Le 25 juin 2019, compte-tenu d’une ischémie sévère du colon gauche compliquée d'une péritonite stercorale, le Docteur [M] a pris la décision d'une reprise chirurgicale, au cours de laquelle a été constatée

dans la notice d'utilisation du fourgon nacelle de marque RENAULT MASTER, la société [13] a pris des mesures de sécurisation par l'installation d'un système d'alerte visuel (feu flash) au niveau de la colonne

sociétés MGA ont lancé une gamme de produits destinée aux enfants de 6 à 12 ans sous la référence « Poopsie Slime Surprise », ayant pour objet la fabrication de « slime », pâte gluante, visqueuse, colorée

assureur le véhicule litigieux constitue une réticence ou une fausse déclaration intentionnelle au sens de l’article L. 113-8 du code des assurances et que ni la nullité du contrat, ni la règle proportionnelle

conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes, générales et spéciales, et de verser au fonds de travaux mentionné à l'article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement

charges relatives à la conservation, à l’entretien et à l’administration des parties communes et de verser au fonds de travaux mentionné à l’article 14-2 la cotisation prévue au même article, proportionnellement

les autres comparants en ce qu'elles sont dirigées à l'encontre de Mme [S], - Déclarer à tout le moins que Mme [B] [G] a personnellement contribué à l'aggravation de son propre préjudice dans les proportions

Notamment, il y aurait lieu de relever un fonds coloré avec motifs de fleurs et feuillages contrastant en clair-foncé, ainsi que des motifs de formes et de tailles unitaires identiques.

Ramener à de plus juste proportion sa demande formulée eu titre de la perte de loyer et au maximum à la somme de 30 800 euros.

[A] [E] ; à titre très subsidiaire, réduire le montant des demandes à de plus justes proportions,débouter M. [R] [T] et M.

prise en charge par le docteur [G] qui a diagnostiqué une fistule sous-cardiale de la ligne d’agrafage de plus d’un centimètre communiquant avec une cavité nécrotique communiquant elle-même avec le colon

- REDUIRE dans les plus larges proportions les préjudices locatifs et moral allégués par Monsieur [P].

[Localité 11] DUCS DE SAVOIE produit, en pièce n°19, un tableau, dont les parties conviennent qu'il a été communiqué le 5 juillet 2024 puis au mois d'octobre 2024, et qui comprend notamment : - une colonne

et ouvrant manquant) et affectés de malfaçons telles que d’importants vides entre les seuils des portes-fenêtres et le sol ; - La pose d’une cuvette en céramique blanc, d’un mitigeur lavabo, d’une colonne

du joint périphérique de la baignoire, du défaut de pression du robinet du lavabo de la salle de bain, du défaut de joint d’étanchéité au niveau de l’évacuation du WC ; -Ramener à de plus justes proportions

commun en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot et aux charges relatives à la conservation, à l'entretien et à l'administration des parties communes proportionnellement

La société ALLIANZ IARD ne conteste pas le droit à indemnisation de Madame [G] [E] épouse [U] mais sollicite que l’indemnisation de son préjudice soit ramenée à de plus justes proportions notamment au

Si les partenaires n'en disposent autrement, l'aide matérielle est proportionnelle à leurs facultés respectives.

prise en charge du dégât des eaux du 1er août 2020 (elle précisait que le constat avait été mis dans la boite aux lettres du gardien de l’immeuble) ; qu’elle sollicitait pour finir la réparation de la colonne

Néanmoins, il ressort du procès-verbal de constat de commissaire de justice en date du 12 février 2026 que de la moisissure est présente au niveau de la partie basse de la colonne technique dans le garage