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1 028 résultats pour « Beaucourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3ef6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SECURITEST AUTO CONTROLE SEURROIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Baptiste BEAUCOURT de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience

Source officielle

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TJ

Procédure orale

68682c6b4965b5d9df31e61f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Août 1943 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Elsa DEMAILLY, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEURS : Monsieur [L] [K] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Cathy BEAUCHART

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cac38de0398b516f466

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

PACAUT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [M] né le [Date naissance 3] 2001 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

J.E.X

65c133a8d4f3671a27f9ac44

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

DEFENDERESSES Mme [W] [P] et Mme [X] [E] demeurant ensemble [Adresse 2] [Localité 1] représentés à l’audience par Maître Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976371b7735881a7bc664

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Il indique qu’il va beaucoup mieux aujourd’hui et a des projets.

Source officielle
TJ

JEX

69d97cd4cdc6046d47d21969

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Concernant la demande subsidiaire de délais de grâce, Monsieur [V] travaille beaucoup mais ne parvient pas à dégager suffisamment de bénéfices.

Source officielle
TJ

Procédure orale

68682c6a4965b5d9df31e5dc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BANQUE CIC NORD OUEST [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Cathy BEAUCHART, avocat au barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Monsieur [S] [X] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 6] [Adresse 2

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf105e266e89ef11896bf

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

On a eu aussi beaucoup de parents qui sont venus dans les bureaux avec des gendarmes pour retirer leurs enfants qui avaient vidé leur Livret A, beaucoup de familles qui s'endettent au nom de guérisons,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6628013742439575e2f81f2b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Elle précise que, contrairement à ce que soutient son adversaire, le formulaire Cerfa ne lui a jamais été transmis, qu’elle a dû beaucoup échanger avec l’IRCEC pour obtenir la révision de la décision.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6635273ee4b5292aaa65eb47

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Elle a beaucoup de rendez-vous à l’hôpital en raison de sa maladie, laquelle, indique-t-elle, la fait beaucoup souffrir physiquement.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il indique que les médecins ne l’opèrent pas de ses 5 hernies de peur qu’il reste handicapé, mais que son cartilage se désagrège car il a pris beaucoup de cortisone, qu’il a fait des bronchites asthmatiformes

Source officielle
TJ

JEX

6a1de0cdcdc6046d47c07f9f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il allègue souffrir d’un cancer, opéré en novembre 2025, et pour lequel il fait l’objet d’une chimiothérapie qui le fatigue beaucoup. Il précise avoir déposé un dossier auprès de la MDPH.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d546fecdc6046d476f63a4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[H] déclare qu’il était en rupture de soins et qu’il était venu de son propre gré à l’hôpital pour avoir des injections au lieu des médicaments ; que depuis qu’il a commencé les injections, il va beaucoup

Source officielle
TJ

3ème chambre

69f11482cdc6046d47e3076d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

montant de son loyer alors que ce dernier est supérieur d’environ 50 euros au loyer qu’elle devait régler lorsqu’elle occupait le logement loué à la SCI [6] Elle ajoutait que Madame [O] [B] l’a « beaucoup

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69d9831fcdc6046d47d291b0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Je vous informe à ce jour que notre fils qui a seulement 11 ans ne comprend pas trop ce qui passe se pose beaucoup de question.

Source officielle
TJ

Référés civils

697fbb2acdc6046d47902bcd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [G] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 11] (BRESIL) ([Localité 6] demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Baptiste BEAUCOURT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690cb9cb1f8a20b910f80014

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle reconnaît avoir beaucoup d’angoisses. Elle précise avoir dit à ses enfants qu’elle avait besoin de temps pour elle au printemps car ils la sollicitent beaucoup.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67ec4d28dd062d9f810e78eb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Attendu qu’au cours de l’audience, Monsieur [F] [V] [L] a déclaré : ” Je vais beaucoup mieux et j’accepte certains troubles que j’ai. Par exemple les troubles bipolaires que j’ai.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67818f296d34da2cbdcdeb1d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

J’ai fugué j’étais en service ouvert et j’avais arrêté les traitements;je prenais des médicaments pour me schooter;je pensais beaucoup après moi ca ne me dérange pas de pas trop dormir ca ne m’a pas tué

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69de9909cdc6046d473d74ac

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

préjudice moral eu égard aux propos injurieux et diffamatoires de Madame [X], de sa plainte et de la procédure judiciaire engagée, lui ayant occasionné un stress, une perte de temps et d’énergie et beaucoup

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