CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

57 résultats pour « Koenig »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Surendettement

68e409ce681ed727f2a44708

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[E] [W] 8 RUE AREZKHI HAMANI 16000 ALGER représentée par Me Alexandre KOENIG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E2081 DÉFENDEUR Monsieur [L] [G] 123 RUE DU MONT CENIS 75018 PARIS

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

662015dff05edb385fb2d98f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

] représentée par Me Carine CHAINAIS, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [K] [P] [M] [B] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 12] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Elodie KONG

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696412ef5112d8edd057bb5

T. Judiciaire

14 juillet 2024

14 juillet 2024

comorrien et qu'elle avait effectué en avril 2024 une demande de visa qui avait été rejetée ; Que le 13 juillet 2024, Madame Xsd [P] [E] [Z] a refusé d'embarquer à bord d'un vol à destination de Hong-Kong

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66964137f5112d8edd057d36

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Maître Maxime ROUILLOT de la SELARL MAXIME ROUILLOT - FRANCK GAMBINI substitué par Me Romain TOESCA, avocats au barreau de NICE DEMANDEUR, Contre : Monsieur [R] [H] [Adresse 3], [Adresse 3], HONG KONG

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

6627fed942439575e2f7eb8c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

juridictionnelle de [Localité 14]) DÉFENDEUR : Monsieur [H] [C] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 13]/[Localité 10] (MAROC), demeurant [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Elodie KONG

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b405cc753f879640d5f656

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[R] [W], [Adresse 3] représenté par Me Alexandre KOENIG, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS DEFENDERESSE Madame [O] [N], demeurant [Adresse 9] (GABON) représentée par Me Rémi DESBORDES, avocat

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

670426978d5cd4a8759128f8

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

syndic le Cabinet Loiselet - [Localité 2] représenté par Maître W2G de la SCP W2G, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BOB022 DÉFENDERESSE Madame [T] [C], demeurant [Adresse 3] - HONG KONG

Source officielle
TJ

REFERES

69d5837dcdc6046d4773f97f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00047 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C6AIF Minute n° Copie exécutoire le 07/04/2026 à Maître Elodie KONG

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

689a3a3afd8239f1252f923b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

affichage dans les locaux de la juridiction, Vu l’audience d’adjudication du 12 mars 2025 au cours de laquelle le lot dont s’agit a été adjugé à la SAS DMG TRANSACTIONS, représentée par Maître Anna KOENEN

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

6631373d19f939ca6242e38b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 7] (Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale numéro 2022/001071 du 06/04/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) Ayant pour conseil Me Tévy KONG

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af74c9d5768f5969f520

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

GREFFIER : Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDERESSE au principal et défenderesse à l’incident : La société LYOTRE LIMITED, société de droit étranger, immatriculée au registre des sociétés à HONG-KONG

Source officielle
TJ

JEX

69cecd24cdc6046d47e769ce

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Demandeur et créancier poursuivant, ayant fait constitution d’avocat auprès du cabinet de la SELARL QUADRIGE AVOCATS représentée par maître Elodie KONG

Source officielle
TJ

Service des référés

68681cc64965b5d9df315f9a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 8] non représentée INTERVENANT VOLONTAIRE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 2] ET [Adresse 4] représenté par son syndic le Cabinet N & H Immobilier - [Adresse 6] représenté par Me Sylvie KONG

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

67f6c8daa9d5adc2606222a1

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Me Maria MARANHAO GUITTON, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR : Monsieur [H] [U] [P] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 8] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Me Tévy KONG

Source officielle
TJ

Référés civils

6786b682df5b5c7d10ca5260

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ne produit aucun décompte des sommes dues, alors que la société Yunus Boulangerie soutient être à jour de ses règlements et produit un état des loyers, qui établit qu’elle a sollicité de la société Koesio

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

65e773a079d7e316eba7bada

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) DEFENDEUR : Monsieur [I] [G] [T] Né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 8] ( BULGARIE) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Elodie KONG

Source officielle
TJ

1re chambre civile

670d635bd1ffbed0eed97b38

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BLANDIN FACADES [Adresse 6] [Adresse 6] représentées par Me Boivin, barreau de Rennes, Société GENERALI IARD [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître KONG de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, barreau

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

697f2781cdc6046d4780f19c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Saussaye 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représenté par Me Michael INDJEYAN - SICAKYUZ, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0611 DEFENDEURS Monsieur [O] [A] 139, boulevard du Général Koening

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d673375782d5f06009082

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elles ajoutent que les sondages réalisés par la société Ginger en mars 2017 (dans le cadre de la mission G5 qui lui a été confiée) et ceux réalisés par la société Kornog en juillet 2018 ont confirmé l’

Source officielle
TJ

3ème Ch.section C

66a3eb85c63cd64a75c48d85

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

copie dossier + impôts TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [W] [F] [B] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 12] (SÉNÉGAL), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Elodie KONG

Source officielle

Page 2 sur 3

← PrécédentSuivant →