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866 résultats pour « MONNIER Arnault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

697b19d7cdc6046d47139b6d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] MINUTE N° 2026/13 AFFAIRE : N° RG 25/00498 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3ZMU Copie exécutoire à : Me Arnaud DUBOIS Le : TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Première Chambre

69aba1e1cdc6046d47cb0ed6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

A ladite audience, Maîtres Arnaud TOULOUSE et [A] [C] ont été entendus en leurs observations ; L’affaire a été mise en délibéré au 09 Janvier 2026.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a6850a9324999a647adee2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 3] représentée par Madame [A] [M], selon pouvoir du Directeur par intérim de la [5], Monsieur [W] [G], en date du 24 Octobre 2024 Pascal CHENIVESSE président, assisté de Philippe ARNAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d6096cc52714c33ca5b9fc

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

DBWH-W-B7E-FNIK Décision n°24/00743 Notifié le à - S.A.S.U. [5] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le: à - la SELARL R & K AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a5c52714c33ca5bd92

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

N° Portalis DBWH-W-B7C-E7QS Décision n° Notifié le à - Société [5] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELAS FIDAL COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

662a9fc0c8a1343b8cd6241b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [L] [C], Copie exécutoire délivrée le : à :Me Marie BOUTIERE-ARNAUD Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N

Source officielle
TJ

PPP BAUX JCP

6866e3d4d33109fd079b542e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Coubertin) N° RG 25/00328 N° Portalis DBY2-W-B7J-H2WW JUGEMENT du 1er jJuillet 2025 Minute n° 25/00635 [V] [C] [N] [J] [U] C/ [R] [Y] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Arnaud

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157dcd4c7e89d7fe2d5be

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

défaillant faute d’avoir constitué avocat En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 22 Octobre 2024 en audience publique devant : Arnaud

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95025de0ebe408dac6e75

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

04710 - N° Portalis DBYF-W-B7G-IQXL DEMANDEUR : Monsieur [C] [N] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 9] (MAROC) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Michel ARNOULT

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d81746cdc6046d47b15ef0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE : Madame [E] [I], née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : Madame [T] [I], née

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157dfd4c7e89d7fe2d5fe

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

À ce propos, Madame [H] [N] produit aux débats des relevés de ses comptes entre le mois d’octobre 2016 et le mois d’août 2017, desquels il ressort notamment les mouvements suivants : Au débit Le 21 novembre

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65a03a9eea2f9efae42e22e9

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

JOKE Immatriculée au RCS de Bobigny sous le n°879 886 380 [Adresse 4] [Localité 9] défaillant Monsieur [T] [C] [W] [Adresse 1] [Localité 10] représenté par Me Arnaud SOTON, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Service des référés

658096f13ea7c8c1120de891

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Par conclusions déposées et développées oralement, la SAS JESSICA MONGE ne conteste pas le principe et le montant de la provision réclamée par le bailleur au titre de l’arriéré locatif.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

668c2bd9894f7f4d2e09f6e5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/03371 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V37B Notifiée le : Expédition à : la SELARL C/M AVOCATS - 446 la SELARL CABINET GWENDOLINE ARNAUD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718d3ea43407b9125571

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 8] [Localité 4] Rep/assistant : Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : D301 DEFENDEUR : Monsieur [T] [V] [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Me Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a2655acdc6046d47fea3c2

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DBWH-W-B7I-GUJW Décision n° 31/2026 Notifié le à - Société [1] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SAS BDO AVOCATS LYON COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e58aaacbea0fe6826de

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DBWH-W-B7G-GAZP Décision n° Notifié le à - Société [12] - SELARL [11] - [7] - Mme [F] [X] Copie le à - SDE CABINET [9] - Me BENNETEAU DESGROIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a437e74401da7f359b45

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Portalis DBWH-W-B7H-GJ47 Décision n° 786/25 Notifié le à - S.A.S. [5] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELARL [11] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a439e74401da7f359b9a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Portalis DBWH-W-B7H-GJQT Décision n° 784/25 Notifié le à - S.A.S. [5] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - SELARL [10] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157dfd4c7e89d7fe2d612

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : François BEYLS, Premier Vice-Président Adjoint Caroline KALIS, Juge Arnaud GUERIN, Magistrat exerçant à titre temporair qui en ont

Source officielle

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