CodexAI
AND
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NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6585dc8b638cf45b25cb5ebd
20 décembre 2023
médical du docteur [L] en date du 4 novembre 2020 joint à la demande auprès de la MDPH, que Madame [H] est atteinte d’une hypo-thyroïdie, une tendinite chronique de l’épaule gauche, d’une gonarthrose du genou
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c77e41137cbf9fc4385
21 décembre 2023
Le taux d’AIPP est évalué à 4 % pour une limitation de quelques degrés de la flexion du genou gauche et un syndrôme rotulien gauche avec discrète amyotrophie du quadriceps.
Chambre 04
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26 mai 2026
[Q] [T] a présenté un traumatisme au niveau lombaire L3-L4 avec paresthésies de la fesse gauche et traumatisme du genou droit avec luxation de rotule droite.
CTX PROTECTION SOCIALE
6a160803cdc6046d4707f0e6
22 mai 2026
Il précise ne plus exercer la profession de carreleur, travaillant toujours dans le bâtiment mais sans nécessité de se mettre à genoux.
6786b54fdf5b5c7d10ca4dea
14 janvier 2025
Elle note que l’expert a pu concevoir la possibilité d’une interruption du travail à raison des attelles à l’épaule et au genou gauche mais souligne qu’aucune pièce n’établit la réalité d’une rémunération
67a2776b0a87e48916eb7b8c
13 janvier 2025
L’évocation par le salarié d’une lésion à la nuque ou de lésions aggravées du genou a posteriori ne permet pas à elle seule de rendre les circonstances de l’accident indéterminées.
Ctx protection sociale
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10 avril 2026
talo-naviculaire homolatérale ; Un courrier du 25 juillet 2025 établi par le Docteur [C], Rhumatologue, qui indique qu’il existe une amyotrophie du membre inférieur gauche, des douleurs diffuses du genou
Chambre des référés
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13 janvier 2026
S'agissant de l'accident survenu le 28 mars 2022, il résulte du certificat médical en date du 22 avril 2024 " une entorse grave du genou droit qui va devoir nécessiter une intervention chirurgicale ".
69ea7d90cdc6046d474d332c
Exemple : - raideur des doigts (selon degré, doigt et mouvement), du poignet, de la prono-supination ; certaines raideurs légères de l'épaule, de la cheville, du genou, ou de la hanche. 2 - DÉFICIENCE
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4 juillet 2025
bénéficier d’un suivi médical régulier en raison de plusieurs pathologies dont une rupture de la coiffe de l’épaule droite opérée en 2023, une opération du coude droit en 2016, avoir une prothèse au genou
2ème Chambre Cab2
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18 mai 2026
Aux termes du rapport d’expertise, l’accident a entrainé un écho émotionnel, une contusion de la hanche gauche, une dermabrasion importante du genou gauche, un petit hématome de P2 du pouce gauche, une
POLE CIVIL - Fil 6
6a10cd1dcdc6046d479e5979
- Un certificat médical du Docteur [M] en date du 2 juillet 2020 indiquant « Madame [Y] a été victime d’une gifle avec chute sur les genoux.
6979cd36cdc6046d47f49a7e
12 janvier 2026
Le certificat médical initial établi le 19 octobre 2022 par le docteur [M] [G] mentionne « traumatisme genou gauche et pied droit, douleur avec gêne fonctionnelle (sic) ».
69d6cb96cdc6046d47920563
2 avril 2026
en date du 20 décembre 2024, indiquant que l’état de Monsieur [Q] [B] s’est aggravé et qu’il devrait pouvoir bénéficier du passage en catégorie 2 (arthrose sévère de hanche droite, algodystrophie du genou
Chambre référés
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11 octobre 2024
Le 08 décembre 2019, Mme [F] a souffert d’une entorse du genou, apparue en raison d’une chute dans sa douche (ses pièces n° 6 à 8 et 10).
Chambre des Référés
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2 mai 2024
Il a affirmé qu’ont été diagnosiquées une fracture des lombaires et une plaie contuse face interne du genou droit et volumineux épanchement.
65a18fa40ddb77892695971d
10 janvier 2024
partielle à compter de la date de consolidation le 27/02/2022 en raison d'un accident de travail du 07/05/2018 dont les séquelles sont décrites de la manière suivante :"Séquelles d'un traumatisme du genou
1ère chambre - Référés
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2 octobre 2024
; EXPOSE DU LITIGE, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Le 2 novembre 2018, le service des urgences du centre hospitalier de [Localité 19] diagnostiquait une entorse du ligament externe du genou
3ème Chambre
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7 octobre 2024
Une fracture du plateau tibial externe du genou droit et une lésion méniscale de ce côté ont été retrouvées sur les bilans iconographiques.
GNAL SEC SOC: CPAM
Me Jennifer NIDDAM-SEBBAG, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
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24 janvier 2024
Un certificat médical initial établi le 10 juin 2017 par le Docteur [V] - médecin généraliste - a constaté des douleurs du genou gauche, de la cheville gauche, de l'épaule droite, ainsi que des hématomes
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