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5 234 résultats pour « Butter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68decac66af9fd1f809548f0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

68decacb6af9fd1f80954963

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

68e410c1681ed727f2a4a3e0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

6979aee2cdc6046d47f1e2c9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

hospitalisation complète, en ce que l’intéressé a fait l’objet d’une hospitalisation suite à une rupture de traitement et une consommation de produits toxiques et que la mesure doit se poursuivre dans le but

Source officielle
TJ

JLD

69ced1b9cdc6046d47e7c5d5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

69ced1bccdc6046d47e7c62a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

69ced1c3cdc6046d47e7c6d0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

69ced1c8cdc6046d47e7c744

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

69ced1cbcdc6046d47e7c78b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

69ced1cdcdc6046d47e7c7aa

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

6866d240d33109fd079b050e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

JLD

6a0b7443cdc6046d471e7044

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Compte tenu de la gravité des motifs de l'hospitalisation sous contrainte et des motifs retenus dans l'avis simple, il convient de maintenir l'hospitalisation sous contrainte en sa forme actuelle dans le but

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e9c7cdc6046d47adfb4d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La déclaration d’accident du travail fait état des circonstances suivantes : « L’agent déclare : A l’arrêt du bus « [W] [F] Pont blanc » un homme qui s’est fait contrôler par les contrôleurs a donné des

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f035b802fc178212f8296f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[S] [X] tout en spéculant sur le but de ce « bébé-médicament » dont le seul intérêt serait soit de reconsolider une union qui bat de l’aile (numéro 1831), soit d’assouvir un besoin égoïste de maternité

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

6686e280e74459e0c7eceaa5

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

il ignorait qu'elle devait être renouvelée chaque année; que les actions du fonds ne consistaient pas à financer un culte mais à financer des activités éducatives et culturelles pour des organismes à but

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7d02fc178212f87a74

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

CULTURE " crée le 29 février 2016 est régi par l'article 140 de la loi n°2008-776 du 4 août 2008 et a pour objet de : " Comme énoncé dans le Préambule des présents statuts, ce fonds de dotation a pour but

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67eed2b4b848dd6814c5e5f0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

L’association 100% AGENTS IMMOBILIERS oppose, sur le fondement de l'article liminaire du code la consommation qu'elle est une association à but non lucratif qui n'a ni activité commerciale, ni industrielle

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669022b3766d1156dbbed077

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

a conclu avec Monsieur [B] [X] un contrat de résidence portant sur un logement situé au sein de la résidence des Buttes Chaumont, [Adresse 2], chambre n° 107.

Source officielle
TJ

JEX cab 3

6772f25650f8ff62a31132b5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

sociales détenues par la société GRAND LOUVRE CAPITAL au sein des sociétés suivantes : - SAS PLEIN CAP pour la somme de 120 000 euros, - SCI RIVE GAUCHE REAL ESTATE pour la somme de 10 000 euros, - SCI LA BUTTE

Source officielle
TJ

Service des référés

686428370bb2f8a66ca60226

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Céline DILMAN de la SAS ELTEA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #R012 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES de l’immeuble du [Adresse 19], Représenté par son syndic de copropriété CABINET WARREN-BUTTES

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BUTTERLIN ADVISORY

SIREN 988071924Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Dépôts des comptes

BUTTERNUT COMMUNICATION

SIREN 800508913Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

27/08/2026

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Dépôts des comptes

YELLOW BUTTERFLY

SIREN 848750071Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2026

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Modifications diverses

BUTTERFLY AERO TRAINING

SIREN 482064110Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

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Ventes et cessions

ENT ANDRE NONNENMACHER & FILS, ENTREPRISE DE PEINTURE BUTTERLIN DOMINIQUE

SIREN 698500188Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

Arnaud PREISSIG Notaire 52, Rue Urbain Leverrier 25000 BESANCON 03.81.53.80.72 Suivant acte reçu par Maître Arnaud PREISSIG, notaire à la résidence de BESANCON (Doubs), 52, Rue Urbain Leverrier, le 20 juillet 2026, enregistré au SPFE de BESANCON, le 23 juillet 2026, sous 2026 N 1207, a été cédé un fonds artisanal formant une branche d’activité par : la Société ENTREPRISE DE PEINTURE BUTTERLIN DOMINIQUE, SAS au capital de 20000 €, dont le siège est à COLMAR (68000) 32 rue des Jardins, identifiée

18/08/2026

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