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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX MOBILIER
69cd91e9cdc6046d47ca72f8
1 avril 2026
1 avril 2026
[A], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Manon CABARÉ de la SELARL CABARE-BOURDIER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats postulant, vestiaire : 322, Maître Pierre-Yves
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6620138ff05edb385fb2afde
17 avril 2024
17 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Karène BIJAOUI-CATTAN Copie exécutoire délivrée le : à :Me Anne CARUS Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662fe5beb89538338ecde665
29 avril 2024
29 avril 2024
LA BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Karène BIJAOUI-CATTAN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/00160 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3XDZ N° MINUTE : 1 JTJ
Source officielleRéférés
6866d41fd33109fd079b10f2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00047 - N° Portalis DBWZ-W-B7J-DE5Y AFFAIRE : [H] [Y] C/ [P] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL
Source officielleRéférés
6866d41fd33109fd079b110e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBWZ-W-B7J-DD23 AFFAIRE : [V] [A], [S] [A] épouse [O], [L] [A] épouse [B], [U] [A], [R] [A] C/ [X] [M], [W] [T] épouse [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL
Source officielleRéférés
686c1a1ddd7001754d61df36
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DOSSIER N° : N° RG 24/00214 - N° Portalis DBWZ-W-B7I-DCUA AFFAIRE : COMMUNE DE FLAVIN C/ [Z] [H], [P] [O] épouse [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie CABAL
Source officielle2ème Chambre
6865968b72b7e1b6bf1e06d9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
sis au siège social [Adresse 6] (ESPAGNE) défaillante La BANQUE POPULAIRE MÉDITERRANÉE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Victoria CABAYÉ
Source officielleJ.L.D.
67f050ae02fc178212f87f13
4 avril 2025
4 avril 2025
d'interpellation que « notre attention est attirée par un individu de grande taille, type NA, porteur d'une barbe, veste longue noire, survêtement bleu, âgé d'environ 25 ans, de dernier porte deux cabats
Source officielleServ. contentieux social
65b7f59f858823c56e097074
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Monter et descendre du camion très régulièrement dans la journée (cabine haute donc bras sollicitées). Gravillonage avec pelle à main et épandage du goudron avec une lance à la main.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65833faf3ea7c8c1129c06cf
18 décembre 2023
18 décembre 2023
23/04084 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ7H6 EXPOSE DU LITIGE Le 10 juin 2021, Madame [H] [B] a fait l’acquisition, dans le magasin LAPEYRE d’[Localité 4] du matériel nécessaire à la rénovation de la cabine
Source officielleILLKIRCH Civil
6965773ecdc6046d47130f22
7 janvier 2026
7 janvier 2026
vérifications périodiques minimales et la réparation et le remplacement de petites pièces présentant des signes d'usure excessive ainsi que les interventions pour dégager les personnes bloquées en cabine
Source officielleAdjudications
6977c6e7cdc6046d47cc771f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
représentant légal domicilié ès qualité siège, - hypothèque judiciaire du 5 novembre 2021 et publiée le 26 novembre 2021 volume 2021 V n°12904, Ayant Me Hubert ROUSSEL pour avocat postulant, et Me Victoria CABAYE
Source officiellePremière Chambre
66ad36e3d5af8a921ece3074
2 juillet 2024
2 juillet 2024
la mesure d'expertise amiable faite au contradictoire des parties, la société TERMOMECCANICA a reconnu l'engagement de sa responsabilité dans l'origine de la survenance du sinistre ayant affecté une cabine
Source officielleRéféré président
66feefc3172da17169eb3535
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dessus dont l’origine a pu être établie par un rapport de recherche de fuite indiquant un défaut d’étanchéité de la robinetterie de la douche ainsi que des joints périphériques entre le receveur et la cabine
Source officielleChambre des référés
68681e5a4965b5d9df316bfe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
En l’espèce, il n’est pas contesté que Mme [N] [C] a commandé auprès de la SAS THALES RENOV la fourniture et la pose d’une cabine de douche, suivant un devis du 30 octobre 2020, et que la SAS THALES RENOV
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec3108dd062d9f810e1b41
1 avril 2025
1 avril 2025
, et Madame [H] [W] [B] épouse [C], née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 15] (75) tous deux domiciliés et demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Hubert ROUSSEL de l’ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE
Source officielleChambre civile 1
6a189e23cdc6046d4748abb1
26 mai 2026
26 mai 2026
PLOUBEZRE Représentant : Maître Diane RENARD de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant ET LA SOCIÉTÉ LE BIHAN SARL, dont le siège social est sis ZA de Kerbiquet - 22140 CAVAN
Source officielleExpropriations
66c39eb9f20c06e7d9007fd9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Cession du 2 juillet 2022 (2022P15818), [Adresse 2], lot n°2 dans un ensemble immobilier ancien, en rez-de-chaussée avec accès sur l’avenue, une boutique avec cabine, escalier particulier menant au sous-sol
Source officielleChambre 6/Section 4
67856178aaacbea0fe67f6a9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
dans l’appartement de la SCI AINI IMMOBILIER : dans la salle de bain : le joint autour du bac à douche est ouvert, il n’y a pas de cabine de douche, il n’y a pas de grille sur la trappe de visite, le
Source officielle2ème Chambre civile
686c219ddd7001754d61f960
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La réception des travaux est intervenue le 11 octobre 2018 avec réserve, notamment au motif que la cabine de monte-charge destinée au déplacement de motos était sous dimensionnée.
Source officiellePage 18 sur 39