CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
69798b6ecdc6046d47ee770b
8 janvier 2026
en France les bijoux de la Maison sous la marque « [I] [H] & [Z] » depuis un apport partiel d’actif de la branche d’activité vente au détail des produits de Joaillerie de [I] [H] & [Z] France du 1er juin
REFERES GENERAUX
66feeb11172da17169eabdfe
2 octobre 2024
ALLIANZ IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Colette BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 04 Septembre 2024 les
3ème Chbre Cab A3
668838a9342d338c20d30dc4
4 juillet 2024
La facture définitive des travaux en date du 4 juin 2021 a été complétement acquittée le 8 juin 2021 par le paiement du solde d’un montant de 6400 euros.
Chambre 6 - Référés Pdt
670594241296b51ba2ba8689
8 octobre 2024
Par actes en date des 31 mai et 5 juin 2024, Monsieur [D] [V] et la S.A.R.L. LES HALLES DES SAVEURS ont assigné la S.A.R.L. GARAGE JARRIGE, l’E.U.R.L. MOTEUR OCCASION et la S.A.S.
CTX PROTECTION SOCIALE
6610464cc9ea95b316fe40ff
5 avril 2024
pouvoir spécial DÉFENDEUR : CPAM DES YVELINES Département juridique [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Mme [Z] [B], munie d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sophie COUPET
JEX IMMOBILIER_VENTES
67801ca39c3ba90f51dc195a
9 janvier 2025
intermédiaire d’assurance immatriculé à l’ORIAS sous le numéro 07 004 055, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] domiciliée chez Maître LE COLLETER
66104646c9ea95b316fe3ff3
Ainsi, il convient de se placer à la date du 20 juillet 2021 pour apprécier l’état séquellaire de monsieur [D] [U].
Service des référés
659eeefd6976f1c644e7845e
10 janvier 2024
Le bardage bois était prévu, dans le dossier, pour être de couleur bleu clair délavé.
67096a2b06866c0645d23371
11 octobre 2024
le 14 Octobre 2015 à [Localité 7] (PAYS-BAS) comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège
PCP JTJ proxi requêtes
69d552c9cdc6046d47703db6
7 avril 2026
avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D0298 à Société ROYAL AIR MAROC, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 22 Juillet
66391ff3d94801f110a57bf7
30 avril 2024
barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : #119, non présente, à Société AIR SERBIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 21 Juillet
J.L.D.
65c67bff5d2ded2ab7c853b3
3 février 2024
J’ai eu un contrat du 8 décembre 2022 à juillet 2023.
673b93955437666d8626fed1
30 janvier 2024
DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Alice COCHET
3ème chambre civile
678976c9428384b762e68cfa
14 janvier 2025
Me Etienne HELLOT, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 73 substitué par Me Pauline KERGLONOU, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 073 ET : DÉFENDEUR : Madame [O] [Y] demeurant 5 Chemin Colette
REFERES CONSTRUCTION
67ed8babda9e15c5131fe044
2 avril 2025
, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Juliette MEL, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) S.A.S.
11ème civ. S1
69d5791acdc6046d47731612
31 janvier 2018 par la SAS [T] [B], cette dernière a consenti à la SARL ABEGONIA une location de longue durée d’un matériel à usage professionnel, en l’espèce « 1 Enregistreuse numérique 2 caméras couleur
Chambre 0 REFERES
67f6d586a9d5adc260624ba7
7 avril 2025
2025 ---------------- N° du dossier : N° RG 24/00657 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J5RW Minute : n° 25/150 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [R] [P] née le 10 Juillet
Serv. contentieux social
66fd896638de0398b515c3fd
1 octobre 2024
DEFENDEUR CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 02 Juillet
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6675a2273490db1090f0
1 juillet 2025
L'affaire a été mise en délibéré au 1er juillet 2025.
JCP
668d7c6b53e3bdd07785bec7
8 juillet 2024
Par ailleurs, si l'état des lieux de sortie mentionne que, dans le séjour, les LED sont de couleurs différentes, cet état préexistait à la prise à bail trois des 9 spots étant alors de couleur bleue.
Page 14 sur 104