CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
67096a6606866c0645d23853
8 octobre 2024
Octobre 2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 07 Mai 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 25 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie
5ème CHAMBRE CIVILE
6876988be74401da7f356b6e
8 juillet 2025
59B N° RG 23/00847 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOB3 AFFAIRE : [D] [Z] C/ Association CLUB SPORTIF LANTONNAIS Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL GALINAT BARANDAS la SELARL STEPHANE
CTX PROTECTION SOCIALE
681a6a805eb387f553b9e7af
3 avril 2025
d'un recours préalable, dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.
681a6a825eb387f553b9e81a
CTX Protection sociale
69d0340fcdc6046d47084b10
3 avril 2026
Greffier lors des débats et du prononcé : Stéphane DEMARI, Greffier.
69d03425cdc6046d47084d09
Jld
68e88b3f3ea43407b9fba3e3
9 octobre 2025
A l'audience, Madame [W] [M] épouse [H] était : - absente et représentée par Me Stéphane PANARELLI, avocat au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
69768f21cdc6046d47b44974
9 janvier 2026
3ème Chbre Cab A5
668c2d47894f7f4d2e0a8a75
8 juillet 2024
[D] [I] A l'audience publique d’orientation du 27 mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : GIRAUD Stéphanie Greffière : ESPAZE Pauline A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée
11ème Chambre C
669640fef5112d8edd057457
12 juillet 2024
2021/11250 du 21/10/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle d’[Localité 10]) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne GAUTIER, Première Vice-Présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie
6ème CHAMBRE CABINET B
6866d498d33109fd079b1856
3 juillet 2025
VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 401 DÉFENDEUR : Monsieur [L] [G] [H] [Y] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Stéphane
67f04e1402fc178212f876bf
4 avril 2025
ASSESSEUR : Laëtitia RIVERON, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Jean-Claude COTTAZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats : Olivier PETIT et de la mise à disposition au greffe : Stéphane
67edab13da9e15c5132045ba
1 avril 2025
BRIAL, ASSESSEUR : Jérôme BEAUJANEAU, représentant les employeurs ASSESSEUR : [U] [R], représentant les salariés GREFFIER, lors des débats : Olivier PETIT et de la mise à disposition au greffe : Stéphane
3ème Chbre Cab A3
65b16318b9f94e984650c412
11 janvier 2024
DÉBATS : A l'audience Publique du 23 novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente :Madame Stéphanie GIRAUD Greffière : Madame Pauline ESPAZE A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée
Chambre 22 / Proxi référé
65970034f74364d4a5c58775
29 décembre 2023
P.D.R Représentant : Me Stéphane AMRANE, avocat au barreau du Val de Marne, vestiaire : PC290 C/ Monsieur [E] [C] Monsieur [T] [L] Monsieur [M] [R] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 Décembre 2023
1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f7d02fc178212f87a74
Elle peut également être judiciaire, notamment dans les cas prévus aux troisième et quatrième alinéas du VII. Elle fait l'objet de la publication prévue au même alinéa.
Juge Libertés Détention
67ec2af0dd062d9f810e06ae
Il prend des anti-psychotiques. Il fait de l’ergothérapie mais ça ne lui correspond pas mais cela lui permet de prendre l’air.
Section des Référés
66b2730cd90d454e62efb02c
1 juillet 2024
ORVILLIERS - 94320 THIAIS, [L] [O] épouse [M], [C] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Élise POURON, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie
2ème chambre 2ème section
66fee087172da17169e9a653
3 octobre 2024
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Stéphane WOOG de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0283 S.A.S PRIMAXIA [Adresse 3]
66fee087172da17169e9a661
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane WOOG de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0283 ************* COMPOSITION
Page 13 sur 67