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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cabinet C
6712baecf9a3bc511bf90b0c
9 octobre 2024
parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes
JAF section 3 cab 1
65b2b580fd6229a4e58a5a73
25 janvier 2024
[E] inverseront leurs week-ends de garde ; DIT que le passage de bras se fera le samedi à 14h de la semaine médiane des vacances scolaires pour les grandes vacances ; FIXE à 250 euros par enfant, soit
J.L.D. HSC
661824b54e82250580d1f8e5
11 avril 2024
Il présente une production mental délirante polythématique avec forte adhésion, à thèmes de persécution, de grandeur, messianique et mystique, à mécanismes imaginatifs et interprétatif.
Chambre 4
6a109baecdc6046d479a8d21
22 mai 2026
marché effectuée sur des biens similaires dans le secteur ([Localité 2] et [Localité 3]) fait apparaître une fourchette de prix entre 724€ le m² et 1535€ le m², avec une moyenne de 1082 € le m² et médiane
JLD
67083d0189f19e8c50fbf529
10 octobre 2024
Dans l'avis motivé, le Docteur [T] constatait que l’observation en milieu hospitalier mettait en évidence une bizarrerie de contact et du comportement, une méfiance, un repli qui évolue depuis plusieurs
6ème chambre 1ère section
67f0243902fc178212f7e556
1 avril 2025
avocats plaidant, vestiaire P0130 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marie PAPART, Vice-présidente assistée de Madame Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, lors des débats et de Madame Francine MEDINA
Référés
6a0e2fe7cdc6046d475d625e
20 mai 2026
Elle précise avoir subi une opération le 18 janvier 2023 en ambulatoire au sein de la polyclinique [E] pour une pathologie de syndrome de compression du nerf médian au canal carpien poignet, ténosynovite
J.L.D.
69d994dbcdc6046d47d3bdf6
10 avril 2026
soins psychiatriques sans consentement sur décision du représentant de l’Etat et en exécution de l’article R.6111-40-5 du Code de la Santé Publique le 30 mars 2026, en raison d’une réticence et une méfiance
68e0217074e929a9d8fb37cc
1 octobre 2025
Mme [K] manifeste une méfiance excessive, des idées de persécution, et une désorganisation dans sa vie quotidienne.
68e041cd74e929a9d8fd51ed
3 octobre 2025
Il présentait également une méfiance et une réticence vis-à-vis de toute thérapeutique sédative, ne permettant pas son maintien en détention.
M3.S3. J.L.D.
69d96061cdc6046d47cfd1c8
troubles du comportement dans un contexte de menace avec une arme à feu sur sa compagne et que le maintien de l’hospitalisation s’impose en raison de la persistance des idées de persécution, un état de méfiance
Juge Libertés Détention
6781997b6d34da2cbdce0402
10 janvier 2025
et qu'en conséquence la mesure doit se poursuivre ; qu’il est en effet indiqué que cette dernière présente un état “d’excitation psychique et motrice loorrhéique +++, syndrôme de persécution, avec méfiance
4ème chambre civile
697ca39ecdc6046d473ff5dd
12 janvier 2026
JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème chambre civile N° RG 24/02616 - N° Portalis DBYH-W-B7I-LZ56 SG/PR Copie exécutoire et copie délivrées le : Maître Jean-luc MEDINA
Expropriations
69655242cdc6046d471063a3
8 janvier 2026
Sur la copropriété du [Adresse 6] la moyenne est de 1.083 €/m2 et la médiane de 1.058 €/m2.
697ecaf2cdc6046d477ab708
Sur la copropriété du [Adresse 4] la moyenne est de 1.083 €/m2 et la médiane de 1.058 €/m2.
6696c2a19a603a692912eac3
16 juillet 2024
suivantes : -un certificat médical d’admission du 06/07/2024, émanant du docteur [V] médecin de l'établissement d'accueil exposant que le patient n'est pas connu de la psychiatrie, il présente un regard méfiant
686d7ffea2273490db10e34c
8 juillet 2025
médicaux établis les 28 juin 2025 à 10h15 et 30 juin 2025 à 11h35 que la patiente, qui avait fugué durant plusieurs jours du service où elle était accueillie, présentait une altération du contact avec méfiance
Serv. contentieux social
66200dacf05edb385fb249c6
10 avril 2024
DU 10 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01615 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YDO5 N° de MINUTE : 24/00811 DEMANDEUR Société [10] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Rachid MEZIANI
Chambre 1/Section 2
65b2af9ffd6229a4e5873862
S'agissant du montant de cette indemnité, Monsieur [J] [T] soutient que le loyer médian d'une maison à [Localité 9] (93) entre janvier 2018 et mars 2020 était de 20 euros par m2.
Troisième Chambre Civile
6a10c684cdc6046d479dd313
21 mai 2026
Notaire commis aura pour mission l’évaluation de l’indemnité d’occupation et en cas de besoin pourra s’adjoindre deux agences immobilières lesquelles devront remettre un avis de valeur, dont la valeur médiane
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.