Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
6631396819f939ca6242eeb9
30 avril 2024
30 avril 2024
de l'expert précité, soumis à la contradiction notamment lors de l'audience, que ledit appendice correspond « au léger dépassement du parement en briques dont la largeur a été prise vis à vis de la longueur
Source officielleChambre des Référés
663924a6d94801f110a59eaf
2 mai 2024
2 mai 2024
envisageait et que la remise en état n'engendrait pas une sujétion intolérable et excessive dans la mesure où l'emprise qu'il serait nécessaire d'immobiliser représentait une bande de 1,5 mètres sur une longueur
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
686849414965b5d9df3289cf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
A ce titre, elle considère l’offre formulée par la MAAF ASSURANCES comme étant insuffisante et incomplète, précisant que l’importante aggravation de son préjudice et la longueur de la procédure la conduisent
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
686849444965b5d9df328a54
4 juillet 2025
4 juillet 2025
De même, il précise que la longueur de la procédure, ou l’absence de conclusion de la société TOUV’AUTOS, ne constituent pas des éléments justifiant de l’octroi d’une provision.
Source officielleServ. contentieux social
67816cf36d34da2cbdcd8756
8 janvier 2025
8 janvier 2025
A l’appui de ses demandes, elle soutient que la longueur des arrêts de travail de M. [F] est en décalage avec la lésion intialement constatée. Elle se fonde sur l’avis médico-légal du docteur [R].
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686425de0bb2f8a66ca5fb31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
De simples doutes fondés sur la longueur de l'arrêt de travail ne sont pas de nature à étayer les prétentions de l'employeur.
Source officielleChambre des référés
6864389f0bb2f8a66ca63fe5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
clôture dans lequel est ancré le grillage est également fissuré ; - qu'une allée en ciment dessert plusieurs appartements et que le ciment qui recouvre cette allée est fissuré en étoile sur toute sa longueur
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413302fc178212f84e4c
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce faisant, Madame [M] a été privée de la jouissance de 48m² de la parcelle acquise, soit un espace d’une largeur d’un mètre et soixante centimètres pour une longueur de vingt-neuf mètres.
Source officielleCTX Protection sociale
67f42a4e4e0040aa37361257
7 avril 2025
7 avril 2025
Par ailleurs, la longueur des arrêts de travail par rapport à la lésion initiale ne constitue pas un élément de contestation sérieux, s'agissant d'une indication d'ordre général.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66fd99cc38de0398b51ab7d4
2 octobre 2024
2 octobre 2024
La zone concernée fait environ 1 m de longueur ".
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659eea4a6976f1c644e6a398
10 janvier 2024
10 janvier 2024
hauteur visible variable de 1,32 m à 2,16 selon la configuration du terrain, avec un décroché au niveau de la zone terrasse piscine, ainsi qu’un muret d’une hauteur de 48 à 56 cm accolé au mur d’une longueur
Source officielleChambre 6/Section 3
65a5809f919da7c4f1759dee
15 janvier 2024
15 janvier 2024
dire-droit, une expertise judiciaire ; - la jonction avec le dossier enregistré sous le numéro 23/917 ; - la condamnation de la SCI Lila à procéder à : - la reconstruction du mur séparatif sur toute sa longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978a719a7f19a78305a49
15 janvier 2024
15 janvier 2024
De simples doutes fondés sur sur la longueur de l'arrêt de travail ne sont pas de nature à étayer les prétentions de l'employeur.
Source officielleChambre des référés
65b3e08a753f879640cf3471
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Suivant avenant au contrat de bail, les parties ont convenu que la parcelle louée a en réalité une superficie de 1752m² et non 2000m², la parcelle ayant une longueur de 48 mètres et une largeur de 36,50
Source officielleRéférés civils
65bc61e64fb290a346074257
18 décembre 2023
18 décembre 2023
dénommée "PAULA", sis face au [Adresse 3] à [Localité 11] - il s’agit d’un bateau immatriculé [Immatriculation 9] construit en 1913, de type établissement flottant non motorisé de 38,04 mètres de longueur
Source officielleTPRX LONS FOND
6a10a556cdc6046d479b40b0
22 mai 2026
22 mai 2026
Je constate également au niveau du talus qui sépare les parcelles numérotées [Cadastre 4] et [Cadastre 5], la présence de multiples ronces sur ma longueur.
Source officielleChambre 7
686c40c9dd7001754d625ee4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
VAUCRESSON, non comparant SIP ISSOIRE 3 Bd Léon Blum - 63506 ISSOIRE CEDEX, non comparant CHR DE ST OMER BP 357 - 62505 ST OMER CEDEX, non comparant SGC ST-OMER 1 Allée Honoré de Balzac - BP 30009 - 62967 LONGUENESSE
Source officielle1ère chambre
69fba61acdc6046d47d7ecb7
7 avril 2026
7 avril 2026
Absence de retenue de terre Le terrain de la propriété numéro 7 est plus haut que celui des requérants sur environ huit mètres de longueur jusqu'à la façade de la maison des requérants.
Source officielleCH GENERALISTE A
République a ouvert une information judiciairec/X du chef de blanchiment
69170ed9e097417ee1bf5816
2 octobre 2025
2 octobre 2025
respecté les convocations et les injonctions du magistrat en charge du dossier,qu’aucun acte d’instruction n’a été valablement été effectué sur une période cumulée de plus de 5ans et 6 mois, que la longueur
Source officiellePôle Civil section 3
6966c132cdc6046d47304ea6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Monsieur [M], [H] [V] fait valoir un préjudice psychologique et financier, avançant que la longueur de cette procédure a impacté d’autres procédures adjacentes, à savoir une procédure de surendettement
Source officiellePage 18 sur 43