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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cabinet C

6712baecf9a3bc511bf90b0c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

65b2b580fd6229a4e58a5a73

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[E] inverseront leurs week-ends de garde ; DIT que le passage de bras se fera le samedi à 14h de la semaine médiane des vacances scolaires pour les grandes vacances ; FIXE à 250 euros par enfant, soit

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b54e82250580d1f8e5

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il présente une production mental délirante polythématique avec forte adhésion, à thèmes de persécution, de grandeur, messianique et mystique, à mécanismes imaginatifs et interprétatif.

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a109baecdc6046d479a8d21

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

marché effectuée sur des biens similaires dans le secteur ([Localité 2] et [Localité 3]) fait apparaître une fourchette de prix entre 724€ le m² et 1535€ le m², avec une moyenne de 1082 € le m² et médiane

Source officielle
TJ

JLD

67083d0189f19e8c50fbf529

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Dans l'avis motivé, le Docteur [T] constatait que l’observation en milieu hospitalier mettait en évidence une bizarrerie de contact et du comportement, une méfiance, un repli qui évolue depuis plusieurs

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67f0243902fc178212f7e556

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

avocats plaidant, vestiaire P0130 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marie PAPART, Vice-présidente assistée de Madame Fabienne CLODINE-FLORENT, Greffière, lors des débats et de Madame Francine MEDINA

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle précise avoir subi une opération le 18 janvier 2023 en ambulatoire au sein de la polyclinique [E] pour une pathologie de syndrome de compression du nerf médian au canal carpien poignet, ténosynovite

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d994dbcdc6046d47d3bdf6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

soins psychiatriques sans consentement sur décision du représentant de l’Etat et en exécution de l’article R.6111-40-5 du Code de la Santé Publique le 30 mars 2026, en raison d’une réticence et une méfiance

Source officielle
TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37cc

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Mme [K] manifeste une méfiance excessive, des idées de persécution, et une désorganisation dans sa vie quotidienne.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cd74e929a9d8fd51ed

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il présentait également une méfiance et une réticence vis-à-vis de toute thérapeutique sédative, ne permettant pas son maintien en détention.

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

69d96061cdc6046d47cfd1c8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

troubles du comportement dans un contexte de menace avec une arme à feu sur sa compagne et que le maintien de l’hospitalisation s’impose en raison de la persistance des idées de persécution, un état de méfiance

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6781997b6d34da2cbdce0402

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

et qu'en conséquence la mesure doit se poursuivre ; qu’il est en effet indiqué que cette dernière présente un état “d’excitation psychique et motrice loorrhéique +++, syndrôme de persécution, avec méfiance

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

697ca39ecdc6046d473ff5dd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème chambre civile N° RG 24/02616 - N° Portalis DBYH-W-B7I-LZ56 SG/PR Copie exécutoire et copie délivrées le : Maître Jean-luc MEDINA

Source officielle
TJ

Expropriations

69655242cdc6046d471063a3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur la copropriété du [Adresse 6] la moyenne est de 1.083 €/m2 et la médiane de 1.058 €/m2.

Source officielle
TJ

Expropriations

697ecaf2cdc6046d477ab708

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur la copropriété du [Adresse 4] la moyenne est de 1.083 €/m2 et la médiane de 1.058 €/m2.

Source officielle
TJ

JLD

6696c2a19a603a692912eac3

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

suivantes : -un certificat médical d’admission du 06/07/2024, émanant du docteur [V] médecin de l'établissement d'accueil exposant que le patient n'est pas connu de la psychiatrie, il présente un regard méfiant

Source officielle
TJ

JLD

686d7ffea2273490db10e34c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

médicaux établis les 28 juin 2025 à 10h15 et 30 juin 2025 à 11h35 que la patiente, qui avait fugué durant plusieurs jours du service où elle était accueillie, présentait une altération du contact avec méfiance

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66200dacf05edb385fb249c6

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

DU 10 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01615 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YDO5 N° de MINUTE : 24/00811 DEMANDEUR Société [10] [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Rachid MEZIANI

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65b2af9ffd6229a4e5873862

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

S'agissant du montant de cette indemnité, Monsieur [J] [T] soutient que le loyer médian d'une maison à [Localité 9] (93) entre janvier 2018 et mars 2020 était de 20 euros par m2.

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TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c684cdc6046d479dd313

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Notaire commis aura pour mission l’évaluation de l’indemnité d’occupation et en cas de besoin pourra s’adjoindre deux agences immobilières lesquelles devront remettre un avis de valeur, dont la valeur médiane

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