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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B4
670d5fd8d1ffbed0eed8d18a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier :
Source officielleChambre des Référés
69d02512cdc6046d47072093
2 avril 2026
2 avril 2026
PERREAU, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : P0130 Monsieur [K] [L], [Adresse 4] Représenté par Maître Sammy JEANBART, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 111, Me Alexandre
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f991d8dee2c23d20e6c77
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[C], n’avait qu’un numéro de siret, et que la société Être et Chêne, qui a repris l’activité de M.
Source officielle11ème civ. S1
69d57908cdc6046d47731482
7 avril 2026
7 avril 2026
N° RG 24/03620 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWMQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Site : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] N° RG 24/03620 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MWMQ Minute n°
Source officielleChambre 1
67f82e0acf40727a00445ddd
10 avril 2025
10 avril 2025
/SIRET 6] dont le siège social est situé [Adresse 1] représentés par Maître Catherine EGRET, membre de la SELAS PORCHER § ASSOCIES, avocat au Barreau de PARIS, avocate plaidante et par Maître Alexandre
Source officielle11ème civ. S2
69dd628dcdc6046d47222d8f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
☐ Copie exec. à : Me Alexandre DIETRICH S.N.C.
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
695d7dd175782d5f0602188b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L’INCIDENT Copie numérique de la minute délivrée le : 06 janvier 2026 à Me Frédéric BERGANT Me Rémi CHAMPRU Me Stanislas COMOLET Me Alain DE ANGELIS Me Fabrice DE COSNAC Me Marianne DESBIENS Me Alexandra
Source officielle11ème civ. S3
686848524965b5d9df32857f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 24/08637 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBPH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] Site : [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 4] N° RG 24/08637 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBPH Minute n°
Source officielleRéféré président
66feefc1172da17169eb34c4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
à l'audience publique du 12 Septembre 2024 PRONONCÉ fixé au 03 Octobre 2024 Ordonnance contradictoire, mise à disposition au greffe ENTRE : ASSOCIATION ECOLE DE DESIGN [Localité 9] ATLANTIQUE (SIRENE
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 2
67f98a1b0ea89248182afa39
10 avril 2025
10 avril 2025
Civile Cab. 2 N° RG 23/08413 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MHLJ Minute n° Copie exec. à : Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN Le Le greffier Me Bernard ALEXANDRE Me Caroline BENSMIHAN
Source officielleChambre des Référés
65a97fb019a7f19a7830caba
9 janvier 2024
9 janvier 2024
qualité audit siège, non comparante Le SYNDICAT INTERDEPARTEMENTAL POUR L’ASSAINISSEMENT DE L’AGGLOMERATION PARISIENNE (SIAAP), institution interdépartementale ou entente enregistrée sous le numéro SIREN
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
67ef0018b848dd6814c67c5d
3 avril 2025
3 avril 2025
BOUYGUES IMMOBILIER SIREN 562 091 546, dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître James Alexandre DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL&ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69e16d55cdc6046d4781b1ad
7 avril 2026
7 avril 2026
représenté par Maître Virginie FOURNIER de la SELARL FOURNIER AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE DEFENDERESSE : CPAM DE l’ISERE Service Contentieux [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Alexandre
Source officielleChambre 1
69cad063cdc6046d478bf593
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire : ENTRE : Société COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS au capital de 262.391.274 €, immatriculée au RCS de, [Localité 3] N° SIREN
Source officielle11ème civ. S2
6a16115fcdc6046d4708b433
26 mai 2026
26 mai 2026
exec. à : Me Bernard ALEXANDRE M.
Source officielleChambre des Référés
668c3327894f7f4d2e0bbff7
4 juillet 2024
4 juillet 2024
postulant et par Me Emeric DESNOIX, avocat au barreau de TOURS, avocat plaidant, DEFENDEURS [B] [Y], exerçant sous l’enseigne Entreprise HAMON, entrepreneur individuel, Non inscrite au R.C.S, n° SIREN
Source officielleAdjudications
66fc3c5c2416523b99596fbc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
numéro 381 976 448, dont le siège social est [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Sophie ALEXANDER
Source officielle3ème Chbre Cab B4
69d7fc95cdc6046d47af4b80
9 avril 2026
9 avril 2026
avocat au barreau de MARSEILLE) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre
Source officielle3ème Chbre Cab B4
662012a9f05edb385fb2a64c
11 avril 2024
11 avril 2024
SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea354a01215df773beb
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Y] né le 08 Mars 1977 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Aurélie MONTANE-MARIJON de la SELARL VERBATEAM LYON, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Alexandre
Source officiellePage 2 sur 5
ES AUTO, SIRET, Dylan, Alexandre
07/06/2024
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ES AUTO, SIRET, Dylan, Alexandre
31/10/2023
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SIRE, Alexandre
26/10/2023
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SIRETTE, Alexandre
18/12/2018
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LA SIRENE, Muller, Alexandre Paul
04/04/2018
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