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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX Protection sociale
669ac04230bd4f0c3f6d8d07
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04330bd4f0c3f6d8d24
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.
Source officielleRéférés
ARSENAL A1c/S.A
66a2a9456b28f3ce99fac23d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
PARIS, vestiaire : B0667 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Noémie DAVODY, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE
Source officielleCTX Protection sociale
670d729564f81b1bb310fd6f
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE, JUGEMENT Prononcé en premier ressort, par décision réputé contradictoire et mise à disposition au greffe du tribunal conformément à l’avis donné
Source officielleRéférés
6696cbc39a603a6929151b89
16 juillet 2024
16 juillet 2024
non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE
Source officielleRéférés
AXA FRANCE IARDc/S.A
678032ea9c3ba90f51dc5ad4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PARIS, vestiaire : P0133 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : David MAYEL, Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE
Source officielleCTX Protection sociale
67f42a4d4e0040aa3736123f
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.
Source officielleRéférés
67ed9278da9e15c5131ff6a1
1 avril 2025
1 avril 2025
vestiaire : C2027 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffière : Divine KAYOULOUD ROSE
Source officielleCTX Protection sociale
67ed927bda9e15c5131ff6f2
2 avril 2025
2 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé: Rose ADELAÏDE.
Source officielle9ème chambre 3ème section
661041a0c9ea95b316fe1d22
5 avril 2024
5 avril 2024
DEFENDERESSES Société REVOLUT BANK UAB prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Christian DARGHAM du LLP NORTON ROSE FULBRIGHT LLP, avocat au barreau
Source officielleChambre 3
68e7a4f4033cf481c39a31c7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Portalis DBWJ-W-B7J-C5MQ EXP délivrée le : GROSSE délivrée le : à Me Stéphanie CACHEUX copie dossier MINUTE N° : ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 07 OCTOBRE 2025, JUGE DE LA MISE EN ETAT : Rose-Marie
Source officielleChambre 3
68e88bac3ea43407b9fbca6c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
° RG 24/00876 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-C2ZA EXP délivrée le : GROSSE délivrée le : à Me Christophe HEMBERT copie dossier ORDONNANCE DE SURSIS A STATUER DU 07 Octobre 2025 JUGE DE LA MISE EN ETAT: Rose-Marie
Source officielleChambre 2/section 2
66a3e394c63cd64a75c3d422
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Aux Affaires Familiales, assistée de Madame Carole TORTI, Greffière, DEMANDERESSE Madame [M] [D] née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 7] (99) [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Rose
Source officielle2ème Chambre Civile JAF B
69d57656cdc6046d4772dee7
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES Ordonnance du 06 Janvier 2026 prorogée Ordonnance du 07 avril 2026 CHAMBRE DE LA FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF B N° DE ROLE : N° RG 25/04008 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LDAK
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163bb60c111a421dcf4b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DU TUNNEL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain GONDOUIN, avocat au barreau de GRENOBLE (avocat plaidant) et Me Yves ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant
Source officielle1ère Chambre
66141db23bbdffcd91701c4e
8 avril 2024
8 avril 2024
perte de gains professionnels futurs seront à démontrer. » A ) Les préjudices patrimoniaux les préjudices patrimoniaux temporaires => les frais divers Madame [O] demande le remboursement de sa robe
Source officielle1ère Chambre civile
67882eb1c21c0e53e790ecfc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
avant gauche, du passage de roue avant droit et des canalisations de frein en partie arrière”.
Source officielleHAGUENAU Civil
672bece81ebad4fe786b58af
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il a constaté une semaine plus tard un bruit anormal de roulage/grognement au niveau du train avant et a en janvier et février 2022 remplacé un roulement de roue, quatre pneumatiques, et fait procéder
Source officielleJEX
69e16a4acdc6046d47817881
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D’APPEL DE GRENOBLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GAP JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITÉ du 02 avril 2026 ROLE n° N° RG 26/00007 - N° Portalis DBWP-W-B7K-C6E5 DEMANDEUR Monsieur [V] [T] né
Source officielleChambre 3
697fca5acdc6046d47912b1a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
OBJET : Ordonnance d’homologation (médiation) copie + grosse le à Me Christophe BEJIN Me Ségolène VIGNON copie dossier ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 13 JANVIER 2026 LA PRESIDENTE : Rose-Marie
Source officiellePage 12 sur 80