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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

6627fd1d42439575e2f7e2fe

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

, une fuite importante au robinet de la cuisine, une fuite sur la canalisation d'eau du sanibroyeur et condamnant sous astreinte M.

Source officielle
TJ

Expropriations 3

68debde26af9fd1f80948028

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La pièce principale comprend quelques meubles et cartons et est équipée d’un coin cuisine avec évier, plaques de cuisson et réfrigérateur.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475302fc178212f86432

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur le mobilier de la cuisine Madame [H] [P] et Monsieur [Y] [G] [E] sollicitent la condamnation sous astreinte de la SC L’IM CANDICE à procéder au remplacement du mobilier de la cuisine.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66a7ddb0b9f14d1b77610f85

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6686eaabe74459e0c7ed3a4a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

AXA démontre que [O] [N] a remis à son agent général le 6 juillet 2021 une facture de la société ENVIA CUISINES d’un montant TTC de 15.975,84 €, datée du 15 juin 2021, portant sur un modèle de cuisine

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b32c0d3e3fe99cadd2a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[M] [D] expose que les circonstances matérielles de l’accident sont décrites, celui-ci ayant chuté dans la cuisine du restaurant sur un sol glissant.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6643a777da34cf7c590aa048

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

civil de : * condamner Madame [T] [I] au paiement : - de la somme de 5.533,80 € en réparation de son préjudice matériel correspondant au coût de remplacement de la baie vitrée et de la fenêtre de cuisine

Source officielle
TJ

Référé président

67f96dfc0ea89248182a9a22

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Suite à des doléances concernant l'affaissement du plancher et la dégradation du carrelage dans la cuisine compromettant son exploitation, la S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

675a130f3bace64ddb46beaa

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

travaux de finition non correctement effectués outre une fuite sur l'alimentation de l'évier de l'ilot affectant une cuisine sise [Adresse 5], suite à des travaux de réalisation et pose de ladite cuisine

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

697f9b7dcdc6046d478be436

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En défense, aux termes de ses conclusions, la SAS ESPACE CUISINES PROVENCE, par l'intermédiaire de son conseil, sollicite de : A titre liminaire, Ordonner la communication du bail à construction dont la

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d25

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il fait valoir qu’il a confié à la SA LEROY MERLIN, l’installation d’une cuisine dans son appartement destiné à la location mais qu’une fuite en provenance des raccords réalisés suite aux modifications

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

670eb2851c3411ff34535902

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La désignation des locaux vise une « cuisine », laquelle figure également dans les plans des locaux aménagés annexé au contrat de bail.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

668c2e6f894f7f4d2e0a9183

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle a notamment tenu à faire valoir avoir respecté ses obligations en tant que bailleur ; que lors dans l'entrée dans les lieux il a été constaté que le meuble de cuisine était en bon état ; que le rapport

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[F] [L] a été embauché par la SAS [1] en qualité chef de cuisine à compter du 1er juillet 2012.

Source officielle
TJ

JUGE CTX PROTECTION

6a15f500cdc6046d47068821

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle a indiqué n’avoir pas été informée du dysfonctionnement affectant la porte-fenêtre de la cuisine. M.

Source officielle
TJ

Référés

6a1f3418cdc6046d47ded2f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

bouchés et que leurs arrivées étaient inversées, générant un développement de boue ; qu’ils ont constaté, en outre, que l’absence de chauffage générait une infiltration d’eau au niveau du plafond de la cuisine

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c9428384b762e68cf6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

et du salon, le lessivage de la porte d’entrée, le nettoyage de la hotte, des placards de cuisine, du plan de travail, de la plaque de cuisson, le nettoyage des vitres des fenêtres, le remise en place

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335b75c0d3e3fe99cae1a0

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

convient par ailleurs de relever qu’il ressort de l’état des lieux d’entrée établi le 1er janvier 2022 et produit par le demandeur que le bien loué, une maison d’une surface de 46,87m2, dispose d’une cuisine

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

6866f7c4d33109fd079b87aa

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

page 5 de ses écritures, le preneur lui-même reconnaît qu’« en raison de l’absence d’un extracteur d’air, une importante fumée se forme et persiste dans le local à chaque mise en route d’un mode de cuisson

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789fa8

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[P] qui a été embauché par la SARL [2] exploitant le restaurant LA VARENNE selon contrat de travail à durée indéterminé à compter du 21 octobre 2015 en qualité de chef cuisinier, statut cadre, expose qu

Source officielle

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