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3 241 résultats pour « Emilie CHAPUIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6a10ba6dcdc6046d479cde54

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans son mémoire en réplique, la SCI EMILIE a maintenu ses demandes.

Source officielle

Page 2 sur 163

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TJ

Chambre 4/section 4

6643a653da34cf7c590a91d3

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

______ J U G E M E N T du 22 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Valérie OURSEL-ZUBER,, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Emilie

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6615853cdb5098996d5a8ee6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/09798 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YVQQ Notifiée le : Expédition à : Me Emilie RONCHARD - 1739 Me Nawel FERHAT de la

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661d6c1a082b40ce99b63ced

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Prise en son établissement secondaire de [Localité 8] sis [Adresse 9] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emilie

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af74c9d5768f5969f527

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L’incident a été fixé à l’audience d’incident du 20 novembre 2023 et chacune des parties a maintenu ses écritures susvisées. L’affaire été mise en délibéré au 11 janvier 2024.

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0cceddcdc6046d473c58cd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

chantiers, laquelle est adaptée aux projets de déploiement de fibre optique.

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TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

67097a1f06866c0645d450e4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

publiquement par mise à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales et Emilie CHARTON, Greffière;

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

67802e719c3ba90f51dc4d9b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, par mise à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Madame Emilie CHARTON, Greffière; [Motifs de la

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dcdb98137c174785afd

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Eric RIBETON, avocat plaidant au barreau de BAYONNE DÉFENDEURS Monsieur [V] [S] notaire associé au sein de la SELARL «Dominique PETIT, [V] [S] et Émilie

Source officielle
TJ

JAF CAB 3

669e8a92e2a18bd08cde4346

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DB3Z-W-B7H-GR3U NAC : 28A - Demande en partage, ou contestations relatives au partage JUGEMENT CIVIL DU 19 JUILLET 2024 EN DEMANDE Madame [K] [O] [B] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Emilie

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

662015e3f05edb385fb2da69

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

1 copie Ministère public 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDERESSE : Madame [C] [Z] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 17] (MAROC) domiciliée chez Me Emilie

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

662a9fdcc8a1343b8cd62653

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] Assistée de Me Nelly NYIA ENGON, Avocate, #D0042 DÉFENDEUR Monsieur [H] [K] [Adresse 3] [Localité 6] Défaillante LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Emilie

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

662a9febc8a1343b8cd626b6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

épouse [U] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Gaël GRIGNON DUMOULIN, Avocate, #E0371 DÉFENDEUR Monsieur [T] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Emilie

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TJ

JAF section 3 cab 1

67f80d5ecf40727a0043be44

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 4] [Localité 6] Comparant assisté de Me Sohil BOUDJELLAL, Avocat, #D0058 DÉFENDERESSE Madame [X] [L] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 5] Non représentée LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Emilie

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TJ

JAF section 3 cab 1

65b2b584fd6229a4e58a5b12

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Wilfrid BALATANA, Avocat, #C2465 DÉFENDERESSE Madame [L] [W] épouse [O] [U] [Adresse 1] [Localité 7] Défaillante LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Emilie

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TJ

JAF section 3 cab 1

65b2b587fd6229a4e58a5b5e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

juridictionnelle de [Localité 9] Représentée par Me Alexandra BOISSET, Avocat, #D0368 DÉFENDEUR Monsieur [F] [S] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 5] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Emilie

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd8172da17169e92ec0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DE LA RESIDENCE DOMAINE PIQUECAILLOUX représenté par son syndic, la SARL CABINET BORE sise 3-4 place Charles Gruet à Bordeaux (33000) 81 boulevard Godard - Rue Emile Dreux Rue Emile Tauriac 33200 BORDEAUX

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TJ

9ème chambre 2ème section

6a10a202cdc6046d479b03ed

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Selon offre émise le 8 avril 2016, la Société Générale, agissant pour le compte de sa filiale la société Sogéfinancement, a consenti à Monsieur [G] un " crédit expresso " au montant de 30.000 euros, d'une

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TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

677ecd7ab01eea4cf01a37a7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

10 MINUTE N° AFFAIRE [W] [T] épouse [V] C / [U] [X] [V] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Corinne ROUCAIROL, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Emilie

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TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

668f99618dee2c23d20f8958

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, par mise à disposition au greffe par Mathilde FIERS Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Madame Mathilde FIERS, et Madame Emilie CHARTON, Greffière; [Motifs de la décision

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