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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 3ème section
65a97b0319a7f19a78307b56
18 janvier 2024
18 janvier 2024
L’INSTITUT DES ABBESSES Prise en la personne de son gérant, Madame [I] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Déborah BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1122 DEFENDERESSE S.A
Source officielleCh4.3 JCP
6866f25bd33109fd079b7a5f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 4], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEURS Monsieur
Source officielleContentieux général Proxi
67f43be04e0040aa373647fc
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 24/00918 - N° Portalis DBYB-W-B7I-O7WL N°Minute:25/00937 expédition à Me Julie ABEN Me Nina BAUDIERE SERVAT le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3]
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
6866c565d33109fd079a9a9c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DES [Adresse 5], agissant par son syndic la SARL ABD GESTION ayant son siège social [Adresse 3] représenté par Me Emmanuel NOMMICK, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART ET DÉFENDEUR : S.C.I.
Source officielleCIVIL_EX-TI
6a10cdfecdc6046d479e6be2
20 mai 2026
20 mai 2026
Maître Gaylord GAILLARD de la SELAS REFERENS, substitué par Maître Lucile POUBEL, avocats au barreau de TOURS, DEFENDEURS Monsieur [F] [A] Rep/assistant : Maître Valérie BOURGUEIL-PORTEBOEUF de la SCP ABCD
Source officielleCh4.3 JCP
68e430de681ed727f2a64a66
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Ch4.3 JCP N° RG 25/01002 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MJGD Copie exécutoire délivrée le : 02 Octobre 2025 à :la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df7c8cdc6046d47c26149
22 mai 2026
22 mai 2026
dont le siège social est sis 13 rue Crépet - CS 70402 - 69364 LYON CEDEX 07 représenté par Maître Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johanna ABAD
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005c4b8daa57c7f66a655
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉFENDERESSES La société ABEGE PATRIMOINE, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 511 931 883, dont le siège social est situé dont
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e40509681ed727f2a3fe6d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RENOUVELLEMENT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] 7E CHAMBRE CIVILE 56C N° RG 24/10391 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZZQR AFFAIRE : [K] [B] C/ SAS CATRA BTP [R] le : à Me Jean-[Localité 7] ABADIE
Source officielleREFERES 1ère Section
65a6d34a47251e2b242348be
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ABE, désigné un commissaire de justice pour se rendre aux domiciles de Messieurs [O] et [B] et au siège social de la S.A.S.
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
686c385add7001754d624466
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] Ch4.2 Inférieur à 10000 € N° RG 24/04572 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MAEW Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à :Maître Johanna ABAD
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
6712a15f6a642c49b87132d4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0024 Copie exécutoire : Maître Roger LEMONNIER Copie certifiée conforme : Monsieur [N] [O] + Me Guillaume ABADIE Le 08 Octobre 2024 JUGEMENT Jugement
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
686c3858dd7001754d624431
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] Ch4.2 Inférieur à 10000 € N° RG 24/06008 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MD3N Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à :Maître Johanna ABAD
Source officiellePôle Civil section 1
679aa43ee9a46d1f5a769a38
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En qualité d’assureur de ABADIE CHAUFFAGE, représentée par Maître Philippe DELSOL de la SELARL GDG, avocats au barreau de MONTPELLIER S.A.
Source officielleCh4.3 JCP
68ae2361af40da9b7b1777cd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] Ch4.3 JCP N° RG 25/01006 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MJGO Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à :Maître Johanna ABAD de la SELAS
Source officielleJ.L.D.
69581a8f75782d5f069633e3
2 janvier 2026
2 janvier 2026
l’état de santé de Monsieur [K] [T] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître ABEL
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
6712a1606a642c49b87132e0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Téléphone : [XXXXXXXX01] ou 77 @ : [Courriel 9] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/06489 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZVUD Minute : 24/00339 Monsieur [V] [Z] Représentant : Me Jean-baptiste ABADIE
Source officielleChambre 5/Section 1
686573dc72b7e1b6bf1d4a65
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AFFAIRE: N° RG 24/08891 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z2DL N° de MINUTE : 25/00924 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice, le cabinet ABD
Source officielle2ème Chambre Construction
686d88afa2273490db10fcf2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La copropriété [Adresse 10] ABCD se situe [Adresse 13].
Source officielleJ.L.D.
69581b2e75782d5f06963e94
2 janvier 2026
2 janvier 2026
, Vu l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [V] [F] assisté de Maître ABEL
Source officiellePage 2 sur 17