CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 006 résultats pour « véhicule conduit par un tiers »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab1

68e0158074e929a9d8fa43c4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

un autre véhicule automobile de marqueVolkswagen, conduit par Madame [P] [L].

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406f9753f879640d60759

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

conduit par M.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fa753f879640d60780

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Monsieur [V] [T] était le conducteur du véhicule terrestre à moteur impliqué dans l’accident. Monsieur [P] [D] était le cycliste que l’avion a évité.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a19

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

En l’absence de contestation, l’implication du véhicule conduit par M.

Source officielle
TJ

Référés

69ceedb2cdc6046d47ea0276

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

devant elle, ce qui l’a conduite à effectuer une manoeuvre brusque de direction entraînant la perte de contrôle de son véhicule.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d6a217cdc6046d478eea10

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La société [I] [G] sera déboutée de sa demande à ce titre.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030ddc34eb4cc85788412

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Toutefois, il n’est pas contesté que Monsieur [R] n’était pas le conducteur au moment du choc. Il n’était d’ailleurs pas présent dans le véhicule.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

695d643c75782d5f06005fad

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

12] (assuré par la MATMUT) conduit par Monsieur [X] [T] a doublé ce véhicule par la droite et est venu percuter à l’avant son véhicule.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

698386e9cdc6046d47e9052f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Pour cette raison, Citroën vous demande de cesser immédiatement de conduire votre véhicule." M.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b2b26efd6229a4e58a22e9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Se plaignant d’avoir été victime d’un accident de la circulation survenu le 16 mai 2017 à [Localité 10] et impliquant un véhicule conduit par M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640ccf5112d8edd056c9d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

et le véhicule Polo conduit par Madame [L] [F] épouse [T] et assuré par la société DIRECT ASSURANCE AVANSSUR.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb382cdc6046d473a4a5f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[H] [L] [T] a été victime, en qualité de conducteur, d’un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la SA AIG Europe.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d95706cdc6046d47cf18f9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

d’un véhicule automobile, d’un accident de la circulation impliquant un autre véhicule automobile assuré auprès de la société MACIF.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025d102fc178212f7eebc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le véhicule circulait sur l'autoroute A50 en direction de [Localité 9] lorsque son conducteur, Monsieur [R], s'est assoupi. Son véhicule a heurté la barrière de sécurité.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4e54a01215df763167

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Mme [W] [U] a choisi de conserver ce véhicule sur lequel elle a fait effectuer des réparations par un garage tiers , fin septembre 2022, pour un montant de 2746.80€.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

670030dcc34eb4cc857883e6

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

- il n’a commis aucune faute de conduite. - le véhicule assuré par la société MATMUT s’est rabattu sur le sien.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d60b032d83cfd3e73dc

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A titre subsidiaire, si la Juridiction de céans considère que le véhicule de Monsieur [X] n’est pas impliqué, Constater que le véhicule en cause n’est pas nécessairement non identifié, En conséquence

Source officielle
TJ

Service des référés

66a1462fbfa4c7b1df1a9451

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Aux termes du second constat établi entre le conducteur du véhicule se trouvant à l’arrière et l’assurée, le conducteur du véhicule situé à l’arrière précise que le véhicule de Madame [E] a pilé et qu’

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d9574acdc6046d47cf1ef8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

automobile assuré auprès de la société MAIF, conduit par Monsieur [L] [O], et d'autre part, un véhicule automobile conduit par Monsieur [E] [C].

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406ff753f879640d60809

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Au niveau du croisement de la [Adresse 14] et de la [Adresse 13], il a été percuté par un véhicule banalisé de police conduit par M.

Source officielle

Page 17 sur 151

← PrécédentSuivant →