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1 343 résultats pour « Adam-Ribault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des libertés détent

69e7e0b7cdc6046d471019a6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

X] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant, régulièrement avisé par lettre simple le 08/04/2026 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Jean-Christophe RIBOULET

Source officielle

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TJ

Juge des libertés détent

6a0cc79ecdc6046d473bc460

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

dématérialisée le 15/05/2026 DÉFENDEUR Madame la Préfète [Adresse 2] [Localité 1] non comparant MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Jean-Christophe RIBOULET

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e886d34da2cbdcdc150

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] [T] [D] [F] [W] [X] est propriétaire des lots 65 et 83 dépendant de la copropriété RESIDENCE ADOLPHE ADAM située [Adresse 7] à [Localité 5].

Source officielle
TJ

JCP

6a15e685cdc6046d470580a5

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de Surendettement des Particuliers du Gard sur la recevabilité de la demande déposée par Monsieur [Y] [O] né le 09 Avril 1966 à ALES (30100) Profession : Invalide 10 impasse les Souleiades 30720 RIBAUTE

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67856762aaacbea0fe680fd3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ADAM [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE représentée par Me Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #G0586, et par Maître Pierre Masquart, avocat au Barreau de Paris,

Source officielle
TJ

JUGE DE L'EXECUTION

67609a9f9336095533a1fe72

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Me Adam LAKEHAL JUGEMENT DU 08 Octobre 2024 AFFAIRE N° RG 24/02383 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IO6N JUGEMENT N° 24/108 copies certifiées conformes délivrées le copie revêtue de la formule exécutoire

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

698571dccdc6046d47222217

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocats au barreau de BASTIA, avocats plaidant [C] [T] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 16], demeurant [Adresse 14] représenté par Maître Jean-Pierre

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

69d6a749cdc6046d478f464e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

MINUTE : ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [T] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Marie-claude ALEXIS de la SELAS ALEXIS & SAINT-ADAM

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6809181cfa1497b96f287472

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ORDONNANCE DE RENVOI AU FOND ARTICLE 837 DU CPC - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DANS L’AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [F] [J] [G] [Adresse 3] [Localité 4] ( REUNION) représenté par Me Jennifer ADAM

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f26

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défaillante La société SMA BTP Assureur de : - la société ADAM

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6978f5b5cdc6046d47e3a076

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° RG 25/03989 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6USZ PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [T] [P] né le 15 Décembre 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Adam LAKEHAL, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65a6d34a47251e2b242348be

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

SERCAN ADAM GOGUET suite aux opérations réalisées le 5 janvier 2023 en exécution de l’ordonnance du 30 novembre 2023 et que le séquestre lui soit intégralement remis, - condamner la S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce7c9ea95b316fdf653

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Ingrid THOMAS de la SELARL MAITRE INGRID THOMAS, avocat au barreau de BORDEAUX SAS ADAM

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67803dab9c3ba90f51dc7519

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CG/AC Ordonnance N° du 07 JANVIER 2025 Chambre 6 RG N° N° RG 24/01106 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-J2YV du rôle général [Y] [W] c/ [P] [A] et autres Me Julie RIGAULT Copies

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67856761aaacbea0fe680fa6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

représentée par Me Caroline MESSERLI, avocat au barreau de PARIS, Toque : B0663 DÉFENDERESSE Madame [H] [C], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

68e56ca50e2901d10fa4872a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Mme [K] [H] est la mère de sept enfants, dont : Mme [B] [H], née le 23 avril 1963 à Paris 18ème, Mme [E] [H], née le 12 décembre 1967 à l’Isle-Adam, Mme [Z] [A], née le 11 décembre 1968

Source officielle
TJ

Procédures orales

6a189ab0cdc6046d47486a85

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 22 Mai 2026 __________________________________________ ENTRE : Madame [T] [X] [M] Monsieur [V] [A] [Adresse 1] MAROC Demandeur représenté par Me Élodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

Procédures orales

6a189b43cdc6046d47487558

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUSTICE ============ JUGEMENT du 22 Mai 2026 __________________________________________ ENTRE : Monsieur [W] [T] [U] Madame [X] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Demandeurs représentés par Me Élodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

Procédures orales

6a189b46cdc6046d474875a2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

NANTES - PALAIS DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 22 Mai 2026 __________________________________________ ENTRE : Madame [P] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse représentée par Me Élodie RIFFAUT

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

68e40508681ed727f2a3fe5b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ADAMM, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie ABDELNOUR, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.R.L.

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