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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
DROIT COMMUN
679aab09e9a46d1f5a76b033
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MINUTE N° : JUGEMENT DU : 10 JANVIER 2025 DOSSIER : N° RG 24/02214 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GO2C TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation
Source officielleJ.L.D.
6786e55adf5b5c7d10cacd14
14 janvier 2025
14 janvier 2025
conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [V] [U], régulièrement convoqué, assisté de Me Elodie GOIG
Source officielleSaisies Immobilières
6870199eb8daa57c7f674be8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° RG 24/00032 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GOI5 N° minute : 25/00047 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielle3ème Ch.section A
65b40953753f879640d63ffe
9 janvier 2024
9 janvier 2024
représentée par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES Monsieur [D] [C], [O] [S] né le [Date naissance 5] 1986 à [Localité 12], demeurant [Adresse 2] - [Localité 9] représenté par Me Vincent LE GOC
Source officielle3ème Ch.section A
65b40956753f879640d641f0
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEURS : Monsieur [P] [N], [Y] [O] né le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] représenté par Me Vincent LE GOC
Source officielle3ème Ch.section E
65b40956753f879640d641ae
25 janvier 2024
25 janvier 2024
avocats le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [H] [U] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Vincent LE GOC
Source officielle3ème Ch.section D
67ed833eda9e15c5131fc102
2 avril 2025
2 avril 2025
demeurant [Adresse 6] représenté par Me Armelle PRIMA-DUGAST, avocat au barreau de RENNES Madame [I] [L] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Vincent LE GOC
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ea916bfd75b73b3e406d3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG-EN-BRESSE PÔLE SOCIAL JUGEMENT DU 13 JANVIER 2025 Affaire : S.A.S. [11] contre : [7] Dossier : N° RG 23/00510 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GOCC Décision n°
Source officielleJ.L.D.
6786e55bdf5b5c7d10cacd34
14 janvier 2025
14 janvier 2025
signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Madame [Z] [U] (refus de comparaître) régulièrement convoquée, représentée par Me Elodie GOIG
Source officielleDROIT COMMUN
6977ce69cdc6046d47cce30d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LE : Copie simple à : - Me DROUINEAU - Copie exécutoire à : - Me DROUINEAU MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/02119 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GOIZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE
Source officielle1ère Chambre
65bbca059721cd1c6a2d4d57
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 23/02942 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GOQC NAC : 5AD JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
68f7b7a177f30025a664d453
6 octobre 2025
6 octobre 2025
--------------- JUGEMENT DU 06 OCTOBRE 2025 - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES DEMANDEUR : Monsieur [T] [D] [Y] [P] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Fabian GORCE
Source officielle2ème Chambre civile
661ec463a0f63503363549eb
15 avril 2024
15 avril 2024
LE CARRE DE JEANNE D’ARC GOFFIC, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC
Source officielleJAF Cab 7
69dd6806cdc6046d4722aab6
10 avril 2026
10 avril 2026
avocat Me Marie RIGOLE, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR : Madame [V], [I] [N] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Localité 2] ayant pour avocat Me Elodie GOIG
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98b9721cd1c6a2d3e8f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
dans le mariage JUGEMENT CIVIL DU 22 JANVIER 2023 EN DEMANDE Monsieur [Z] [H] [D] né le 30 août 1970 à SAINT BENOIT (LA REUNION) 11 cité Daubenberger 97437 SAINTE ANNE représenté par Me Fabian GORCE
Source officielle3ème Ch.section A
65b40951753f879640d63e40
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [C] [P] [I] Née le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 15] (35) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Vincent LE GOC
Source officielleQuatrième Chambre
661980be1b7735881a7c59b4
12 avril 2024
12 avril 2024
[J] - GOIC ET ASSOCIES prise en la personne de Maître [J] [K], ès qualité de liquidateur judiciaire de la société FLIN ESCALIERS FRANCE, société par actions simplifiée unipersonnelle, immatriculée au Registre
Source officielle1ère Chambre
660ed7f3fbb79e8fd3d19320
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE N° 1ERE CHAMBRE AFFAIRE N° RG 23/02958 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GOIP NAC : 5AD JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION
Source officielle1ère Chambre civile
689100ea7f819a118aa2a46f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[F] [Y] à payer à l'indivision de La Gorce-Pelletier de [N] Hémart [V] la somme de 42 507,00 euros avec intérêts judiciaires au taux légal à compter de la mise en demeure du 26 septembre 2023 ; - condamner
Source officielleChambre civil 2
698a4ef9cdc6046d47aca1f4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Au demeurant, il apparaît selon ordonnance de référé du 1er août 2024, versée aux débats par le défendeur, que la société PACIFICA l'a fait assigner, ainsi que la SA ABEILLE SANTE, la SAS DAVID GOIC et
Source officiellePage 2 sur 3
DOMINIQUE GOICHON ET ASSOCIES
22/07/2026
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GOICOCHEA, Jean-François
16/07/2026
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LE GOIC, Juliette, Emilie
03/07/2026
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GOICHON, Émilie-Margot, Ibtissem
18/06/2026
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GOICHON, Lauryn Alyssa-Maria
04/05/2026
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