peut être retenue en l'absence de faute faisant valoir qu'avant la mise en demeure du 26 avril 2021 Madame [U] [M] ne s'est jamais plainte et que les désagréments liés aux travaux de remplacement des VELUX

Reprochant à Monsieur [L] [J] et Madame [C] [K] des troubles du voisinage d’une part, et la présence d’un velux et d’un bloc externe de climatisation sur leur bien immobilier non conformes à l’article

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 Juillet 2024 DOSSIER N° RG 24/02238 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5C5 Minute n° 24/ 254 DEMANDEUR Association LE CERCLE DOU PEIS

[Y] [K] confirme qu’il veut rester hospitalisé pour travailler un projet de sortie.

Je suis déjà venu ici, on m’a transféré en Belgique, je me retrouve ici à nouveau et on veut m’envoyer en Allemagne.

Elle va mieux et veut continuer à se soigner. Elle fait beaucoup d’activités en dehors et cela lui manque. Elle veut mette fin à son hospitalisation.

Par acte d’huissier signifié le 7 août 2019, la société [Adresse 7] a fait délivrer à la SCI Ground Pepper, venant aux droits de la SCI Magenta Marais une demande de renouvellement du bail.

Par SMS du 26 juillet 2022, l’architecte de la SARL PEG ARCHITECTE, Madame [Z] [W] demandait à Madame [Y] [A] à 8h04, « la confirmation d’imprimer ce matin le permis de construire ».

ENTRE : SCI LE PERE GORIOT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par M.

en référé devant le président du tribunal judiciaire de Paris aux fins de voir : - condamner Mme [X] à procéder : au retrait des câbles cheminant dans le couloir du 5e étage ;au rebouchage des percements

DESCAS PERE & FILS a assigné la S.A.S.U.

Par lettre recommandée avec avis de réception expédiée le 31 octobre 2024, Madame [T] a formé un recours contre la décision de la commission, faisant valoir la perte de son emploi et une baisse conséquente

lui soient accordées, en réparation de son préjudice corporel, les sommes suivantes : I) Préjudices Patrimoniaux I-A) Préjudices patrimoniaux temporaires - préjudice de jouissance du véhicule et perte

Suite à l'acquisition du local, la SCI PERI-BONNEVIALE a succédé à la SARL INVEST IMMO en qualité de bailleresse.

Il a également précisé que la présence de tubes en PER qui nécessitait de compléter le traitement de l'eau par un inhibiteur d'oxygène n'avait pas été à son avis pris en compte correctement tant lors de

[V], la Sarl Agirbois et la société Velux France. La Sa Maaf Assurances est intervenue volontairement à l’instance ès qualités d’assureur Rcd de la Sarl Argirbois.

Il présente peu d'amélioration, une anosognosie et une acceptation passive des soins et de l'hospitalisation.

Il veut retourner chez lui pour aller à pôle emploi. Il dit qu’il ne prend pas de médicaments. Sa mère veut qu’il soit suivi et qu’il prenne un traitement.

COPERTURE, CHARPENTE ET MENUISERIE LEUILLET PERE ET FILS et la SMABTP en qualité d’assureur de CHARPENTE ET MENUISERIE LEUILLET PERE ET FILS, n’ont pas conlu sur cet incident.

/10/2020 ......126,36 € TTCLa facture Die Automobiles numéro 1/2105/10752 du 21/05/2021 ... 309,00 € TTC Les frais d'assurance au coût de 159.14 € TTC /an x 2 ...................... 318,28 € TTCLes pertes