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462 résultats pour « Stephan DENOYES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

6a0e1a9acdc6046d475ba411

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LE CID, sis [Adresse 1] [Localité 3], [T] [H], [W] [C] [H] Copie exécutoire délivrée à Me Emmanuelle BARDON Me Clément DIAZ Me Stéphane GIANQUINTO L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF

Source officielle

Page 16 sur 24

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TJ

1ère Chambre Cab2

68e88b683ea43407b9fbb223

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT Stéphanie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b174e929a9d8fa47f5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D’JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat postulant inscrit au barreau de MARSEILLE, et par Maître Stéphane

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TJ

Référés civils

698394e2cdc6046d47ec6cf4

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Marie POCHON, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE SNC RESIDENCE DU GRAND LARGE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Stéphane

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TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd472

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

demeurant [Adresse 5] représenté par Me John CURIOZ, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDERESSES SCCV [Localité 9] ARBOR & SENS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

689ba58040cd0f0b3d0104fa

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LA CHAINE GRAPHIQUE DES 3 METIERS Immatriculée au RCS de BAYONNE sous le numéro 823 331 848 Dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane CAMPANARO, avocat au barreau de l’EURE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65b7f5a0858823c56e097ae8

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, es qualité d’assureur DO et CNR [Adresse 1] [Localité 28] représentée par Maître Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocats au barreau

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TJ

Expropriations

65c3d9c4c432ce7d11a6fcfe

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

00013] N° Portalis 352J-W-B7H-C2RXP MINUTE N° JUGEMENT rendu le 25 JANVIER 2024 DEMANDERESSE SOCIÉTÉ DU GRAND PARIS Siège social, [Adresse 42] [Adresse 15] [Localité 35] Représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b400e1753f879640d294f9

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01644 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X72W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00286 ---------------- Nous, Monsieur Stephane

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TJ

Enrôlement

68f95207de0ebe408dac9ebf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Bertrand QUINT ASSESSEURS : Valérie BOURZAI François NASS GREFFIER lors des débats : Flore GALAMBRUN GREFFIER lors du délibéré : Stéphanie

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TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557c1cdc6046d47709355

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

062 663 et dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur RC et RCD de la société ENERGIK SUD) représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b723ea43407b9fbb588

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

siège social : 29 Rue de Bassano - 75008 PARIS immatriculée au RCS de Paris sous le n° 885 241 208, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Stéphane

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TJ

Quatrième Chambre

67096a2d06866c0645d2339b

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 7] INTERVENTION VOLONTAIRE représentée par Maître Nathalie CARON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Stéphanie

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TJ

3ème Chbre Cab A1

67ec314bdd062d9f810e1dc2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

représentant légal en exercice représentée par Maître Frédéric FAUBERT de la SELARL DEFENZ, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES A L’INCIDENT Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble dénommé

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TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d962c432ce7d11a6e2a9

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

barreau de NICE, avocat plaidant, Maître Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0334 Société GMS INGENIERIE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d561adcdc6046d47713ee3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE La société civile immobilière MCV (ci-après dénommée la SCI MCV) est propriétaire de plusieurs biens immobiliers qu’elle met en location.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

69d561a0cdc6046d47713dfa

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE La société civile immobilière LE CRISTAL (ci-après dénommée la SCI LE CRISTAL) est propriétaire de plusieurs biens immobiliers qu’elle met en location.

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2159e460cd1e407cab

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON SCCV BRON CLAIRIERE C3C4, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Stéphane

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TJ

1ère Ch- Civil général

697ad0f9cdc6046d470c2fff

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

AKERYS PROMOTION [Adresse 12] [Localité 10] Représentée par Maître Stéphane DHONTE de la SELARL DHONTE ET ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LILLE Représentée par Maître Stéphane BATAILLE de la SELARL

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TJ

Deuxième Chambre

686d6769a2273490db1094e3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

barreau de VERSAILLES, avocat postulant DEFENDERESSES : La SCCV [Adresse 21], immatriculée sous lenuméro 808 801 120 RCS [Localité 24], dont le siège social est [Adresse 4], représentée par Maître Stéphanie

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