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44 résultats pour « LEFEBVRE Nathalie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7eme chambre-Proc orales

6710133d2b8bce2aff39911a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

2024 __________________________________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé DUO VERDE sis [Adresse 2] à [Localité 4] représenté par son syndic le CABINET JEAN MICHEL LEFEUVRE

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6710133d2b8bce2aff39912c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

________________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé ILOT BOUCHERIE sis [Adresse 6] et [Adresse 1] à [Localité 7] représenté par son syndic le Cabinet JEAN MICHEL LEFEUVRE

Source officielle
TJ

4ème chambre

677d8d89b032d83cfd3e9b2b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jugement Réputé contradictoire rédigé par Nathalie CLAVIER, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : S.N.C.

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1be1c3411ff3457b9cd

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CABINET JEAN MICHEL LEFEUVRE, a fait assigner la S.C.I. [K] devant le Tribunal Judiciaire de NANTES aux fins de paiement d’un arriéré de charges de copropriété.

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

670ec4171c3411ff34586fef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Monsieur [H], [K], [X] [D] [Adresse 4] [Localité 6] Comparant et assisté par Maître Fanny CHARPENTIER de la SELEURL FANNY CHARPENTIER, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.92, subsituée par Me Nathalie

Source officielle
TJ

Référé

6708384e89f19e8c50fb891a

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

MICHAEL LEFEVRE S.A.S.U. DUMONT CHARPENTE-COUVERTURE S.A.S.

Source officielle
TJ

4ème chambre

670ec1bc1c3411ff3457b959

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

épouse [U] [Z] [I] épouse [M] [H] [I] Demande en réparation des dommages causés par d’autres faits personnels 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Arthur BOUCHAT Me Stanislas LEFEBVRE

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e7856b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Beaussant Lefèvre, M. [G] [K] a mis en vente un dessin, préalablement expertisé par M. [M] [S] qui l'a décrit ainsi dans le catalogue : « Lot 809.

Source officielle
TJ

JCP

687033dfb8daa57c7f67e0f3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

27 Novembre 1944 à [Localité 6] (85), demeurant [Adresse 1] Monsieur [V] [R] [A] né le 23 Janvier 1945 à [Localité 5] (85), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Elodie RAYNAUD de la SELARL LEFEVRE

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

670eb2961c3411ff34535beb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ETAT rendue le 15 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [G] [A] Madame [B] [N] épouse [A] [Adresse 12] [Localité 14] Madame [O] [W] [Adresse 13] [Localité 16] tous représentés par Maître Bernard-Claude LEFEBVRE

Source officielle
TJ

Référés Civil

697ad29dcdc6046d470c487f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

AQUA [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 13] représentée par Me Nathalie RAYE, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Rémi LEFEBVRE, avocat au barreau de GRASSE, ET : S.A.R.L

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee084172da17169e9a5de

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Jean-Fabrice BRUN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #N1701 Décision du 03 Octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 21/06365 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUMBI COMPOSITION DU TRIBUNAL Nathalie

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669022b3766d1156dbbed083

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Décision du 05 juillet 2024 PCP JCP référé - N° RG 24/04824 - N° Portalis 352J-W-B7I-C423D COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clara SPITZ, Juge, Juge des contentieux de la protection assistée de Madame Nathalie

Source officielle
TJ

Première Chambre

6709806e06866c0645d50549

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

sous le n° 775 652 126, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son dirigeant social domicilié de droit audit siège représentée par Maître Jean THEVENOT membre de la SCP LEFEBVRE

Source officielle
TJ

Pôle Famille 2ème section

6a189ce0cdc6046d4748941d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal Judiciaire de Nanterre 179/191 Avenue Joliot Curie 92 000 NANTERRE Représenté par Madame Pauline LEFEVRE, substitut du procureur de la république DEFENDEURS Monsieur

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

6685a6101d2b47a9d8ce0260

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

LES PISCINES DU FAUBOURG [Adresse 12] [Localité 8] Défenderesse représentée par Me Jean-Baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 Avocats, avocat au barreau d’Angers S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

68ae0b75af40da9b7b15e7de

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Juillet 2025 __________________________________________ ENTRE : Monsieur [X] [O] [Adresse 11] [Localité 24] Madame [Z] [T] épouse [O] [Adresse 11] [Localité 24] Demandeurs représentés par Me Pierre LEFEVRE

Source officielle
TJ

4ème chambre

66feefc1172da17169eb34e5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

OCTOBRE 2024 Minute n° N° RG 21/02449 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LDY5 [E] [U] [F] [G] épouse [U] C/ Syndicat des Copropriétaires de la RESIDENCE [Adresse 9] représenté par son Syndic la Société LEFEUVRE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

691afb655222181ceeb94258

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DE MONTPELLIER CHAMBRE : Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [E] [A] né le [Date naissance 6] 1960, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Nathalie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa11c3411ff34578f24

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le Notification : Le A 1 CCC AUX PARTIES JUGEMENT RENDU LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Madame [J] [O] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Nathalie

Source officielle

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