CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

832 résultats pour « Cheneau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6a173679cdc6046d47254518

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[R] [Q] a confié la réalisation de travaux de réfection de toiture et de chéneaux à la S.A.S. Lille Renov.

Source officielle

Page 2 sur 42

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803da99c3ba90f51dc74d1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle fait valoir notamment que compte tenu des malfaçons constatées, la SASU Eco Bardage a découpé des tôles de couverture sur toute la longueur de la façade Est dans la mesure où le chéneau ne pouvait

Source officielle
TJ

Référés

6984013fcdc6046d47f47db4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, une infiltration par les liaisons entre les évacuations d’eau pluviales du nouveau chéneau et de l’ancien chéneau avec une absence d’étanchéité entre les deux, une infiltration au niveau d’un calfeutrement

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8c6cdc6046d479cbe8e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a également mis en évidence l’encombrement du chêneau, la dégradation du solin et des tuiles de faîtage au niveau du toit de la dépendance appartenant à la SCI JKF Sam.

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

6686f0c7e74459e0c7ed65cb

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EN PARTAGE OU CONTESTATION PARTAGE DEMANDEUR : Madame [E] [I] [G] [N] née le 12 Octobre 1974 à CHATEAUDUN (28200) de nationalité Française Profession : Responsable de station service 30 rue du Chateau

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d905a9d5adc260625546

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Fuite : une partie [N] l’eau s’infiltre car elle ne tombe pas dans le chéneau. La plus grande partie [N] l’eau du toit est récupérée par le chéneau.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0ccc00cdc6046d473c1ea2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE Me Marie RAIMBAULT de la SCP SOULARD-RAIMBAULT Exposé du litige : Le 15 novembre 1975, les statuts d’une société civile immobilière (SCI) dénommée « du Château

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

66964127f5112d8edd057ab5

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

, aux fins d’obtenir leur condamnation solidaire, sous astreinte de 100 € par jour de retard, commençant à courir 2 mois après le prononcé de la décision à intervenir :-à reprendre l’étanchéité du chéneau

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189e8fcdc6046d4748b366

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

octobre 2023, l’expert dommages-ouvrage conclut que les infiltrations dans le logement C004 sont consécutives à l’humidification abondante du pignon de l’immeuble assuré consécutivement à la fuite du chéneau

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6786bb29df5b5c7d10ca6035

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Elle indique avoir fait poser pour y remédier un chapeau, pour un coût de 567,50 €.

Source officielle
TJ

CH1 Loyers Commerciaux

6a0cdd6ccdc6046d473d79ec

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Z] [K], prise en la personne de son représentant légal [J] [F], domicilié audit siège Activité : Zone industrielle du Bois des Lots 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX représentée par Me Jean christophe

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413402fc178212f84e5c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le commissaire de justice a ainsi constaté que la toiture était recouverte d’un écran de sous toiture, que le double litelage avec calage avait été mis en place ainsi que le chéneau de ramassage en zinc

Source officielle
TJ

Référés civils

69d6a234cdc6046d478eec35

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle a aussi noté deux tuiles cassées et des défauts de fixation de la soudure du recouvrement zinc entre le couloir d’évacuation du chéneau et les tuiles du toit.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d5b6d34da2cbdcdbeb5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La reprise de l’égout de toiture avec l’étanchéité du chéneau et la naissance de la gouttière était évaluée à la somme de 3000 €.

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982bacdc6046d47d28a2e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La société HOLDING [Q] sollicite une mesure d’expertise au motif qu’elle a constaté divers désordres à compter de l’été 2021, à savoir un chéneau rouillé, un défaut de bardage entraînant la présence de

Source officielle
TJ

Chambre 02

6696b6e89a603a692910af18

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

de l'ouvrage reproche en effet à la société Canopée Habitat & Services, tenue d'une obligation de livrer un ouvrage exempt de vice, les fautes suivantes : - d'avoir inversé le sens d'écoulement du chéneau

Source officielle
TJ

JCP REFERES

68f9502ade0ebe408dac6fa1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les locataires estiment que l'humidité est due à des infiltrations d'eau dues à l'encombrement des chéneaux d'évacuation des eaux pluviales.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a923cdc6046d479b90b3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[O] et [Z] afin de : - juger que la transformation en cours du château du domaine de [Etablissement 1] est contraire à la clause du cahier des charges du domaine, - ordonner à l’ASL en sa qualité de maître

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0efdcdc6046d475abfbd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 1 D’une part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [E] [L] comparant en personne Madame [G] [L] comparante en personne Tous deux demeurant 2 Allée du Château

Source officielle
TJ

TPRX CONT. GENERAL

68ecddf00da7cb996dbb692e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il précise que deux membres de sa famille ont été obligés de nettoyer ses chéneaux à cause des feuilles provenant des branches surplombant sa propriété.

Source officielle