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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jex
65a6d47347251e2b24245d54
12 janvier 2024
’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de LILLE GREFFIER : Sophie
TPX SGL JCP FOND
69d02256cdc6046d4706ebf5
2 avril 2026
non comparant, ni représenté Madame [A] [G], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Juge des contentieux de la protection : Sophie
Famille Cabinet 2
69600740cdc6046d47aaec20
8 janvier 2026
Dossier n° : N° RG 25/00016 - N° Portalis DB3C-W-B7J-EH2M Objet : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Délibéré du huit Janvier deux mil vingt six, rendu par Anne-Sophie
Criée -SAISIE-IMMOBILIERE
67fd7fc8e85d0474bddbd618
10 avril 2025
N° : 25/54 DOSSIER N° : N° RG 24/00240 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TUWX Nature de l’affaire : Demande tendant à la vente immobilière et à la distribution du prix TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE GREFFE
Procédure accélérée fond
65aad12f0c777d3ec8ebc9d2
18 janvier 2024
633, Me Emilie PLANCHE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 456 DEFENDEUR : [G] [R] ORDONNANCE DE RELEVÉ DE CADUCITÉ (articles 406, 407 et 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Madame Sophie
4ème chambre civile
68e88b7d3ea43407b9fbb90b
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème chambre civile N° RG 24/04526 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L7WX DH/BM Copie exécutoire et copie délivrées le : à : Maître Sophie
Référés civils
69669a9fcdc6046d472d834a
12 janvier 2026
BARDIN de la SELARL ANNE SOPHIE BARDIN, avocats au barreau de la HAUTE-LOIRE (avocat plaidant) et parMaître Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON (avocat postulant)
PCP JTJ proxi fond
68e94fd53ea43407b9104d20
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sophie BILSKI CERVIER ; Madame [B] [H] [W] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
PCP JCP fond
670eb2961c3411ff34535c05
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Lucas DREYFUS ; Me Sophie HAGEGE ; Monsieur [Z] [M] ; Madame [P] [D] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité
Chambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86ff
8 octobre 2024
STEPHANIE la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Me Sophie PAYEN GROSSES le - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , Me Sophie PAYEN Copies électroniques : - la SCP LANGLAIS BRUSTEL
JLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025
68683c5a4965b5d9df32659f
3 juillet 2025
Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Sophie JOUBERT - au tiers à la demande de qui l’admission en soins psychiatriques a été décidée
68683c5c4965b5d9df3265d1
Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Sophie JOUBERT - au Préfet de la Seine-Maritime - au directeur du groupe hospitalier du [Localité
2èCh Cabinet 2
687e866d41388e7853abee58
A ladite audience, en chambre du conseil, Me Sophie MENU, avocat, a déposé son dossier de plaidoirie.
J.L.D.
68681a5d4965b5d9df314857
4 juillet 2025
COUR D APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/02467 - N° Portalis DB2H-W-B7J-267X - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Sophie TARIN
65ba9b3259e460cd1e4066ac
26 janvier 2024
ARES DÉBATS : A l’audience publique du 26 Janvier 2024, le jugement a été rendu sur le siège JUGEMENT prononcé par décision CONTRADICTOIRE rendue en premier ressort par mise à disposition au Greffe
PPEP Civil
67fd778be85d0474bddbc118
3 avril 2025
La requête a été communiquée à Monsieur [G] [C] et est revenue au greffe avec la mention « pli non réclamé ».
CH GENERALISTE A
68b099d72dbfd85c112d6ce6
1 juillet 2025
JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé publiquement par mise à disposition au greffe signé par Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente assistée de Madame MILLET, greffière
2ème chambre 2ème section
671fe418f5341ca999ad46a6
15 octobre 2024
SOGECOP [Adresse 6] [Localité 11] Tous les cinq non représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Claire BERGER, 1ère Vice-présidente adjointe assistée de Madame Sophie PILATI, Greffière, DEBATS A
Ventes
68efe4e6c07170de10e43cf0
9 octobre 2025
. : N° RG 25/00029 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2O5G Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 SELAS IMPLID AVOCATS - 768 Me Claire-Sophie GABRIEL - 1096
4ème chambre 2ème section
68e88b633ea43407b9fbb099
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Damien CHALLAMEL #A775Me Sophie de SENILHES #C210+ 1 copie dossier délivrées le : ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25
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