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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3b1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

L’article débute en rappelant la défaite de l’équipe de France de rugby en Coupe du monde, dont [Y] [M] est l’entraineur, et indique que ce dernier « a choisi de passer à autre chose le plus vite possible

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c435

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

L’article débute en rappelant la défaite de l’équipe de France de rugby en Coupe du monde, dont [C] [W] est l’entraineur, et indique que ce dernier « a choisi de passer à autre chose le plus vite possible

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b162d1b9f94e984650bb13

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

S'agissant de l'accès à la portion de jardin litigieuse, la photographie communiquée par la SCI KAPCAN démontre que celle-ci se trouve au droit des baies vitrées du lot n°2 et que cette portion a été clôturée

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2246d547e419ff1a36

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LES COCONS LYONNAIS 1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.D.C. de l’immeuble

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2446d547e419ff1a68

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AMBIANCE [Localité 40] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS SDC DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

65c67bff5d2ded2ab7c853c9

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

top managers” avait été retardée “attentant un PowerPoint d’utilisation de la part de moostack” et qu’elle ne l’avait “pas relancé depuis” mais qu’elle allait le faire “pour le mettre en place au plus vite

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

6a15fb64cdc6046d4706f67b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[H] (pièce 6 des demandeurs), Mme [M] a renouvelé sa demande à la S.C.I. de procéder « au plus vite à la coupe des branches concernées ».

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, demeurant 15 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Monsieur [CN] [CM], demeurant 17 rue Edouard Branly - 94600 CHOISY-LE-ROI non représenté Madame [PA] [J], demeurant 30 rue Victor

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68f1668788dcb0e97e924af8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e0157d74e929a9d8fa42f5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EQUAD indique : « en cas de souillure par du carburant, l'élastomère d'un silentbloc peut vite se désagréger par l'absorption de carburant gasoil en continu, surtout sous l'effet de pompage généré par

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762050af6f5fd3456f1f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COLOMBES représentée par Me Camille NOUEL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 304 DÉFENDEUR Monsieur [C] [K] domicilié : chez Secours Catholique - La Lampe - Boité 3915 3 bis rue Victor

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783c9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Mais elle a très vite déchanté puisqu'elle demeurait seule le soir en cuisine pour effectuer des tâches qui comportaient tous les jours de la manutention manuelle de charge avec les gestes et postures

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf152e266e89ef118a010

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

la dépose d'une véranda rouge installée sur le domaine public, et à l'installation d'une terrasse ouverte, recouverte par un store-banne de couleur bleue/verte et fermée sur les côtés par des baies vitrées

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662a9fc6c8a1343b8cd624a6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Selon le rapport d'expertise, les lieux loués se composent comme suit : Au rez-de-chaussée, accessible par une porte vitrée à simple vantail à ouverture sécurisée présentant un linéaire de façade de 2,75

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

670eb2961c3411ff34535bdf

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La porte vitrée à double vantail à ouverture automatique, ouvre sur l’espace de vente d’une hauteur sous faux plafond de 2,65 m.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66fee088172da17169e9a684

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Or, elle ne produit que les seuls échanges avec l’assureur dont il ressort qu’aucune effraction n’aurait été constatée dans les locaux (alors qu’elle soutient qu’une vitre aurait été brisée sans toutefois

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee08d172da17169e9a770

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ils soutiennent également que ces travaux ont créé plusieurs fissures dans le logement du 3eme étage, ainsi que des difficultés de fermeture d’une porte de de distribution intérieure vitrée située au sein

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ae1296b51ba2b1c553

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SICOVAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Anne BIZOT PARTIES : DEMANDERESSE Madame [Y] [T] née le 02 Avril 1971

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a419f939ca6242d050

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

sécurité et de la prévention de la Mairie de [Localité 8] interdisant l’accès total à l’immeuble, elle a mis en œuvre les diligences nécessaires pour permettre aux copropriétaires de rejoindre au plus vite

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6dec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans un premier mail du 13 mars 2023, la société BLANC CARRARE s'informe sur les dates d'intervention possible en mars pour organiser le déplacement de ses salariés au plus vite.

Source officielle

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