CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
65c3d9cbc432ce7d11a6fdc1
31 janvier 2024
PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [U] [S], née le 1er janvier 1976, exerçant la profession d'hôtesse de caisse, a déclaré, le 13 mai 2015, un accident du travail, en l'espèce une entorse du genou
C18-POLE SOCIAL
68f2b070e97b8c182997cc6c
7 octobre 2025
Le médecin consultant conclut : « État antérieur genou G 1988 déchirure méniscale intérieur régularisation sous arthroscopie en 88 ; à la date du 27 juillet 2023 […] le taux d’IPP pourrait être maintenu
19ème chambre civile
660ef061fbb79e8fd3d32e29
2 avril 2024
gauche et genou droit, un hématome de la cuisse gauche et la cuisse droite, des vertiges et nausées persistants.
6ème CHAMBRE CIVILE
6865750872b7e1b6bf1d555e
2 juillet 2025
L’expert indique que devant cette gonarthrose sévère, une prothèse totale du genou a été posée le 10 janvier 2020, compliquée d’un sepsis, justifiant d’une dépose puis repose de de prothèse totale du genou
CTX PROTECTION SOCIALE
68e7a4cf033cf481c39a25d4
8 octobre 2025
Il a également confirmé que l’assuré effectuait des mouvements variés qui sollicitent toutes les parties du corps et qu’il était notamment amené à travailler à genoux, accroupi ou debout, que ce soit de
Serv. contentieux social
662a99e7c8a1343b8cd5f999
10 avril 2024
Les séquelles imputables de façon directe et certaine aux faits de l’instance sont des douleurs séquellaires au niveau du membre inférieur droit, plus précisément au niveau de la jambe droite, du genou
66216760c8ec436236debee4
17 avril 2024
En s'accroupissant, il aurait ressenti une gêne au genou pendant qu'il nettoyait un tapis. » Le certificat médical initial établi le 16 mars 2021 par le Docteur [I] fait état des lésions suivantes : «
1ère chambre - Référés
677eee44b01eea4cf01aa083
8 janvier 2025
Dans le rapport d'expertise du 30 novembre 2021, l'expert a formulé des réserves en aggravation concernant l'état du genou de [T] [R].
68e88b7f3ea43407b9fbb990
6 octobre 2025
J'ai déjà des problèmes de genoux ce qui me donne des difficultés à monter les escaliers, je m'essouffle vite. J'ai fait une infiltration aux genoux quand j'étais aux Antilles.
689b906d40cd0f0b3d007ff9
Le certificat médical initial établi le jour même constate des « céphalées, vertiges, rachialgies, douleurs épaule droite, genou droit et cheville droite. » Cet accident a été pris en charge par la [3
1ère ch. - Sect. 3
6966abcacdc6046d472eaede
6 janvier 2026
Elle ajoute qu’un examen ultérieur a confirmé la persistance de lésions au genou droit, notamment après une IRM en 2020 et une autre en 2024.
Référés Civil
69dd5c68cdc6046d4721ae86
9 avril 2026
Elle précise qu’elle a subi à la suite de cet accident une fracture spino tubérositaire interne du plateau tibial du genou droit et une fracture de l’os naviculaire du pied droit, qu’un rapport d’audit
PS ctx protection soc 1
69d95023cdc6046d47ce9913
Il relève des séquelles non indemnisables d’un traumatisme du genou droit et des séquelles indemnisables d’un traumatisme du sacrum consistant en douleurs chroniques à la station assise prolongée.
Pôle social
677d7accb032d83cfd3e6cd2
7 janvier 2025
Nature des lésions : genou gauche et omoplate gauche ". Le certificat médical initial du 20 septembre 2021 mentionne une " Entorse genou gauche/dorsalgie ".
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Myriam BENDAFI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
678809a2c21c0e53e7907691
Il a mentionné dans son rapport : « Un certificat médical initial du 29.02.2016 (docteur [Z]) fait état : « d’un traumatisme du genou droit, algie ++ ». Il n’y a pas eu d’arrêt de travail.
Chambre des référés
65b3e089753f879640cf3453
18 janvier 2024
VIDELO CLERC délivrée le : EXPOSE DU LITIGE : Le 27 janvier 2020, Monsieur [M] [G] [R] a été pris en charge au sein de la clinique Durieux à [Localité 10] où il a bénéficié de la pose d’une prothèse de genou
65b94aa85a029d9e20db0401
29 janvier 2024
Pour la CPAM les lésions prises en charge au titre de l’accident du travail sont une entorse du ligament latéral interne du genou gauche, une contusion la paroi thoracique antérieure et polycontusions
68f7ce2777f30025a6691331
porte d’accès aux quais était condamnée par la direction en mai 2019 en raison de la chaleur ; - que l’accès aux quais s’effectuait par une échelle qui avait été endommagée par un camion ; - que son genou
2ème Chambre Cab1
668838e6342d338c20d30fbe
5 juillet 2024
Toutefois, il n’est pas contesté que Monsieur [R] souffre de douleurs au genou droit et qu’il exerce la profession de chauffeur poids lours livreur.
6786e683df5b5c7d10cacfbd
13 janvier 2025
Il évoque un accident du travail en juin 2020 (chute dans un trou) ayant nécessité une intervention chirurgicale au niveau du genou et une opération du canal carpien bilatéral (main gauche en avril 2021
Page 13 sur 44