un ensemble immobilier en copropriété dénommé “Le Moulan” situé Traverse
Source officielle8ème chambre 2ème section
678aad535289c7662ca2c565
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il invoque également les dispositions de l’article 6 du règlement de copropriété de l’immeuble qui prévoient que les parties privatives traversées par des canalisations ou réseaux de toutes natures, ou
Source officielle2ème Chambre civile
669ff706d9953d09165bce19
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Monsieur [H] indique encore que la parcelle YA [Cadastre 5] peut être desservie au sud-est par un chemin d’exploitation qui traverse les parcelles BL [Cadastre 2] et BL [Cadastre 1] sur la commune de [
Source officielleChambre Civile
69733a7bcdc6046d47663c12
12 janvier 2026
12 janvier 2026
11 avril 2022 à la demande des époux [U] mentionne également trois devis, dont un établi le 27 septembre 2021, d'un montant de 1960,20 euros TTC - non versé aux débats - concernant des travaux de traversée
Source officielleChambre 04
66335befc0d3e3fe99cae7a2
15 avril 2024
15 avril 2024
Alors qu'elle conduisait son véhicule Renault Clio immatriculé [Immatriculation 11], assuré auprès de la Matmut, sur la départementale CD 925 à [Localité 16] en venant du [Adresse 15], elle a traversé
Source officielle19ème chambre civile
660c4d571ff97dabd6b862fc
2 avril 2024
2 avril 2024
principe de l’indemnisation n'est pas contesté par la société AXA France IARD qui considère, cependant, que Monsieur [X] [Z] a commis une faute réduisant son droit à indemnisation, en ce qu’il aurait traversé
Source officielle7ème chambre 1ère section
65a82981228119c9032269f1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
le terrasson attenant à la véranda provoquant en cas de pluie une élévation anormale du niveau de l’eau sur ce terrasson, - des non-conformités au DTU 36-5 : absence de joint d’étanchéité entre la traverse
Source officielleJ.E.X
68e7a4df033cf481c39a2ac9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il expose avoir traversé une période difficile, ayant perdu son emploi, et qu'il effectue des versements mensuels.
Source officielleService des référés
68e88b673ea43407b9fbb1a2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
clause résolutoire lors de la cession du fonds de commerce, - la clause résolutoire insérée dans le bail initial ne prévoit pas le résiliation de plein droit du bail en cas de non-paiement, - elle traverse
Source officielle2ème Chambre
68e88bc03ea43407b9fbd01f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PARTIE DEMANDERESSE : Madame [X] [T] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Assistée et Plaidant par Me Elisabeth HAUMESSER-TRAVERSE
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
697b6dd7cdc6046d471e6c06
8 janvier 2026
8 janvier 2026
scellements au plâtre autour des 3 conduits métalliques subissant de fortes variations de température, et alors que la tenue mécanique du faux plafond de la hotte était fragilisée en zone centrale par la traversée
Source officielleAdjudications
697bef26cdc6046d472e1ff5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
47 rue Marignan à MARSEILLE (13007), et en tant que de besoin appartement 1909 - 1020 rue de Bleury - H 2Z0B9 MONTREAL (CANADA), et chez [Z] et [C] [X] Résidence Château Sec - Bâtiment ALT 117 - 10 Traverse
Source officielleJEX
69dd5c8ecdc6046d4721b1c2
9 avril 2026
9 avril 2026
Elle précise traverser une difficulté financière temporaire, en raison d'un client indélicat lui devant plus de 450 000 € et qu'un départ immédiat mettrait en péril l'entreprise et empêcherait la poursuite
Source officielleJEX
69cecdc4cdc6046d47e776fa
2 avril 2026
2 avril 2026
Au soutien de sa demande, il fait valoir traverser une période de très grandes difficultés financières.
Source officielleChambre 1 Contentieux
69d69b9dcdc6046d478e722e
2 avril 2026
2 avril 2026
Le rapport d’expertise rapporte les désordres suivants : - une dégradation du bois en partie haute/et ou en partie basse des traverses de chêne - la terre du potager n’étant plus retenue à certains endroits
Source officielleService des référés
6686fe98e74459e0c7edd461
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Une poutre en bois semble avoir traversé la couverture, puisqu'elle est visible de l'extérieur.
Source officielleRéférés Cabinet 4
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
impasse pour délimiter la cour, la SCI BRICHANT ne justifie d'aucun droit sur la zone de la cour située à l'arrière de l'immeuble d'autant que l'accès à sa parcelle [Cadastre 17] s'effectue par la Traverse
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00af8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
expose que : - un chemin rural, dénommé [Adresse 27], a été établi pour desservir la parcelle anciennement [Cadastre 10], - alors que ce chemin aurait du s'arrêter à la parcelle [Cadastre 18], il l'a traversée
Source officielle19ème chambre civile
686c113fdd7001754d61bdd2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il est indiqué que le véhicule A était déjà accidenté et à l’arrêt au moment du choc et que le véhicule B roulait dans la voie du milieu quand il a vu soudainement le véhicule A traverser et a été incapable
Source officielleJCP REFERES
686c3dc5dd7001754d625550
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il a enfin précisé qu’il était importateur en fruits et légumes exotiques et qu’il avait traversé des difficultés professionnelles ayant généré la dette locative.
Source officiellePage 10 sur 27