CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

879 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

65c3d9cbc432ce7d11a6fdc1

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [U] [S], née le 1er janvier 1976, exerçant la profession d'hôtesse de caisse, a déclaré, le 13 mai 2015, un accident du travail, en l'espèce une entorse du genou

Source officielle
TJ

C18-POLE SOCIAL

68f2b070e97b8c182997cc6c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le médecin consultant conclut : « État antérieur genou G 1988 déchirure méniscale intérieur régularisation sous arthroscopie en 88 ; à la date du 27 juillet 2023 […] le taux d’IPP pourrait être maintenu

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660ef061fbb79e8fd3d32e29

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

gauche et genou droit, un hématome de la cuisse gauche et la cuisse droite, des vertiges et nausées persistants.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d555e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’expert indique que devant cette gonarthrose sévère, une prothèse totale du genou a été posée le 10 janvier 2020, compliquée d’un sepsis, justifiant d’une dépose puis repose de de prothèse totale du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e7a4cf033cf481c39a25d4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il a également confirmé que l’assuré effectuait des mouvements variés qui sollicitent toutes les parties du corps et qu’il était notamment amené à travailler à genoux, accroupi ou debout, que ce soit de

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99e7c8a1343b8cd5f999

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Les séquelles imputables de façon directe et certaine aux faits de l’instance sont des douleurs séquellaires au niveau du membre inférieur droit, plus précisément au niveau de la jambe droite, du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216760c8ec436236debee4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

En s'accroupissant, il aurait ressenti une gêne au genou pendant qu'il nettoyait un tapis. » Le certificat médical initial établi le 16 mars 2021 par le Docteur [I] fait état des lésions suivantes : «

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

677eee44b01eea4cf01aa083

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Dans le rapport d'expertise du 30 novembre 2021, l'expert a formulé des réserves en aggravation concernant l'état du genou de [T] [R].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b7f3ea43407b9fbb990

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

J'ai déjà des problèmes de genoux ce qui me donne des difficultés à monter les escaliers, je m'essouffle vite. J'ai fait une infiltration aux genoux quand j'étais aux Antilles.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906d40cd0f0b3d007ff9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le jour même constate des « céphalées, vertiges, rachialgies, douleurs épaule droite, genou droit et cheville droite. » Cet accident a été pris en charge par la [3

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6966abcacdc6046d472eaede

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle ajoute qu’un examen ultérieur a confirmé la persistance de lésions au genou droit, notamment après une IRM en 2020 et une autre en 2024.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69dd5c68cdc6046d4721ae86

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle précise qu’elle a subi à la suite de cet accident une fracture spino tubérositaire interne du plateau tibial du genou droit et une fracture de l’os naviculaire du pied droit, qu’un rapport d’audit

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

69d95023cdc6046d47ce9913

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il relève des séquelles non indemnisables d’un traumatisme du genou droit et des séquelles indemnisables d’un traumatisme du sacrum consistant en douleurs chroniques à la station assise prolongée.

Source officielle
TJ

Pôle social

677d7accb032d83cfd3e6cd2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Nature des lésions : genou gauche et omoplate gauche ". Le certificat médical initial du 20 septembre 2021 mentionne une " Entorse genou gauche/dorsalgie ".

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Myriam BENDAFI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

678809a2c21c0e53e7907691

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il a mentionné dans son rapport : « Un certificat médical initial du 29.02.2016 (docteur [Z]) fait état : « d’un traumatisme du genou droit, algie ++ ». Il n’y a pas eu d’arrêt de travail.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

65b3e089753f879640cf3453

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

VIDELO CLERC délivrée le : EXPOSE DU LITIGE : Le 27 janvier 2020, Monsieur [M] [G] [R] a été pris en charge au sein de la clinique Durieux à [Localité 10] où il a bénéficié de la pose d’une prothèse de genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0401

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Pour la CPAM les lésions prises en charge au titre de l’accident du travail sont une entorse du ligament latéral interne du genou gauche, une contusion la paroi thoracique antérieure et polycontusions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2777f30025a6691331

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

porte d’accès aux quais était condamnée par la direction en mai 2019 en raison de la chaleur ; - que l’accès aux quais s’effectuait par une échelle qui avait été endommagée par un camion ; - que son genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fbe

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Toutefois, il n’est pas contesté que Monsieur [R] souffre de douleurs au genou droit et qu’il exerce la profession de chauffeur poids lours livreur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e683df5b5c7d10cacfbd

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il évoque un accident du travail en juin 2020 (chute dans un trou) ayant nécessité une intervention chirurgicale au niveau du genou et une opération du canal carpien bilatéral (main gauche en avril 2021

Source officielle

Page 13 sur 44

← PrécédentSuivant →