CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 180 résultats pour « Calme »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

668c289d894f7f4d2e08d4d6

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Ce jour, elle est calme, discours clair, cohérent, pas d’idée délirante. Humeur adaptée aux propos.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669640fff5112d8edd05747c

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé du 8 juillet 2024 du Dr [B] que Monsieur [E] [N] [O] est calme, présente un contact difficile à établir avec un discours provoqué et véhicule des idées

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6786df7cdf5b5c7d10cabfc0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

termes de l’avis motivé en date du 10 janvier 2025 le docteur [I] [L] indique: “A échéance de 1'avis motivé, on retrouve un patient présentant un état clinique fluuctuant, alternant entre des périodes de calme

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6723e4437ca60c73b6cdd980

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

la mesure sont insuffisamment motivées conformément aux exigences de l’article L3222-1-5 du code de la santé publique, en ce que le dernier certificat médical joint au dossier indique "patient plus calme

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeaebfbb79e8fd3d2ee16

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce jour, patiente calme, de bon contact, humeur adaptée, discours clair véhiculant des idées de persécution centrée sur les membres de sa famille.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbec9ea95b316fdeaa0

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que cette patiente est calme sur le plan psychomoteur, que le contact reste superficiel, que l’humeur est triste et les affects restreints.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708ba1

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46205882b39b2e708c3b

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f490303d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A son arrivée sur l’unité : calme et de bon contact, discours cohérent, pas de délire verbalisé, pas d’hallucinations, l’humeur semble neutre, ébauche de critique des troubles du comportement, pas d’opposition

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65a16ad60ddb7789268f14cb

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Depuis son arrivée, dans le service, la patiente se montre très calme et adaptée. Elle ne présente aucun trouble de l'humeur, aucune idée de suicide.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d294fc

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que Madame [Y] [S] est calme sur le plan psychomoteur mais présente une froideur avec un détachement manifeste lorsqu’elle évoque l’agression avec l’usage

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba546d547e419fc255f

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il ressort notamment de l’avis médical motivé du 29 janvier 2024 que le patient est calme, mais reste bizarre, émoussé, avec peu d’évolution.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824bb4e82250580d1f95c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

En l’espèce, il convient de constater que lors du dernier examen médical du 5 avril 2024, ce patient se présentait plus calme sur le plan comportement, mais qu’il tenait un discours légèrement désorganisé

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

6a10c0c6cdc6046d479d6060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il est produit l’avis motivé d’un psychiatre de l’établissement daté du 18 mai 2026 qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet en relevant que le patient est calme et coopérant avec une

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f48cdcdc6046d477af7ea

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il ressort en particulier de l'avis médical motivé 20 05 2026 du Dr [T] : " Patiente calme, contact familial, modéré, exaltation de l'humeur. Excitation psychique avec tachypsychie.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0f7cf6cdc6046d477f0118

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur [D] [X] a été hospitalisé sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [V] [U] en date du 11 mai 2026 faisant état de “patient vu ce jour, il est calme, il a été menaçant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a173182cdc6046d4724dda1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Selon les pièces médicales du dossier, et en dernier état, l’avis motivé du 22 mai 2026, la patiente était : “Plus calme sur plan psychomoteur, moins anxieuse, contact reste superficiel, affects émoussés

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

situé à [Localité 4] pour apporter des documents ; - il avait du mal à conduire, a donné les documents à Monsieur [H] devant qui il a « versé quelques larmes » ; - celui-ci lui a conseillé de se calmer

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3212b88678c04aba59c9

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Christèle ABAUTRET-DUPARCQ la SELARL BALLADE-LARROUY le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES

Source officielle
TJ

JLD

6699647307d408f8d4c1f43d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 16 juillet 2024 à : - Monsieur [P] [M] [V] Rep/assistant : Me Manon CALLE

Source officielle

Page 11 sur 59

← PrécédentSuivant →