CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 159 résultats pour « Cesar-Vitrey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

65bd43d446d547e419ff7d7c

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

RE F E R E N° Du 02 février 2024 N° RG 23/00796 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KRZX 54G c par le RPVA le à Me Vianney LEY - copie dossier - 2 copies service expertises Expédition et copie

Source officielle

Page 11 sur 58

← PrécédentSuivant →
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d96d34da2cbdcda06a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

FAMILY [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Xavier BRUN de l’ASSOCIATION BRUN - CESSAC Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1452 DEFENDEUR Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd3b46cdc6046d471f3c69

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ainsi, les demandes d'injonction de cesser les travaux et de remettre en état les lieux se heurtent à une contestation sérieuse.

Source officielle
TJ

Ventes

670575ab1296b51ba2b1c4d7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA) dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Frédéric ALLEAUME de la SCP AXIOJURIS LEXIENS, avocats au barreau de LYON CREANCIER

Source officielle
TJ

JEX cab 2

679a80dfe9a46d1f5a7632b6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

KLESIA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Vianney FERAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1456 MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Sophie DE COURCEL, Juge Juge de l’Exécution par délégation

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68eec4ef22996ce54484dc03

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

et des plafonds de virement maximal, nécessitant impérativement l’intervention d’un conseiller bancaire, de sa situation personnelle puisque, étant retraité, les virements étaient disproportionnés par

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65833faf3ea7c8c1129c06cb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

des CD ; que la société SASU AXN qui ne lui a pas communiqué le contrat, a reconnu ses obligations en lui adressant deux factures de 912,50 € TTC chacune ; que régularisation est intervenue par deux virements

Source officielle
TJ

Service des référés

663a71c372c3aeb18213965e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD, avocat au barreau d’AVIGNON - [Adresse 2] DEFENDERESSE MALAKOFF HUMANIS PREVOYANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Vianney

Source officielle
TJ

1/4 social

65c3d9f4c432ce7d11a70201

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

B] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Eric ALLERIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0241 DEFENDEUR Organisme [5] Siège social [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Vianney

Source officielle
TJ

Chambre référés

6700345cc34eb4cc857900c4

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

RE F E R E N° Du 4 octobre 2024 N° RG 24/00379 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K6CP 54G c par le RPVA le à Me Yann CHELIN, Maître Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Me Vianney LEY - copie

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c41342d338c20d35a50

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 24/00075 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYOA 53D c par le RPVA le à Me Arnaud DELOMEL, Me Vianney LEY, Me Delphine MONTBOBIER - copie dossier Expédition

Source officielle
TJ

Chambre 4

686827444965b5d9df31b7b7

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

assistant : Me Elisabeth WELLAND, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS: Monsieur [M] [B] né le 21 Novembre 1976 à [Localité 7] (MAROC) [Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Céline CESAR

Source officielle
TJ

Chambre JAF

686f4906b8daa57c7f541b2a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [C] [U] [O] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 9] (Haute-Garonne), de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle TEIXIDOR, avocat postulant, Me Alexandra VITRAC

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670eb2921c3411ff34535b62

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

AJILINK VIGREUX 1, rue Montardy 31000 TOULOUSE S.C.P.

Source officielle
TJ

Procédures orales

68682bf24965b5d9df31e064

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L’ATELIER AUTOMOBILE DE L’OUEST [Adresse 1] Défenderesse représentée par Me Vianney DE LANTIVY, avocat au barreau de NANTES, substitué D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Jean-Marc

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

671bf0bb179e3e075326709a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JUGEMENT du 14 Octobre 2024 __________________________________________ DEMANDEURS : Madame [J] [H] épouse [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [B] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Maître Vianney

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10baf0cdc6046d479ce894

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Par ailleurs, le caractère caché du défaut affectant la boite de vitesses résulte des conclusions de l’expert ainsi que du caractère non visible et technique de la pièce en cause.

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e4131a681ed727f2a4c2c8

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Adenauer - Rond Point Europe - ZAC DU GRAND COTTIGNIES - 59447 WASQUEHAL CEDEX représenté par Me Jean-sébastien TESLER, avocat au barreau d’ESSONNE DEFENDEURS Madame [M] [B] née le 08 Mai 1992 à VITRY-SUR-SEINE

Source officielle
TJ

Section des Référés

66b6678b5b46ad6fd99e2e72

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Rue Bernard Palissy - 94600 CHOISY LE ROI et Madame [N] [M], demeurant 48 rue Bernard Palissy - 94600 CHOISY LE ROI non représentés Monsieur [O] [V], demeurant 16T avenue Henri Barbusse - 94400 VITRY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d7f372cdc6046d47aea642

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle fait savoir que ces sommes ont été versées en espèce ou par virements comme en atteste le relevé communiqué portant les mentions « dépôt cash » ou « virement de M. [W] [J] ».

Source officielle