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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

65ce604b0596c9bad003d048

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

recommandations relatives aux hospitalisations contraintes prononcéesà la demande d'un tiers et en urgence, de retenir entres autre critères un risque suicidaire, une atteinte potentielle à autrui, une prise d'alcool

Source officielle

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d53ea7c8c1120f1ef8

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Il estime que ces faits résultent de la vitesse, d’une chaussée glissante et de sa consommation d’alcool.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a173463cdc6046d47251699

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Bénéficiant de nouveau d'un programme de soins le 23 janvier 2020, il était réintégré le 30 août 2024 dans un contexte d'alcoolisation, d'agitation psychomotrice et d'hétéro-agressivité.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67ed812fda9e15c5131fb6cb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[W] [V] a été trouvé en possession d'une bouteille de vin sur son lieu de travail et que l'introduction d'alcool y est totalement prescrite ; Que Monsieur [W] [V] est manifestement mal fondé à soutenir

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f41d814e0040aa3735e8f8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Le centre [7] est spécialisé dans la prise en charge en hospitalisation complète et ambulatoire de patients souffrant d'addictologies diverses (alcool, médicaments, stupéfiants).

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b51b7735881a7c05b5

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

L’absence de désordres a été notée en ce qui concerne le couloir d’entrée, le salon, le bureau et l’autre chambre alcôve.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691d9cae02bad2f30af70eb9

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

fils [F] [M] né le 17 Octobre 2013, demeurant 290 CHEMIN DU LAZERT - 34800 CANET non comparants, ni représentés DEFENDERESSE Organisme MDPH DE L’HERAULT, dont le siège social est sis 1350 RUE D’ALCO

Source officielle
TJ

JLD

6958440175782d5f06990d9e

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Il précise que le patient, présentant des antécédents psychiatriques associés à une poly-dépendance à l’alcool et aux toxiques, a présenté une nouvelle décompensation psychotique évoluant avec trouble

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d98b032d83cfd3e74a6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il est apparu que le conducteur de la Clio, Monsieur [Z], circulait en l’état d’imprégnation alcoolique.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d56c34eb4cc8577bef5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

admise au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1] selon la procédure de péril imminent en raison d’une tentative d’autolyse par phlébotomie en line avec des conflits conjugaux dans un contexte d’alcoolisation

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

670423018d5cd4a875908061

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

J’ai une fille de quatre mois, j’ai réduit ma consommation d’alcool et de stupéfiants, ma compagne est française.”

Source officielle
TJ

JLD

66883c3a342d338c20d35a30

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

, "des éléments délirants de mécanisme interprétatif", "une conscience des troubles nulle", "une absence d'adhésion aux soins" et d'importantes mises en danger pour lui-même avec des consommations d'alcool

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6699579607d408f8d4c129b4

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'association Fac Habitat soutient que Mme [T] [L] a pu, par son propre comportement ou celui des personnes qu'elle héberge, d'une part, troubler le voisinage de la résidence du fait de consommation d'alcool

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

691d933a02bad2f30af5d97c

T. Judiciaire

23 octobre 2025

23 octobre 2025

GRABELS non comparants, ni représentés ayant pour avocat Me Claire-Maguelonne LEROY, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE Organisme MDPH DE L’HERAULT, dont le siège social est sis 1350 RUE D’ALCO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669feed9d9953d09165a5636

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Monsieur [M] précise que les médicaments, notamment, l’ALDOLE, lui arrache la gorge et l’empêche d’articuler.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d96826cdc6046d47d06c18

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

troubles (multiples passages à l’acte auto agressifs en quelques jours chez une patiente ayant posé de multiples intoxications médicamenteuses volontaires en 2025, déni notamment de la problématique alcoolique

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

681bd498a7f269e5c2eafaf4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

S’agissant du manque de glaçons qui faisaient effectivement partie de la prestation du vin d’honneur, la grande consommation d’alcool des convives, dont certains se sont rendus malades avant le repas,

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66a142e9bfa4c7b1df1a38ef

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

La préfecture expose que : - les droits ont été différés en raison de l’alcoolisation de l’intéressé ; - les droits ont été notifiés à 5 heures du matin ; - la procédure s’est notifiée en langue française

Source officielle
TJ

JLD

66fc4ae1134fd24f9cc7753f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

crim 5 juin 2019 n°18-83.590 - crim 21 février 2021 n°20-83.233) ; En l’espèce force est de constater que selon procès verbal du 24 septembre 2024 à 14h00 l’intéressé était décrit comme sentant l’alcool

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669640def5112d8edd056faf

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle a admis que son fils était à l'origine des nuisances au sein de la résidence et précise qu'il présente des troubles mentaux et qu'il consomme de l'alcool en grande quantité.

Source officielle