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344 résultats pour « Beaujois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Cabinet 1A

668d914553e3bdd0778b472e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Cécilia BOULLAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 407 DEFENDEUR Monsieur [T] [G], [W] [U] domicilié : chez Monsieur [D] [V] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Fabrice BEAUPOIL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd5590e85d0474bddb5d23

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

32] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Maître Christophe BAILLY, avocat au barreau de RENNES SOCIETE [24] [Adresse 2] [Adresse 28] [Adresse 15] [Localité 10] Représentée par Maître Claude BEAUDOIRE

Source officielle
TJ

Section des Référés

67ec38ffdd062d9f810e38c5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LES MAÇONS PARISIENS, immatriculée au RCS D’EVRY sous le n° B 957 213 481, dont le siège social est sis 2 boulevard Eugenie Eboué-Tell - 91300 MASSY représentée par Me Floriane BEAUTHIER DE MONTALEMBERT

Source officielle
TJ

Service des référés

670578031296b51ba2b271dd

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

barreau de PARIS - #E2254 Société CHUBB EUROPEAN GROUP SE [Adresse 5] [Localité 18] non constituée /non comparante société LES MACONS PARISIENS [Adresse 3] [Localité 15] représentée par Me Floriane BEAUTHIER

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66883e86342d338c20d39e0c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

sous le numéro 552 141 533 00018, dont le siège social se situe au [Adresse 2], prise en la personne de son dirigeant en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pascale BEAUTHIER-SEGUINEAU

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

661041d2c9ea95b316fe1eeb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

FERON-POLONI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0187 DEFENDERESSES CREDIT COOPERATIF prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6581ee0b3ea7c8c112520f2d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Portalis 352J-W-B7F-CUFCD N° MINUTE : Assignation du : 06 avril 2021 JUGEMENT rendu le 19 décembre 2023 DEMANDERESSE Madame [H] [J] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Pascale BEAUTHIER

Source officielle
TJ

13CH JCP CIVIL

69d829a4cdc6046d47b2eb1a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: Madame [E] [U] épouse [H], demeurant [Adresse 1] [Localité 1] (ROYAUME-UNI) Monsieur [F] [H], demeurant [Adresse 1] [Localité 1] (ROYAUME-UNI) représentés par Maître Hélène BERNARD de la SELARL BEAUVOIS

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee403ea7c8c1125210ae

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

formation AMG WAGRAM et dont il est président depuis, reconnaissant devoir à la suite d’un mandat n°139 en date du 3 mars 2022 et du bail commercial consenti le 17 juin 2022 sur la boutique sis 42 rue Beaujon

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

6868484e4965b5d9df3284f3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Portalis DB2E-W-B7H-MK4B Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Simon BURKATZKI Me Alexandre DIETRICH Me Esther OUAKNINE Le Le Greffier Me Raphaël ARBIB Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
TJ

Chambre 1

6705967b1296b51ba2bb3289

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Suna GÜNEY & Associés, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEURS : Madame [O] [K] [N] née le 17 Février 1955 à [Localité 13] (92), Demeurant [Adresse 4] - [Localité 6] Représentée par Me Pascale BEAUTHIER

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

696ea3c3cdc6046d47eb892c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Comparant, concluant, plaidant par Me Anne JEAN de la SCP TEILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [J] [R] [I] [T] né le 28 juin 1985 à CLERMONT-FERRAND (63) 17 quai du Beaugeix

Source officielle
TJ

Ventes

67f021cd02fc178212f7d91d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes : - Le Journal du Bâtiment et des Travaux Publics en date du 27 février 2025 - Le Patriote Beaujolais

Source officielle
TJ

Ventes

65b01025b98137c1747892c0

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes : - Le Journal du Bâtiment et des Travaux Publics en date du 30 novembre 2023 - Le Patriote Beaujolais

Source officielle
TJ

Ventes

68efe4e8c07170de10e43d81

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

d’avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes : - Le Journal du Bâtiment et des Travaux Publics en date du 28 août 2025, - Le Patriote Beaujolais

Source officielle
TJ

Ventes

6635291ee4b5292aaa65f7fd

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

’avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes : - Le Journal du Bâtiment et des Travaux Publics en date du 29 Février 2024 - Le Patriote Beaujolais

Source officielle
TJ

Ventes

6786b67ddf5b5c7d10ca5171

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

avis simplifié dans les deux éditions périodiques de journaux à diffusion locale ou régionale suivantes : - Le Journal du Bâtiment et des Travaux Publics en date du 05 décembre 2024 - Le Patriote Beaujolais

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196ae0ddb778926963047

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

LGX INGENIERIE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Pascale BEAUTHIER-SEGUINEAU, avocat

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12e0c777d3ec8ebc9bb

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

2] 1971 à [Localité 7] (CAMEROUN), demeurant [Adresse 3], Non comparante, représentée par Maître Elisabeth DESGREES DU LOU, avocat postulant au barreau de VERSAILLES et par Maître Céline CADARS-BEAUFOUR

Source officielle
TJ

Service des référés

6a173b9fcdc6046d4725ae60

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

représentées par Me Philippe BALON, avocat au barreau de PARIS - #D0263 Société MUTUELLE D’ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SMABTP [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Pascale BEAUTHIER

Source officielle

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