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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 4
6866c560d33109fd079a99c9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ATELIER ZUNDEL ET CRISTEA Représentant : Me Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Société UNION TECHNIQUE DU BATIMENT Représentant : Me Caroline MENGUY, avocat au barreau
Source officielleChambre 1
686d8382a2273490db10ef58
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La SAS [I] est le fournisseur du matériel installé par la SAS MCES DUVAL SERVICES.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594241296b51ba2ba8677
8 octobre 2024
8 octobre 2024
POUDEROUX & BATISSE TP GROSSES le - Me Jean-louis AUPOIS , Me Lionel DUVAL , la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , la SCP TEILLOT & ASSOCIES Copies électroniques : - Me Jean-louis AUPOIS ,
Source officielleService des référés
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
ARCHITECTURE STATION [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0128 Compagnie d’assurance LA MUTUELLE
Source officielleJEX
68e55b500e2901d10fa38bee
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Jean-Jacques CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE, non présent à l’audience ET PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [M] [L] [Adresse 3] [Localité
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635273fe4b5292aaa65eb4b
2 mai 2024
2 mai 2024
IRIBARNE LAURENT Rep/assistant : Me Jean GONTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX URSSAF AQUITAINE ORDONNANCE DE CLOTURE Rendue le 02 mai 2024 Nous, Madame Sylvie BARGHEON-DUVAL, Vice Présidente, chargée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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10 avril 2026
10 avril 2026
____________________ Audience publique du : 10 avril 2026 Demanderesse : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par son représentant légal, non comparante, représentée par Maître Stéphen DUVAL
Source officielleREFERES 2ème Section
670573531296b51ba2b11739
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02593 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQSN 14 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-jacques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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19 mai 2026
19 mai 2026
NOUVELLE CLINIQUE BORDEAUX TONDU 46, avenue Jean Alfonsea 33700 MÉRIGNAC non comparante, ni représentée Acte de saisine de la juridiction : 05/06/2025 Objet du recours : OPPOSITION A CONTRAINTE (Montant
Source officielle2ème chambre 2ème section
670426878d5cd4a8759125d6
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MAME AVOCATs DEFENDEURS représentées par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE - #D0848 défaillante représentée par Me Christofer CLAUDE - #R0175 défaillante représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA
Source officielleCIVIL (1ère Chambre)
6a0f5e19cdc6046d477c8a78
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représenté(es) par C/ [U] [D] [A] [X] Représenté(es) par CADUCITÉ D'OFFICE JUGEMENT A l'audience publique du Tribunal judiciaire tenue le 02 Octobre 2025, Sous la présidence de Eric DUVAL
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67478d2577688145a64dc713
10 octobre 2024
10 octobre 2024
JMH/GV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Mme Céline
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Jean-Christophe GIRAUD, avocat au barreau de LYON DÉFENDERESSE [8] dont le siège social est sis [Adresse 2] dispensée de comparution Notification le
Source officielleCIVIL (1ère Chambre)
6a0f5e1bcdc6046d477c8a89
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[R] [H] RCS de LYON n° 448 886 838 DÉFENDEUR(S) : [E] [Z] CADUCITÉ INJONCTION DE PAYER JUGEMENT Sous la présidence de Eric DUVAL, Juge au Tribunal judiciaire, assisté(e) de Marina
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7df157826b34459865a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Philippe LIEF de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SAS DUVAL
Source officielleRéférés expertises
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
SMA [Adresse 14] [Localité 9] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleService des référés
68e88b703ea43407b9fbb4a3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CARDINAL PARTICIPATIONS [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Nicolas DUVAL, avocat au barreau de PARIS - #P0493, Me Alexandre NAZ, avocat au barreau de LYON - 406 S.N.C.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6706c984f1d01e3c86f081cc
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [G] [S] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Tiphaine EOCHE DUVAL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6626a8ac1329eb3db7c251a9
19 avril 2024
19 avril 2024
21/01603 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WBEW PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société [7], prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Stephen DUVAL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659eeca36976f1c644e76abc
8 janvier 2024
8 janvier 2024
[F] [S] Requête n° : N° RG 20/02091 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VJSM PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Société ADECCO 2 rue Henri LEGAY 69626 VILLEURBANNE CEDEX représentée par Me Stephen DUVAL
Source officiellePage 2 sur 5