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1 220 résultats pour « Lasssort »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

670d703eac3f176804126243

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

PAR CES MOTIFS, Nous, Stéphanie LAPORTE, juge de la mise en état, assistée de Franck DUBOIS, faisant fonction de greffier, statuant par ordonnance contradictoire susceptible d'appel, DECLARONS irrecevables

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6708165489f19e8c50f85f03

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

670394098d5cd4a875715ab5

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

tribunal de première instance de Nouméa, agissant en remplacement du présidentdu Tribunal de première instance de NOUMEA, empêché, siégeant en Notre Cabinet au Palais de Justice, assisté de Brigitte LAPORTE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335beec0d3e3fe99cae78a

T. Judiciaire

28 avril 2024

28 avril 2024

[G] [P] [U] [X] Assisté de Maître LAPORTE, avocat commis d’office, En présence de M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678562a0aaacbea0fe67fb18

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64B N° RG 24/01777 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZMBX copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SELARL ARPEGES CONTENTIEUX l’AARPI LAPLAGNE & BROUILLOU-LAPORTE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d63ea7c8c1120f1f83

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débatset de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

669806ffb60c111a421b267f

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Délivrée le : à Avocats : Me Dominique ALRIC la SELARL BIAIS ET ASSOCIES la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en juge rapporteur : Madame Louise LAGOUTTE

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6984aee0cdc6046d470a57bb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PIZZA TOTO [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Catherine LAFORET de la SELARL LAFORET, avocat au barreau de DAX, substituée par Maître Sophie SIMONSEN, avocat au barreau de DAX S.C.I.

Source officielle
TJ

Exequatur

6a0e071fcdc6046d475a39d3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

représentée par Maître Béatrice LAFONT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0843 DÉFENDERESSE La société VERONESE, sociétés par actions simplifiée au capital de 84.480 euros, immatriculée au registre

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454918bcff606d9c924fb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

du DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors du délibéré : Président :Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, Assesseur :Laëtitia FENART, Vice-Présidente, Assesseur :Stéphanie LAPORTE

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d548cdc6046d4792e028

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

JUGEMENT : Contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Anaëlle LAPORT, juge, et par Aude MULLER, greffier.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d542cdc6046d4792dfbd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Marie kim PHAM, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire 12 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Anaëlle LAPORT

Source officielle
TJ

4ème chambre

668ee06d2980a82f59dd05bf

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Jugement Contradictoire rédigé par Stéphanie LAPORTE, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : S.C.I.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6866da75d33109fd079b359b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jugement Contradictoire rédigé par Stéphanie LAPORTE, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : SCI D’ANVERS, dont le siège social est sis [Adresse 5] Rep/assistant : Maître

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TJ

PPP Référés

686818064965b5d9df313509

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MOULIN DE LASSALLE - Expéditions délivrées à l’AARPI LAPLAGNE & BROUILLOU-LAPORTE S.C.I. MOULIN DE LASSALLE - FE délivrée à S.C.I.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

69d04d02cdc6046d470a4b7d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

La société Gedim a été remplacée par la société Laforêt dans son rôle de syndic de l’immeuble.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69581ab775782d5f06963678

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[E] [C] Représenté par Maître Sylvie LAPORTE avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé déclare : n’a pas voulu

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64a8487daf743d9a4d6b0

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[F] [V] Assisté de Maître Sylvie LAPORTE avocat commis d’office __________________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé a décliné son identité ;

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd01c3411ff3451e359

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

-W-B7I-ZCPL 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Maître Marie-josé MALO de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES Maître Dominique LAPLAGNE de l’AARPI LAPLAGNE & BROUILLOU-LAPORTE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6708165689f19e8c50f85f40

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Madame Elisabeth LAPORTE, Greffier présent lors des débats DÉBATS : à l’audience publique du 11 Juillet 2024 JUGEMENT : Réputé contradictoire en premier ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE

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