AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
668c289d894f7f4d2e08d4d6
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Ce jour, elle est calme, discours clair, cohérent, pas d’idée délirante. Humeur adaptée aux propos.
Source officielleJ.L.D. HSC
669640fff5112d8edd05747c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Il ressort en particulier de l’avis médical motivé du 8 juillet 2024 du Dr [B] que Monsieur [E] [N] [O] est calme, présente un contact difficile à établir avec un discours provoqué et véhicule des idées
Source officielleJuge Libertés Détention
6786df7cdf5b5c7d10cabfc0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
termes de l’avis motivé en date du 10 janvier 2025 le docteur [I] [L] indique: “A échéance de 1'avis motivé, on retrouve un patient présentant un état clinique fluuctuant, alternant entre des périodes de calme
Source officielleJ.L.D. - HO
6723e4437ca60c73b6cdd980
11 octobre 2024
11 octobre 2024
la mesure sont insuffisamment motivées conformément aux exigences de l’article L3222-1-5 du code de la santé publique, en ce que le dernier certificat médical joint au dossier indique "patient plus calme
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeaebfbb79e8fd3d2ee16
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce jour, patiente calme, de bon contact, humeur adaptée, discours clair véhiculant des idées de persécution centrée sur les membres de sa famille.
Source officielleJ.L.D. HSC
66103bbec9ea95b316fdeaa0
5 avril 2024
5 avril 2024
Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que cette patiente est calme sur le plan psychomoteur, que le contact reste superficiel, que l’humeur est triste et les affects restreints.
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46205882b39b2e708ba1
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46205882b39b2e708c3b
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Par dernier avis motivé du 22 décembre 2023, il est noté que le patient est connu des services psychiatriques, hospitalisé pour tentatives de suicide, qu'à l'examen il s'est montré calme au début puis
Source officielleJ.L.D. HSC
659d979faa704a07f490303d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
A son arrivée sur l’unité : calme et de bon contact, discours cohérent, pas de délire verbalisé, pas d’hallucinations, l’humeur semble neutre, ébauche de critique des troubles du comportement, pas d’opposition
Source officielleJuge libertés & détention
65a16ad60ddb7789268f14cb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Depuis son arrivée, dans le service, la patiente se montre très calme et adaptée. Elle ne présente aucun trouble de l'humeur, aucune idée de suicide.
Source officielleJ.L.D. HSC
65b400e1753f879640d294fc
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il ressort en particulier de l’avis médical motivé que Madame [Y] [S] est calme sur le plan psychomoteur mais présente une froideur avec un détachement manifeste lorsqu’elle évoque l’agression avec l’usage
Source officielleJ.L.D. HSC
65bd3ba546d547e419fc255f
2 février 2024
2 février 2024
Il ressort notamment de l’avis médical motivé du 29 janvier 2024 que le patient est calme, mais reste bizarre, émoussé, avec peu d’évolution.
Source officielleJ.L.D. HSC
661824bb4e82250580d1f95c
11 avril 2024
11 avril 2024
En l’espèce, il convient de constater que lors du dernier examen médical du 5 avril 2024, ce patient se présentait plus calme sur le plan comportement, mais qu’il tenait un discours légèrement désorganisé
Source officielleJuge libertés détention
6a10c0c6cdc6046d479d6060
22 mai 2026
22 mai 2026
Il est produit l’avis motivé d’un psychiatre de l’établissement daté du 18 mai 2026 qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet en relevant que le patient est calme et coopérant avec une
Source officielleJ.L.D. HSC
6a0f48cdcdc6046d477af7ea
21 mai 2026
21 mai 2026
Il ressort en particulier de l'avis médical motivé 20 05 2026 du Dr [T] : " Patiente calme, contact familial, modéré, exaltation de l'humeur. Excitation psychique avec tachypsychie.
Source officielleJuge Libertés Détention
6a0f7cf6cdc6046d477f0118
21 mai 2026
21 mai 2026
Monsieur [D] [X] a été hospitalisé sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [V] [U] en date du 11 mai 2026 faisant état de “patient vu ce jour, il est calme, il a été menaçant
Source officielleJ.L.D. HSC
6a173182cdc6046d4724dda1
26 mai 2026
26 mai 2026
Selon les pièces médicales du dossier, et en dernier état, l’avis motivé du 22 mai 2026, la patiente était : “Plus calme sur plan psychomoteur, moins anxieuse, contact reste superficiel, affects émoussés
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e69c5ecdc6046d47f266e2
8 avril 2026
8 avril 2026
situé à [Localité 4] pour apporter des documents ; - il avait du mal à conduire, a donné les documents à Monsieur [H] devant qui il a « versé quelques larmes » ; - celui-ci lui a conseillé de se calmer
Source officielleCABINET JAF 1
65de3212b88678c04aba59c9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Christèle ABAUTRET-DUPARCQ la SELARL BALLADE-LARROUY le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES
Source officielleJLD
6699647307d408f8d4c1f43d
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 16 juillet 2024 à : - Monsieur [P] [M] [V] Rep/assistant : Me Manon CALLE
Source officiellePage 11 sur 59