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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 1ère section
65a0407fea2f9efae430e921
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Expéditions exécutoires délivrées à : Me BOESPFLUG #E329, Me CARON #C500, Me COURSIN #C2186, Me CHARTIER #R139, Me DUPUY #B873 ■ 3ème chambre 1ère section
Source officielle1ère Chambre Cab1
677d7d62b032d83cfd3e7431
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Thomas TRIBOT de la SCP MOTEMPS & TRIBOT, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Christophe CARON
Source officielleService des référés
662bf14ee266e89ef1189ec8
26 avril 2024
26 avril 2024
12] représentée par Maître Christine LIMONTA, avocat au barreau de PARIS - #E0026 DEFENDEUR Monsieur [J] [M] CENTRE MEDICAL UROLOGIE [16] [Adresse 8] [Adresse 8] représenté par Maître Soledad RICOUARD
Source officielleRéférés
67f42a4d4e0040aa3736122f
7 avril 2025
7 avril 2025
15] Représentée par Me Chrystelle BOILEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1173 CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 36] - HOPITAL [25] [Adresse 9] [Localité 18] Représentée par Me Soledad RICOUARD
Source officielleRéférés
69d56416cdc6046d47716ff1
7 avril 2026
7 avril 2026
[I] DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] dûment représenté par son Syndic en exercice, le CABINET IMMOBILIER [U] [Q] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Clément CARON
Source officielleCABINET JAF 3
69d69cd3cdc6046d478e8d17
3 avril 2026
3 avril 2026
Madame Nelly PAVIOT, Greffière, lors du prononcé, Vu l'instance, Entre : Monsieur [E] ,[H] [D] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Astrid GUINARD-CARON
Source officielle1ère chambre - Référés
67097a1e06866c0645d45089
9 octobre 2024
9 octobre 2024
JUDICIAIRE DE MEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées, a été rendue, le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Françoise CATTON
Source officielleJuge Libertés Détention
662fe0ccb89538338ecdcd06
29 avril 2024
29 avril 2024
Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01302 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZBX3 N° Minute : 24/00672 ORDONNANCE DU 29 Avril 2024 A l’audience publique du 29 Avril 2024, devant Nous, Clémence CARON
Source officielleJuge Libertés Détention
6631328719f939ca6242c28f
30 avril 2024
30 avril 2024
Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01342 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCD2 N° Minute : 24/00679 ORDONNANCE DU 30 Avril 2024 A l’audience publique du 30 Avril 2024, devant Nous, Clémence CARON
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dcab98137c174784844
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COULAUD-PILLET Me Réjane SURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 janvier 2024 JUGE : Madame Clémence CARON
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a7536c57b6ad872991
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU - la SCP DIZIER - BOURAYNE (Paris) - la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES - la SELARL AVK ASSOCIES - la SELARL CALLON
Source officielleContentieux général civ 1
69d81278cdc6046d47b0f8fc
7 avril 2026
7 avril 2026
[T] [W] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté tous trois par Me Marie-hélène CALONNE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant DEFENDEUR M.
Source officiellePôle social
663a6ded72c3aeb18213110f
2 avril 2024
2 avril 2024
[L] [O] 795 Haute Rue 62350 CALONNE SUR LA LYS non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur: Pierre EBERLE, Assesseur du pôle social collège
Source officielle3ème chambre 1ère section
6a0f59d9cdc6046d477c3d78
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : - Me SOULIE #P267 - Me CHARTIER #R139 - Me CARON #C500 - Me DUPUY #B873 - Me COURSIN #C2186 ■ 3ème chambre 1ère
Source officielleChambre 21
658dc5bde5473c8abb5ebba2
20 décembre 2023
20 décembre 2023
geste opératoire), - la conformité de la prise en charge par le docteur [Z] [R] des suspicions d’infections en 2004 et 2005, suspicions non confirmées, - une absence de dysfonctionnement de la clinique Caron
Source officielleService des Etrangers
66964182f5112d8edd05891a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
administratives) RG N° RG 24/05676 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZLCG Page COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ────────── LE JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION ──── Cabinet de Clémence CARON
Source officielleJ.L.D.
67f80ae1cf40727a0043af12
10 avril 2025
10 avril 2025
[K] né le 26 Mai 1998 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé,actuellement maintenu, en rétention administrative ayant refusé de comparaître à l'audience, représenté par son conseil Me Nathalie CARON
Source officiellePôle social
698b89a3cdc6046d47cc01ec
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 N° RG 23/01438 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XM6U DEMANDERESSE : S.A. [6] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Christine CARON-DEBAILLEUL
Source officielle9ème chambre 3ème section
66fee085172da17169e9a631
3 octobre 2024
3 octobre 2024
L'action en responsabilité civile pour blessures ou calomnies, ainsi que pour les obligations découlant de la faute ou de la négligence visée à l'article 1902, à partir du moment où le créancier en a eu
Source officielle1ère chambre - Référés
66feede1172da17169eb0126
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JUDICIAIRE DE MEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées, a été rendue, le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Françoise CATTON
Source officiellePage 17 sur 29