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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

65aebc4c54a01215df762b4f

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

, du plafond de la cuisine, du volet (mentionné comme sale et non fonctionnel), du joint d'étanchéité de l'évier de cuisine, des éléments de cuisine tels la hotte aspirante et le four.

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

68ee9a4a22996ce544824ca0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il en va de même de la fenêtre de la cuisine dont un des battants dysfonctionne. Au premier étage, la fenêtre à double battant est difficile à actionner.

Source officielle
TJ

JCP

6a1dfc5bcdc6046d47c2c256

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

des lieux d’entrée et de sortie que sont imputables à la locataire les dégradations suivantes : - porte intérieure bois ou métal âbimée dans la chambre 2, - manque des garnitures sur la porte de la cuisine

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd622ccdc6046d47222586

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

et de la salle de bains, -une chaise de bureau abîmée sur le dessus, -joints cuisine et salle de bains non changés, robinet de la cuisine à refixer, -hotte non nettoyée et filtre non changé, traces autour

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69602700cdc6046d47ad0f86

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le chef de cuisine a alors insisté pour que ce plat soit envoyé, il s'en ait alors suivi des allers-retours entre la cuisine et la salle pour que ce plat soit servi.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668445588bcff606d9c53bf7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[C] "la pièce sinistrée est la cuisine, située au fond de l'appartement, côté cour, en angle pignon.

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e88fe74459e0c7ed2555

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- CONDAMNER la société LA FONCIERE MES DEMOISELLES à exécuter les travaux pour la fourniture et la pose d’un système d’extraction à charbon actif en cuisine dans son local suivant le devis de la société

Source officielle
TJ

3ème chambre

69e2ac97cdc6046d479fb2e3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il ressort ainsi du procès-verbal d'état des lieux de sortie contradictoire en date du 10 septembre 2025 que les dégradations et défauts d'entretien suivant sont imputables à Madame [O] [C] : séjour-cuisine

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69d55f8ecdc6046d47711ae6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Toutefois, il est fait mention dans l’état des lieux que les peintures des murs de l’entrée, du séjour, de la première et de la deuxième chambre et de la cuisine ont été refaites le 25 août 2021.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

669022f9766d1156dbbed33b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

La destination est la suivante : exclusivement l’activité de restauration, vente de plats cuisinés à emporter ou à consommer sur place, livraison.

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3259e460cd1e4066b1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Monsieur [J] [G] soutient que les deux comités ont totalement occulté son activité d’indépendant durant laquelle il a exercé la même activité que lorsqu’il était salarié, soit plus de 35 années, en cuisine

Source officielle
TJ

CALAIS contentieux<10000€

67881f6bc21c0e53e790bd0a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Constatant des désordres quant à l’installation de la cuisine, M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b2b0cefd6229a4e589d45f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il était constaté le 15 mars et le 13 juin 2019 que Monsieur [B] avait fait édifier des murs en pierre et une cuisine aménagée, s’appropriant la cour sans solliciter d’autorisations.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a19dd73cdc6046d4768b3a3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La société Eurosic demande en outre l’application d’un coefficient de 0,50 pour la cuisine et l’arrière-cuisine.

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55febcdc6046d47712200

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

réduit à 46.20 € tenant compte d'un abattement pour vétusté de 70 % ; ; le remplacement interrupteur dans le séjour pour 52.95 € ; le remplacement de la PC du séjour pour 55.55 € ; le débarras de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55ffbcdc6046d47712304

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6946d5ee75782d5f06029aa9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ou un coins cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d’alimentation en eau chaude et en eau froide et à une installation d’évacuation

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

661ffaecf05edb385fb07074

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

sortie établi le 02 octobre 2023 fait état notamment des dégradations suivantes : - dans le séjour : présence d’une peinture jaunie au plafond et la porte de ce séjour ne se vérouille pas - dans la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fee091172da17169e9a80f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

lieux qui a été établi à l’entrée dans les lieux indique un appartement en très bon état alors que l’état de lieux de sortie indique un appartement présentant des dégradations locatives telles que : Cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6631370219f939ca6242dd63

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

inondée, l’eau est sortie par l’évier, couloir inondé, parqué engorgé », l’eau provenant de la canalisation des eaux vannes remontant et s’écoulant « par l’évier de la cuisine, endommageant tout jusqu

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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