blanches sur faïence de la douche - trace urine abattant toilettes à nettoyer - tâches roses sur la porte du meuble vasque à nettoyer - traces dans la cuvette des toilettes - joint silicone lavabo à refaire

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° 24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 29 Avril 2024 Président : Monsieur TRUC, Juge Greffier : Madame LAFONT, Greffier Débats

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en

Maître Heddi ABBAD a constaté : -Dans l’entrée, des traces intenses d’humidité sur le plafond se matérialisant par du salpêtre, des taches auréolées et des traces de moisissures ; la présence d’infiltrations

noires Mur Bon Etat d'usage   chocs nombreux, gros trou mal rebouché, traces noires fenêtre bon etat d'usage   trace de colle fenêtre 2 bon etat d'usage     escaliers bon Bon   une marche cassée et autres

Les murs présentes des traces d’enduits et des traces de coups et d’enfoncements.

Il en va de même du plafond de la pièce principale initialement en bon état mais comportant des traces de " pollution aération " rendu en état d'usage un peu jauni comportant des traces, sa reprise à la

Aucune preuve de notification de celles-ci n'est transmise au Tribunal et la consultation informatique du logiciel WINCI ne permet pas non plus d'en trouver trace.

également se faire par l'intermédiaire de moyens de télécommunications ; Attendu qu’il n’est pas contesté que la notification des droits afférents à la mesure de garde à vue a été réalisée par le truchement

Des traces de moisissure sont également visibles sur l’enduit crépi du bâtiment en maçonnerie. A l’OUEST (…) les ouvrants présentent des traces d’abrasion et autres auréoles sombres.

traces de salissures, tâches noirâtres et toile de poussière, outre des traces de nettoyage (auréoles) apparentes, - le mur face du salon et le mur gauche du salon, présente des moisissures, des trâces

D’une part, la commune retient que les consorts [S] ne peuvent produire aucun titre de propriété sur le chemin, alors que le tracé de ce chemin borde leur parcelles mais ne s’y intègre pas.

GENERALI IARD AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître [Y] [F] de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL - #D0442 représenté par Me Henri TRUMER - #D0104

Localité 3] Greffe des Référés Commerciaux [XXXXXXXX01] N° RG 24/01696 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M3W4 N° de minute : Copie certifiée conforme délivrée le 09/10/2024 à : Me Dominique COHEN-TRUMER

Elle demande au tribunal de reconnaître les actes de contrefaçon de sa marque (ou subsidiairement de concurrence déloyale), d’interdire à la société Wetruck d’utiliser les termes “wetruck”, “we-truck”

du plafond en très bon état ;Le sol de la seconde chambre présente des traces de décoloration au pied de la fenêtre ; les murs sont en bon état, et celle du plafond en très bon état, à l’exception de

assimilables à des traces de moisissures très importantes et que le bois est rongé, le plafond présentant des trâces jaunâtres assimilables à des traces d’infiltration d’eau laissant apparaître des craquélements

Au vu des différents éléments médicaux composant le dossier de monsieur [S], ce médecin note la normalisation du tracé de l’électrocardiogramme, le maintien d’un effort intense sans anomalie clinique et