Le bilan cardiologique. S’est avéré négatif et il y a un doute sur un lien avec les produits utilisés sur son lei de travail (Surfanios…).

76AQQ Jugement du 22 Mai 2026 IT/MB AFFAIRE : [M] [C]/CPAM DE [Localité 1] D’OPALE DEMANDERESSE Madame [M] [C] née le 09 Avril 1992 à [Adresse 1] [Localité 2] comparante en personne assistée de Me Jérôme

Janvier 2026 58C RG n° N° RG 18/08279 - N° Portalis DBX6-W-B7C-STDH Minute n° AFFAIRE : [I] [S] C/ GROUPAMA LOIRE BRETAGNE [Z] le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jérôme

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D’AZUR immatriculée sous le N° 384 402 871 au R.C.S. de Nice Grosse délivrée à Me Jérôme TERTIAN Expédition délivrée à Me David VARAPODIO à Me Frédéric

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 04 Juillet 2024 Madame Florence AUGIER, présidente Monsieur Jérôme

[B] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Colette BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Jérôme

ET DE L’ENCADREMENT DE L’INFORMATIQUE, DES ETUDES, DU CONSEIL ET DE L’INGENIERIE (FIECI CFE-CGC) [Adresse 2] [Localité 6] Syndicat SNEPSSI CFE-CGC [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Jérôme

POLE SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 02 MAI 2024 Jérôme

QBE EUROPEAN OPERATIONS, en sa qualité d’assureur de l’EURL ECO TOITURES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Michel BARTHET, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Jérôme

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0298 Décision du 18 Mai 2026 2ème chambre N° RG 24/06403 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4WES COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Jérôme

JUDICIAIRE DE [Localité 8] Quatrième Chambre N° RG 24/00685 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YZ7F Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jérôme

[O] [P], demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE M.

par Me Catherine FOURMENT, avocat au barreau de LYON( plaidant) et par Me Clémence GUERRY, avocat au barreau de GRENOBLE, (postulant) Monsieur [K] [B], domicilié [Adresse 7] représenté par Maître Jérémy

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Juillet 2024 Jérôme

2025 N° RG 24/00241 - N° Portalis DBYS-W-B7I-M2US Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert LIFFRAN Assesseur : Sylvie GRANDET Assesseur : Jérome

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENTE : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Jérôme BEAUJANEAU, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats : Olivier

Jérôme HAYEM, Vice-Président, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Madame Sarah KLINOWSKI, Juge, Assistés à l’audience de plaidoiries par Madame Sylvie CAVALIE, Greffière, et lors de la mise à disposition

JUGEMENT : Société AXA FRANCE IARD c/ [S] [B] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 21/03858 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NZDV Grosse délivrée à la SELARL JEROME

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 7 Janvier 2026 Jérôme

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 1er AVRIL 2026 Jérôme