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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab1
68e0158074e929a9d8fa43c4
3 octobre 2025
un autre véhicule automobile de marqueVolkswagen, conduit par Madame [P] [L].
19ème chambre civile
65b406f9753f879640d60759
26 janvier 2024
conduit par M.
65b406fa753f879640d60780
Monsieur [V] [T] était le conducteur du véhicule terrestre à moteur impliqué dans l’accident. Monsieur [P] [D] était le cycliste que l’avion a évité.
Quatrième Chambre
65876a7f11b7b1b261cb1a19
15 décembre 2023
En l’absence de contestation, l’implication du véhicule conduit par M.
Référés
69ceedb2cdc6046d47ea0276
2 avril 2026
devant elle, ce qui l’a conduite à effectuer une manoeuvre brusque de direction entraînant la perte de contrôle de son véhicule.
Chambre 10 cab 10 H
69d6a217cdc6046d478eea10
7 avril 2026
La société [I] [G] sera déboutée de sa demande à ce titre.
670030ddc34eb4cc85788412
4 octobre 2024
Toutefois, il n’est pas contesté que Monsieur [R] n’était pas le conducteur au moment du choc. Il n’était d’ailleurs pas présent dans le véhicule.
2ème chambre Cab4
695d643c75782d5f06005fad
6 janvier 2026
12] (assuré par la MATMUT) conduit par Monsieur [X] [T] a doublé ce véhicule par la droite et est venu percuter à l’avant son véhicule.
PPP Contentieux général
698386e9cdc6046d47e9052f
8 janvier 2026
Pour cette raison, Citroën vous demande de cesser immédiatement de conduire votre véhicule." M.
Chambre 04
65b2b26efd6229a4e58a22e9
18 janvier 2024
Se plaignant d’avoir été victime d’un accident de la circulation survenu le 16 mai 2017 à [Localité 10] et impliquant un véhicule conduit par M.
669640ccf5112d8edd056c9d
12 juillet 2024
et le véhicule Polo conduit par Madame [L] [F] épouse [T] et assuré par la société DIRECT ASSURANCE AVANSSUR.
2ème Chambre Cab2
6a0cb382cdc6046d473a4a5f
18 mai 2026
[H] [L] [T] a été victime, en qualité de conducteur, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la SA AIG Europe.
69d95706cdc6046d47cf18f9
10 avril 2026
d’un véhicule automobile, d’un accident de la circulation impliquant un autre véhicule automobile assuré auprès de la société MACIF.
Référés Cabinet 2
67f025d102fc178212f7eebc
3 avril 2025
Le véhicule circulait sur l'autoroute A50 en direction de [Localité 9] lorsque son conducteur, Monsieur [R], s'est assoupi. Son véhicule a heurté la barrière de sécurité.
65aebc4e54a01215df763167
19 janvier 2024
Mme [W] [U] a choisi de conserver ce véhicule sur lequel elle a fait effectuer des réparations par un garage tiers , fin septembre 2022, pour un montant de 2746.80€.
670030dcc34eb4cc857883e6
- il n’a commis aucune faute de conduite. - le véhicule assuré par la société MATMUT s’est rabattu sur le sien.
677d7d60b032d83cfd3e73dc
7 janvier 2025
A titre subsidiaire, si la Juridiction de céans considère que le véhicule de Monsieur [X] n’est pas impliqué, Constater que le véhicule en cause n’est pas nécessairement non identifié, En conséquence
Service des référés
66a1462fbfa4c7b1df1a9451
23 juillet 2024
Aux termes du second constat établi entre le conducteur du véhicule se trouvant à l’arrière et l’assurée, le conducteur du véhicule situé à l’arrière précise que le véhicule de Madame [E] a pilé et qu’
69d9574acdc6046d47cf1ef8
automobile assuré auprès de la société MAIF, conduit par Monsieur [L] [O], et d'autre part, un véhicule automobile conduit par Monsieur [E] [C].
65b406ff753f879640d60809
Au niveau du croisement de la [Adresse 14] et de la [Adresse 13], il a été percuté par un véhicule banalisé de police conduit par M.
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