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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
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12 janvier 2024
L’article débute en rappelant la défaite de l’équipe de France de rugby en Coupe du monde, dont [Y] [M] est l’entraineur, et indique que ce dernier « a choisi de passer à autre chose le plus vite possible
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L’article débute en rappelant la défaite de l’équipe de France de rugby en Coupe du monde, dont [C] [W] est l’entraineur, et indique que ce dernier « a choisi de passer à autre chose le plus vite possible
3ème Chbre Cab A1
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19 décembre 2023
S'agissant de l'accès à la portion de jardin litigieuse, la photographie communiquée par la SCI KAPCAN démontre que celle-ci se trouve au droit des baies vitrées du lot n°2 et que cette portion a été clôturée
Référés civils
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9 janvier 2024
LES COCONS LYONNAIS 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.D.C. de l’immeuble
65bd3f2446d547e419ff1a68
AMBIANCE [Localité 40] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS SDC DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER
5ème chambre 1ère section
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23 janvier 2024
top managers” avait été retardée “attentant un PowerPoint d’utilisation de la part de moostack” et qu’elle ne l’avait “pas relancé depuis” mais qu’elle allait le faire “pour le mettre en place au plus vite
Chambre civil 2
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26 mai 2026
[H] (pièce 6 des demandeurs), Mme [M] a renouvelé sa demande à la S.C.I. de procéder « au plus vite à la coupe des branches concernées ».
Section des Référés
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18 mai 2026
, demeurant 15 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Monsieur [CN] [CM], demeurant 17 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Madame [PA] [J], demeurant 30 rue Victor
JUGE CX PROTECTION (JCP)
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4 juillet 2025
au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré
3ème Chbre Cab B4
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2 octobre 2025
EQUAD indique : « en cas de souillure par du carburant, l'élastomère d'un silentbloc peut vite se désagréger par l'absorption de carburant gasoil en continu, surtout sous l'effet de pompage généré par
Cabinet 2
672e762050af6f5fd3456f1f
10 octobre 2024
COLOMBES représentée par Me Camille NOUEL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 304 DÉFENDEUR Monsieur [C] [K] domicilié : chez Secours Catholique - La Lampe - Boité 3915 3 bis rue Victor
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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2 octobre 2024
Mais elle a très vite déchanté puisqu'elle demeurait seule le soir en cuisine pour effectuer des tâches qui comportaient tous les jours de la manutention manuelle de charge avec les gestes et postures
8ème chambre 3ème section
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26 avril 2024
la dépose d'une véranda rouge installée sur le domaine public, et à l'installation d'une terrasse ouverte, recouverte par un store-banne de couleur bleue/verte et fermée sur les côtés par des baies vitrées
Loyers commerciaux
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25 avril 2024
Selon le rapport d'expertise, les lieux loués se composent comme suit : Au rez-de-chaussée, accessible par une porte vitrée à simple vantail à ouverture sécurisée présentant un linéaire de façade de 2,75
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15 octobre 2024
La porte vitrée à double vantail à ouverture automatique, ouvre sur l’espace de vente d’une hauteur sous faux plafond de 2,65 m.
18° chambre 2ème section
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3 octobre 2024
Or, elle ne produit que les seuls échanges avec l’assureur dont il ressort qu’aucune effraction n’aurait été constatée dans les locaux (alors qu’elle soutient qu’une vitre aurait été brisée sans toutefois
66fee08d172da17169e9a770
Ils soutiennent également que ces travaux ont créé plusieurs fissures dans le logement du 3eme étage, ainsi que des difficultés de fermeture d’une porte de de distribution intérieure vitrée située au sein
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4 octobre 2024
SICOVAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Anne BIZOT PARTIES : DEMANDERESSE Madame [Y] [T] née le 02 Avril 1971
Chambre 3 cab 03 D
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30 avril 2024
sécurité et de la prévention de la Mairie de [Localité 8] interdisant l’accès total à l’immeuble, elle a mis en œuvre les diligences nécessaires pour permettre aux copropriétaires de rejoindre au plus vite
Chambre 1 Cabinet 3
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3 juillet 2025
Dans un premier mail du 13 mars 2023, la société BLANC CARRARE s'informe sur les dates d'intervention possible en mars pour organiser le déplacement de ses salariés au plus vite.
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.