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477 résultats pour « Pierre ROUSSEAU »

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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

686c113ddd7001754d61bd79

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître GANEM Copie exécutoire délivrée le : à : Maître ROUSSEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf15cdc6046d473c5d0b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le six janvier deux mil vingt six et signé par Françoise ROSENAU, présidente et Emma SCHOLTES, greffière.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69cee1e2cdc6046d47e90481

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Michel RONZEAU, avocat au barreau du Val d’Oise et assisté de Me Thibaud NEVERS, avocat plaidant au barreau de Dijon.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95032de0ebe408dac7177

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ROUSSEAU GREFFIER : C.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

ésentée par MILLION-ROUSSEAU avocat au barreau de Marseillec/DEFENDERESSE

68ee960e22996ce544821098

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

1] JUGEMENT N°25/03896 du 09 Octobre 2025 Numéro de recours: N° RG 21/02578 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZJNO AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par MILLION-ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e026d674e929a9d8fba01a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LEXFAIR NOTAIRES Office Notarial [Adresse 6] [Localité 9] Monsieur [Z] [I] [Adresse 6] [Localité 9] tous trois représentés par Maître Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocats

Source officielle
TJ

Service des Criées

670d743964f81b1bb3118020

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

registre de commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 542 029 848, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Michel RONZEAU

Source officielle
TJ

Service des Criées

68643af80bb2f8a66ca64649

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

IMMOBILIER DE FRANCE - ILE DE FRANCE, à la suite d’une fusion-absorption, SA immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° 379 502 644, dont le siège social est [Adresse 5] représenté par Me Michel RONZEAU

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

668839d9342d338c20d3127a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [Y] [V], [N] [J] et [T] [L] [Adresse 7] [Localité 5] Monsieur [T] [L] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659eeefe6976f1c644e78496

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[J] NOTAIRES [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0499 S.A.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65dce5466f3a33381eb5e412

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Localité 2] Représentée par : Monsieur [M] [H], muni d’un pouvoir spécial DÉFENDERESSE Madame [C] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante, COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur AMAND, Juge Madame ROUSSEAU

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

69602ab6cdc6046d47ad560c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

comparante - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [L] [P] demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] non comparant - partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Claire ROUSSEAU

Source officielle
TJ

REFERES

697ac8a3cdc6046d470bb676

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mike ROUSSEAU, greffier au jour des débats et au jour de la mise à disposition de la décision DEMANDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f96d554c55098ec94ef

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

- A l’encontre de : CPAM DE LA VIENNE dont le siège social est sis 41 rue du Touffenet - 86043 POITIERS CEDEX 09 - partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Claire ROUSSEAU

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fc3d8b2416523b9959b86e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Z] NOTAIRES [Adresse 6] [Localité 8] Maître [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 10] Maître [M] [T] [Adresse 4] [Localité 9] représentés par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

67858ba4aaacbea0fe688726

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

HAUT RHIN dont le siège social est sis 19 Bld du Champ de Mars - 68000 COLMAR non comparante et dispensée de comparution - partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Claire ROUSSEAU

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

668445568bcff606d9c53ba4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Toutefois, il convient de relever que la somme telle que réclamée dans l’assignation ne correspond pas aux pièces produites par XEROX FINANCIAL SERVICES.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659eeefc6976f1c644e78443

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[H] NOTAIRES [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0499 S.A.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659eef006976f1c644e784c7

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[X] NOTAIRES [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0499 S.A.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

65dce5436f3a33381eb5e2fa

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

DÉFENDEUR Monsieur [Y] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant, Représentée par : Me Carole MESSECA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur AMAND, Juge Madame ROUSSEAU

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MAGASINS PIERRE ROUSSEAU

SIREN 876080128Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LE ROUSSEAU, Ramon, Bernard, Jean-Pierre

SIREN 834916405Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE PIERRE ROUSSEAU CONSULTING

SIREN 519254452Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

MAGASINS PIERRE ROUSSEAU

SIREN 876080128Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

MAGASINS PIERRE ROUSSEAU société anonyme à conseil d'administration au capital de 65 000 euros siège social : 1 Rue Charles de Gaulle 56800 PLOËRMEL 876 080 128 RCS VANNES _______________ MPR société par actions simplifiée au capital de 100 euros siège social : 1 Rue Charles de Gaulle 56800 PLOËRMEL 989 775 580 RCS VANNES AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF La société MAGASINS PIERRE ROUSSEAU, société anonyme à conseil d'administration au capital de 65 000 euros, dont le siège social est sit

26/06/2026

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Immatriculations

Rousseau, Pierre Jacques Xavier

SIREN 528587900Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

11/06/2026

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