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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

662fe0cbb89538338ecdcceb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

en position “à genoux”.

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335baec0d3e3fe99cae3c5

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

à son genou gauchedes anti-inflammatoires et antalgiquesdes semelles orthopédiques pour limiter les douleurs au genou gauche, tant que le valgus est inférieur à 5°, ayant pour but la symétrie de la marche

Source officielle
TJ

Pôle social

698b89a3cdc6046d47cc01ec

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

accident survenu le 18 août 2022 à Mme [N] en ces termes « chute de plain pied ; en allant contrôler un véhicule, à la cour des matériaux, pour un encaissement, en descendant le bungalow(marche) le genou

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6a21e6c0cdc6046d472f02e2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

des gonalgies droites, de l’utilisation de 2 cannes béquilles pour se déplacer et l’astreinte au traitement médicamenteux, - puis de 25 % (classe II) du 16 au 31 mars 2021, à raison des douleurs au genou

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e585410e2901d10fa5e074

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

gauche et la persistance de douleurs occasionnelles de ce genou (rapport, page 16), ce qui ne se confond pas avec la synthèse de l’examen clinique (rapport, page 11) que la demanderesse met en avant pour

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb23e266e89ef1181bcf

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

résulte de ces éléments que le service médical découpe le taux global de 12% en trois taux : 2% pour la limitation légère de l’extension du poignet gauche, côté non dominant ; 5% pour la gêne à l’appui du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669640b9f5112d8edd05697d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

du genou gauche ainsi qu’une entorse bénigne de la cheville droite.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6802b6c07195250be0ae7184

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Suite à cet accident, madame [K] épouse [A] a notamment présenté une fracture sternale, une fracture du plateau supérieur de T5 ainsi qu’une entorse du genou droit.

Source officielle
TJ

Service des référés

659c4bfe5882b39b2e739da4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

consultation médicale en visioconférence le 2 octobre 2023, - l'attestation du Docteur [R] qui l'a examinée le 4 octobre 2021, et qui à l’examen a « constaté une contusion au niveau dorsal haut, un genou

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec59cdc6046d47ae2941

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

blessures suivantes : - Dermabrasions de l'épaule gauche - Fracture de la clavicule gauche - Dermabrasions au bras - Plaie de 3 centimètres au coude - Fracture malléolaire externe à droite - Dermabrasion au genou

Source officielle
TJ

Référés

69d80f88cdc6046d47b0be3c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 4 janvier 2025, Madame [J] [K] a été opérée à l’hôpital de [Localité 5] à la suite du diagnostic d’une rupture traumatique du tendon rotulien du genou droit.  

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f21cdc6046d47d2477d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

services du commissariat de police de [Localité 5] contre son compagnon, Monsieur [O] [T], pour des faits de violence survenus quelques semaines auparavant et pour lesquels elle présentait une entorse au genou

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd4274cdc6046d471fbc46

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [F] a consulté le Casa qui a rapporté une douleur du genou droit, rétro-articulaire associée à des rachialgies intéressant la région lombaire ainsi que la région cervicale, et une sensation de craquement

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd91fcdc6046d47bff5a9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

A l’examen il est relevé une raideur modérée de cette cheville en position équin, une flexion à 0° et une extension à 30°, sans blocage total de la cheville, sans retentissement sur le genou.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a88f2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Sur l’évaluation du préjudice Aux termes du rapport d’expertise amiable du docteur [Y] l’accident a causé à Madame [O] un traumatisme du genou gauche avec rupture partielle du ligament croisé antérieur

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5c0b89538338ecde6b7

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

réalisée par le Docteur [C] [M], intervention au cours de laquelle un garrot a été posé et maintenu trop longtemps serré, de sorte qu’il a souffert de lésions cutanées (de type brûlures au niveau du genou

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73d1d2b47a9d8ce07c2

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il décrit de nombreux déplacements et visites clients avec déplacements à pied sur les chantiers qui sont désormais impactés par les faiblesses et douleurs du genou et de la cheville gauche lors de la

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89102ef4af38960cc28

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle a des séquelles au niveau des hanches, du rachis et des genoux qui génèrent des douleurs chroniques. Elle présente également une flexion permanente du petit doigt de la main droite.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a580a0919da7c4f1759e5d

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

. ************** En 2015, Monsieur [C] [V] présentait une gêne fonctionnelle de genou droit ; une IRM a mis en évidence une lésion du ménisque interne et une chondropathie fémuro patellaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e195cdc6046d47051daf

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

(Par ailleurs, une IRM du 23 février 2022 du genou gauche a montré une fissure corticale de la tête de la fibula, une contusion osseuse du condyle fémoral externe.)

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

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Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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