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1 977 résultats pour « Boumediene-Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

6a0f85eccdc6046d477fd6c1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

THIERRY BAUDET ET ASSOCIES GEOMETRES EXPERT [Adresse 9] [Localité 9] représentée par Maître Mathieu RAYNAUD de la SELARL MATHIEU RAYNAUD AVOCAT, avocats au barreau de VALENCE DÉBATS : À l’audience

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

69d56f93cdc6046d47725663

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDEUR : Monsieur [F] [I] [G] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1], de nationalité Française, Retraité demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON substitué

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68ee960d22996ce544821033

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Au soutien de ses prétentions, la requérante a exposé que son vol AH 1075 au départ de [Localité 3] Airport vers Houari Boumediene Airport le 4 septembre 2024 à 21h20 est arrivé avec plus de 3 heures ;

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68ee960e22996ce544821086

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Au soutien de ses prétentions, le requérant a exposé que son vol AH 1001 au départ de Charles De Gaulle vers Houari Boumediene Airport le 26 septembre 2024 à 16h45 est arrivé avec plus de 3 heures de

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TJ

Service des référés

6a0e03f0cdc6046d4759fbf4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

LES 2 THÉIÈRES [Adresse 2] [Localité 3] non représentée DÉBATS Nous, Président, Vu la requête du 13 mai 2026 de la société Sgm Orion sur le fondement de l’article 462 du code de procédure civile,

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TJ

Référés civils

67f6b962a9d5adc26061e830

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ENERGIE LYON METROPOLE (ELM), dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Nadia BOUMEDIENE de la SELAS NB CONSEILS, avocats au barreau de LYON Madame [L] [D], demeurant [Adresse

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TJ

JAF

6778627ee5fcd63123334764

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

[U] [J] [Adresse 4] [Localité 6] non constitué Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Maître Thierry ZORO de la SELARL THIERRY ZORO le à Monsieur [E] [X] [U] copie

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TJ

Ventes

6690331a766d1156dbbfc33c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Maître Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [I] [B] [M] divorcé [H] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 11] (ALPES MARITIMES

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TJ

Référés civils

6786b687df5b5c7d10ca52eb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

THIERRY ET [K]. A l’audience de ce jour, Maître Christelle BEULAIGNE de l’AARPI B&C AVOCATS ASSOCIES a, pour la S.C.I.

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

662fe0cfb89538338ecdcd54

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

], [MD] [C] épouse [FO], [U] [AD], [ZE] [AD], [R] [AX] épouse [N], [P] [AX] épouse [M] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Maître Mélanie JACQUOT de la SELARL DBCJ SOCIETE D’AVOCATS Maître Thierry

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TJ

Section des Référés

66e8806ea1d534801553594f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE

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TJ

Service des référés

68dacf41763c15057e56f659

T. Judiciaire

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Sur la demande d'autorisation de réaliser les travaux d'isolation thermique en surplomb L'article L 113-5-1 du code la construction et de l'habitation dispose : I.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695ed855cdc6046d478d4be7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[D] [I] Assistés de Monsieur Benoît VAN PETEGEM, Greffier, DEMANDERESSE : Société [12] Activité : [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Thierry BILLET, avocat à [Localité 11], substitué par Me

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TJ

Chambre 6

67801b789c3ba90f51dc1618

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/11124 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2EJ5 Monsieur [U] [F] Représentant : Maître Thierry BAQUET de la SCP DROUX BAQUET,

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TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7fb47251e2b2424b994

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[K] [Z] Mme [U] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Thierry DAVID - #A0436 représenté par Me Thierry DAVID - #A0436 représentée par Me Thierry DAVID - #A0436 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia

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TJ

Chambre des référés

68e56b7a0e2901d10fa47595

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SCI RIVE GAUCHE [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.A.S.U.

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TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9f9c432ce7d11a7028a

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

CALLIOPE AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES - #P0479 représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES

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TJ

1re chambre civile

6686eab0e74459e0c7ed3ab7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[R], la société Thierry Louis et Me [M] ne sont pas représentés.

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TJ

Chambre 2

69d027fccdc6046d470759c0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PLANS B a sollicité le règlement du montant des prestations réalisées, à hauteur de 1.320 € TTC, déduction faite de l'acompte versé de 720 €, la finalisation du dossier restant en attente de l'étude thermique

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TJ

Référés expertises

66335bb2c0d3e3fe99cae539

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 15] représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE Société FEP INVESTISSEMENTS [Adresse 7] [Localité 16] représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat

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