Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Troisième Chambre
658dd00de5473c8abb61c7c9
20 décembre 2023
20 décembre 2023
exercice, Monsieur [U] [Z], demeurant en cette qualité au [Adresse 2] [Localité 5], défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
6a0f5f86cdc6046d477ca31f
21 mai 2026
21 mai 2026
siège, défaillante ORDONNANCE DE REVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLÔTURE ET ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat, assistée de Carla
Source officielleChambre des référés
686c219fdd7001754d61f9b1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 3] sis [Adresse 4] Grosse délivrée à Me Lionel CARLES Expédition délivrée à Me Franck BANERE EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS JUILLET À 14 H 00 Nous,
Source officielleJCP
69761a05cdc6046d47a95ec9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Par déclaration au greffe en date du 28 novembre 2024, Monsieur [W] [L], représenté par Maître GILBERT-CARLIER, a formé opposition de cette ordonnance.
Source officielleChambre 5/Section 4 - LC
6631316019f939ca6242b867
30 avril 2024
30 avril 2024
DÉBATS Audience publique du 05 Mars 2024 JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge des
Source officielleTroisième Chambre
68e019ee74e929a9d8fa9aa9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 DEFENDEURS : [S] [D] [U] [P] défaillant [N] [L] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
69cd7216cdc6046d47c7f571
1 avril 2026
1 avril 2026
GOUVELLO DE LA PORTE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 615 ORDONNANCE D’INTERRUPTION D’INSTANCE (article 369 et suivants du CPC) Nous, Eric JOLY, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
69d7ff84cdc6046d47af804c
8 avril 2026
8 avril 2026
334, Me Nathalie SIU-BILLOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Thibaut LE FRIANT, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
67ed8593da9e15c5131fc9ec
2 avril 2025
2 avril 2025
VERSAILLES, vestiaire : 754 [W] [O] [Z] épouse [J] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
67ed8596da9e15c5131fca28
2 avril 2025
2 avril 2025
Laurent MARTIGNON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 497 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
67ed8596da9e15c5131fca30
2 avril 2025
2 avril 2025
vestiaire : 88, Me Solène BERNARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E112 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
68642ce90bb2f8a66ca61949
1 juillet 2025
1 juillet 2025
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
68642ceb0bb2f8a66ca619a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Charlyne HURTEVENT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 659 ORDONNANCE DE CADUCITE (articles 754 du CPC) Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleContentieux général Proxi
679aa4b1e9a46d1f5a769fc1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
B] [I] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 6] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 13 Janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Manuel CARIUS
Source officielleTroisième Chambre
67057cb31296b51ba2b3cb02
8 octobre 2024
8 octobre 2024
en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’ACTION Nous, Thibaut LE FRIANT, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
65baa2ef59e460cd1e4131b3
30 janvier 2024
30 janvier 2024
IM 1248435), représentée par Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Vice-Président, assisté de Carla
Source officielleTroisième Chambre
6a15ebf8cdc6046d4705e8ec
26 mai 2026
26 mai 2026
personne de son représantant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
69463cc475782d5f06e6edfe
2 décembre 2025
2 décembre 2025
KAHIL 688 route de Carques 13750 PLAN D’ORGON non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN Greffier lors des débats et du prononcé: Patricia LE FLOCH PROCÉDURE
Source officielleChambre des référés
69d80e64cdc6046d47b0a678
9 avril 2026
9 avril 2026
SELECT HOTEL c/ Compagnie d’assurance MAF Copie exécutoire délivrée à Me Laurent CINELLI Me Carla DOLCIANI Me Jean-Charles MSELLATI Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN
Source officielle7ème Chambre Cabinet A
67f6c51aa9d5adc2606217f3
8 avril 2025
8 avril 2025
: Madame MARIE-SAINTE PARTIES : DEMANDEUR : Madame [F] [B] [R] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Virginie MAX-CARLI
Source officiellePage 13 sur 38