avril 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Noël TORRES, Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection, assistée de Aurélie

; le sol du salon présente des auréoles blanchatres au centre et une lame est endommagées.

A l'audience Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : HERAN Claude DICHRI Rendi Greffier lors des débats : LAINE Aurélie

02211 N° Portalis DB2Z-W-B7J-IBGZ Affaire : Monsieur [E] [X] SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 Après débats à l’audience du 07 novembre 2025 ; Président : Aurélie

[Localité 1] Représentée par son Maire en exercice [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Véronique VITSE-BOEUF, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Aurélie

RCS d’Angers sous le N° 274 900 034 agissant poursuites et diligences de son Directeur Général, Monsieur [K] [U] demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Maître Aurélie

DB3S-W-B7I-ZLNA N° de MINUTE : 26/00253 Monsieur [N] [E] [I] [W] [Adresse 1] [Localité 2] (JAMAÏQUE) représenté par Me Anne CAILLET, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 172, Me Aurélie

l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric Assesseurs : QUIBEL Corinne FONT Michel Greffier lors des débats : LAINE Aurélie

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe SELOSSE, avocat au barreau de LILLE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Aurélie

Assesseur employeur : Mme Aurélie SAUDER Assesseur salarié : Monsieur Pierre PICCARRETA Assistés lors des débats par M. Stéphane HUTH, greffier.

] NAC: 51H N° RG 22/00640 N° Portalis DBX4-W-B7G-QVTX JUGEMENT N° B DU 07 Avril 2025 [U] [F] C/ [R] [L] [K] [L] Expédition revêtue de la formule exécutoire à Me DUCAP Me ABADIE

Le prélèvement daté du 24 septembre 2003 à 17 heures 52 montrait la présence de Staphylococcus aureus. Une antibiothérapie par Claforan et augmentin était débutée et poursuivie par Pyostacine.

A l'audience Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : HERAN Claude DICHRI Rendi Greffier lors des débats : LAINE Aurélie

A l'audience Publique du 04 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène Assesseurs : HERAN Claude DICHRI Rendi Greffier lors des débats : LAINE Aurélie

Benjamin MARRAUD DES GROTTES, avocat au barreau du JURA, substitué par Me LASSAUGE Madame [R] [V] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 4] (JURA) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Aurélie

secondaire [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sébastien CARNEL, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Sandra KABLA, avocat plaidant au barreau de PARIS MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Aurélie

2026 Numéro de recours: N° RG 25/01682 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6KIQ AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [I] [D] né le 15 Septembre 2006 [Adresse 1] [Localité 6] comparant en personne assisté de Me Aurélie

Greffier lors des débats Aurélie DUCHON et lors du prononcé Alicia BARLOY Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Virginie AYME Me Carole GUILLEMIN Me Ludivine RAZ Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN

Je relève également des traces jaunies d’humidité plus anciennes. […] certaines dalles présentent des auréoles plus sombres tendant vers le marron.

26/278 N° RG 25/02464 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QG47 DEMANDERESSE : Madame [T] [S] née le 24 Septembre 1951 à 23 avenue du Tapis Vert, Résidence les Acacias 06220 VALLAURIS représentée par Me Aurélie