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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
6627fd1d42439575e2f7e2fe
23 avril 2024
, une fuite importante au robinet de la cuisine, une fuite sur la canalisation d'eau du sanibroyeur et condamnant sous astreinte M.
Expropriations 3
68debde26af9fd1f80948028
2 octobre 2025
La pièce principale comprend quelques meubles et cartons et est équipée d’un coin cuisine avec évier, plaques de cuisson et réfrigérateur.
Contentieux général Proxi
67f0475302fc178212f86432
3 avril 2025
Sur le mobilier de la cuisine Madame [H] [P] et Monsieur [Y] [G] [E] sollicitent la condamnation sous astreinte de la SC L’IM CANDICE à procéder au remplacement du mobilier de la cuisine.
PCP JCP fond
66a7ddb0b9f14d1b77610f85
16 juillet 2024
Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation
2ème Chambre civile
6686eaabe74459e0c7ed3a4a
1 juillet 2024
AXA démontre que [O] [N] a remis à son agent général le 6 juillet 2021 une facture de la société ENVIA CUISINES d’un montant TTC de 15.975,84 €, datée du 15 juin 2021, portant sur un modèle de cuisine
Pôle social
66335b32c0d3e3fe99cadd2a
24 avril 2024
[M] [D] expose que les circonstances matérielles de l’accident sont décrites, celui-ci ayant chuté dans la cuisine du restaurant sur un sol glissant.
PPP Contentieux général
6643a777da34cf7c590aa048
26 avril 2024
civil de : * condamner Madame [T] [I] au paiement : - de la somme de 5.533,80 € en réparation de son préjudice matériel correspondant au coût de remplacement de la baie vitrée et de la fenêtre de cuisine
Référé président
67f96dfc0ea89248182a9a22
Suite à des doléances concernant l'affaissement du plancher et la dégradation du carrelage dans la cuisine compromettant son exploitation, la S.A.S.
Référés
675a130f3bace64ddb46beaa
11 octobre 2024
travaux de finition non correctement effectués outre une fuite sur l'alimentation de l'évier de l'ilot affectant une cuisine sise [Adresse 5], suite à des travaux de réalisation et pose de ladite cuisine
Référés Cabinet 1
697f9b7dcdc6046d478be436
12 janvier 2026
En défense, aux termes de ses conclusions, la SAS ESPACE CUISINES PROVENCE, par l'intermédiaire de son conseil, sollicite de : A titre liminaire, Ordonner la communication du bail à construction dont la
Chambre des référés
6706d9ebf1d01e3c86f45d25
8 octobre 2024
Il fait valoir qu’il a confié à la SA LEROY MERLIN, l’installation d’une cuisine dans son appartement destiné à la location mais qu’une fuite en provenance des raccords réalisés suite aux modifications
18° chambre 1ère section
670eb2851c3411ff34535902
15 octobre 2024
La désignation des locaux vise une « cuisine », laquelle figure également dans les plans des locaux aménagés annexé au contrat de bail.
PCP JCP requêtes
668c2e6f894f7f4d2e0a9183
4 juillet 2024
Elle a notamment tenu à faire valoir avoir respecté ses obligations en tant que bailleur ; que lors dans l'entrée dans les lieux il a été constaté que le meuble de cuisine était en bon état ; que le rapport
69e9106ccdc6046d472c344b
7 avril 2026
[F] [L] a été embauché par la SAS [1] en qualité chef de cuisine à compter du 1er juillet 2012.
JUGE CTX PROTECTION
6a15f500cdc6046d47068821
26 mai 2026
Elle a indiqué n’avoir pas été informée du dysfonctionnement affectant la porte-fenêtre de la cuisine. M.
6a1f3418cdc6046d47ded2f8
19 mai 2026
bouchés et que leurs arrivées étaient inversées, générant un développement de boue ; qu’ils ont constaté, en outre, que l’absence de chauffage générait une infiltration d’eau au niveau du plafond de la cuisine
3ème chambre civile
678976c9428384b762e68cf6
14 janvier 2025
et du salon, le lessivage de la porte d’entrée, le nettoyage de la hotte, des placards de cuisine, du plan de travail, de la plaque de cuisson, le nettoyage des vitres des fenêtres, le remise en place
Chambre 10
66335b75c0d3e3fe99cae1a0
9 avril 2024
convient par ailleurs de relever qu’il ressort de l’état des lieux d’entrée établi le 1er janvier 2022 et produit par le demandeur que le bien loué, une maison d’une surface de 46,87m2, dispose d’une cuisine
POLE CIVIL - Fil 7
6866f7c4d33109fd079b87aa
3 juillet 2025
page 5 de ses écritures, le preneur lui-même reconnaît qu’« en raison de l’absence d’un extracteur d’air, une importante fumée se forme et persiste dans le local à chaque mise en route d’un mode de cuisson
CTX PROTECTION SOCIALE
65a58420919da7c4f1789fa8
15 janvier 2024
[P] qui a été embauché par la SARL [2] exploitant le restaurant LA VARENNE selon contrat de travail à durée indéterminé à compter du 21 octobre 2015 en qualité de chef cuisinier, statut cadre, expose qu
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