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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 2

6966c10dcdc6046d47304bb3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La promesse synallagmatique de vente a été signée de Madame [F] [N] en qualité de gérante de la SCI LA COTE BLEUE.

Source officielle

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TJ

Chambre 1/Section 2

662a9a1bc8a1343b8cd5fc9b

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

au barreau de PARIS, vestiaire : P0441 - Représentant : Me Jérôme BIART, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 86 Monsieur [S] [T] Représentant : Maître Philippe CHATELLARD de la SCP BLATTER

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65b163fab9f94e984650cf44

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LA COTE BLEUE ; Par conclusions notifiées par la voie électronique le 8 janvier 2024, la S.A.S. LA COTE BLEUE se désiste de l’instance et de l’action engagées.

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

6966cbf1cdc6046d47312094

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BAIE BLEUE C/ [T] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DES SABLES D’OLONNE SERVICE CIVIL DEMANDERESSES S.A.S.U FPEE INDUSTRIES Immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 323 480 061 agissant poursuite et diligences

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a59f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LA MAISON BLEUE IVRY SUR SEINE 2 à payer à la S.C.I.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

695ec159cdc6046d478bb126

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, N° de chèque : 4982740, Carte bleue : - Montant : 500€, Observations : - Date : Le 14/04/2017, N° de chèque : 4982742, Carte bleue : - Montant : 2 400€, Observations : - Date : Le 28 juillet 2017

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a4e9033cf481c39a2e1a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La société Bleu Pomme n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.A.R.Lc/S.C

6686f8c0e74459e0c7edaaea

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

8 août 2019, - DIRE ET JUGER que sa créance détenue sur la SCI LA MER BLEUE est certaine, liquide et exigible, - DEBOUTER la SCI LA MER BLEUE de ses contestations infondées reposant sur des pièces dépourvues

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d0294bcdc6046d470774a3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BLEU SUD Agissant es-qualité de liquidateur judiciaire de la SARL JUICESWEB dont le siège est sis [Adresse 1] en remplacement de la SELARL BRMJ désigné en cette qualité par jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69de9050cdc6046d473cde8a

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

LLOYD’S INSURANCE COMPANY en qualité d’assureur de APAVE 8-10 rue de LAMENAIS 75008 PARIS défaillant, non constituée ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de EUROTECH, WALTEGAUGLE BATIMENT et MAISON BLEUE

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65aacc810c777d3ec8eb633d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LA COTE BLEUE se désiste de l’instance et de l’action engagées à l’encontre de la S.A. GECINA ; La S.A.

Source officielle
TJ

Référés Civil

DURE ACCÉLÉRÉE AU FOND DU 03 JUILLET 2025 S.A.R.L. JALAINCOc/S.C

686842af4965b5d9df32765a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au fond de : - dire et juger recevable et bien fondée la SCA [Localité 9] BLEU HORIZON en ses demandes

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a6d34947251e2b242346dd

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DE LA RESIDENCE BLEU MARINE, S.D.C. DE LA RESIDENCE BLEU MARINE SECONDAIRE 1, S.D.C.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

68e42381681ed727f2a59b6d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BLEU BERGERE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6696410ff5112d8edd057715

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

La SAS FONCIA GRAND BLEU considère que cela est compris dans les grands livres et balances produits.

Source officielle
TJ

Chambre référés

669ab14830bd4f0c3f6b8241

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Ils prétendent que la SCI Maison bleue exercera une action récursoire (page 8) à leur encontre pour le cas où elle serait amenée à indemniser M. et Mme [P].

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c84dcdc6046d4791c003

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Monsieur [K] était blessé. Le 18 mars 2025, l’assureur diligentait une expertise amiable et le 14 avril 2025, l’expert déposait son rapport.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f7cdc6046d475a593e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[I] [Q], soutenant avoir été blessé lors d’un freinage alors qu’il était passager d’un tramway exploité par la Régie des Transports Métropolitains (RTM) le 3 février 2025 à [Localité 2], a fait assigner

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc3172da17169eb3542

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La société MAISON BLEUE a sous-traité à la société PLACEO la préparation et la mise en œuvre du dallage.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66964187f5112d8edd058ff8

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

La SAS FONCIA GRAND BLEU considère que cela est compris dans les grands livres et balances produits.

Source officielle