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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6585dc8b638cf45b25cb5ebd

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

médical du docteur [L] en date du 4 novembre 2020 joint à la demande auprès de la MDPH, que Madame [H] est atteinte d’une hypo-thyroïdie, une tendinite chronique de l’épaule gauche, d’une gonarthrose du genou

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc4385

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le taux d’AIPP est évalué à 4 % pour une limitation de quelques degrés de la flexion du genou gauche et un syndrôme rotulien gauche avec discrète amyotrophie du quadriceps.

Source officielle
TJ

Chambre 04

6a15e442cdc6046d4705520c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[Q] [T] a présenté un traumatisme au niveau lombaire L3-L4 avec paresthésies de la fesse gauche et traumatisme du genou droit avec luxation de rotule droite.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160803cdc6046d4707f0e6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il précise ne plus exercer la profession de carreleur, travaillant toujours dans le bâtiment mais sans nécessité de se mettre à genoux.

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54fdf5b5c7d10ca4dea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle note que l’expert a pu concevoir la possibilité d’une interruption du travail à raison des attelles à l’épaule et au genou gauche mais souligne qu’aucune pièce n’établit la réalité d’une rémunération

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a2776b0a87e48916eb7b8c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

L’évocation par le salarié d’une lésion à la nuque ou de lésions aggravées du genou a posteriori ne permet pas à elle seule de rendre les circonstances de l’accident indéterminées.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

69f3cc9ccdc6046d472482f1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

talo-naviculaire homolatérale ; Un courrier du 25 juillet 2025 établi par le Docteur [C], Rhumatologue, qui indique qu’il existe une amyotrophie du membre inférieur gauche, des douleurs diffuses du genou

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697494c5cdc6046d4788b0c4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

S'agissant de l'accident survenu le 28 mars 2022, il résulte du certificat médical en date du 22 avril 2024 " une entorse grave du genou droit qui va devoir nécessiter une intervention chirurgicale ".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d90cdc6046d474d332c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Exemple : - raideur des doigts (selon degré, doigt et mouvement), du poignet, de la prono-supination ; certaines raideurs légères de l'épaule, de la cheville, du genou, ou de la hanche. 2 - DÉFICIENCE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6868216c4965b5d9df31871b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

bénéficier d’un suivi médical régulier en raison de plusieurs pathologies dont une rupture de la coiffe de l’épaule droite opérée en 2023, une opération du coude droit en 2016, avoir une prothèse au genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb2fdcdc6046d473a3c2d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes du rapport d’expertise, l’accident a entrainé un écho émotionnel, une contusion de la hanche gauche, une dermabrasion importante du genou gauche, un petit hématome de P2 du pouce gauche, une

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd1dcdc6046d479e5979

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

- Un certificat médical du Docteur [M] en date du 2 juillet 2020 indiquant « Madame [Y] a été victime d’une gifle avec chute sur les genoux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6979cd36cdc6046d47f49a7e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le certificat médical initial établi le 19 octobre 2022 par le docteur [M] [G] mentionne « traumatisme genou gauche et pied droit, douleur avec gêne fonctionnelle (sic) ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cb96cdc6046d47920563

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

en date du 20 décembre 2024, indiquant que l’état de Monsieur [Q] [B] s’est aggravé et qu’il devrait pouvoir bénéficier du passage en catégorie 2 (arthrose sévère de hanche droite, algodystrophie du genou

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096ee506866c0645d2d1c6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Le 08 décembre 2019, Mme [F] a souffert d’une entorse du genou, apparue en raison d’une chute dans sa douche (ses pièces n° 6 à 8 et 10).

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a7d94801f110a59ed0

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Il a affirmé qu’ont été diagnosiquées une fracture des lombaires et une plaie contuse face interne du genou droit et volumineux épanchement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa40ddb77892695971d

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

partielle à compter de la date de consolidation le 27/02/2022 en raison d'un accident de travail du 07/05/2018 dont les séquelles sont décrites de la manière suivante :"Séquelles d'un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67003f62c34eb4cc857b0829

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

; EXPOSE DU LITIGE, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Le 2 novembre 2018, le service des urgences du centre hospitalier de [Localité 19] diagnostiquait une entorse du ligament externe du genou

Source officielle
TJ

3ème Chambre

670583c11296b51ba2b5d10c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Une fracture du plateau tibial externe du genou droit et une lésion méniscale de ce côté ont été retrouvées sur les bilans iconographiques.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Jennifer NIDDAM-SEBBAG, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b94b915a029d9e20db3a80

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Un certificat médical initial établi le 10 juin 2017 par le Docteur [V] - médecin généraliste - a constaté des douleurs du genou gauche, de la cheville gauche, de l'épaule droite, ainsi que des hématomes

Source officielle

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