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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
6781820d6d34da2cbdcdc98f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avec éléments hallucinatoires et troubles du comportement à domicile ; patiente rapidement hostile et imprévisible ; - le second, signé le 03 janvier 2025 par le docteur [O], notait un contact un peu meiller
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684872deb13f876417066ec7
10 avril 2025
10 avril 2025
par le tribunal de proximité d’AUBERVILLIERS présidé par Madame Alexandra BERHAULT, juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Ornella ROVETO, greffier placé, en présence de Constance MELLIER
Source officielleChambre des Référés
68e954473ea43407b9109197
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CABINET [W] DEMANDEURS Monsieur [R] [F] né le 08 Octobre 1968 à [Localité 6] (75), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-armand MEGGLE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 320 Madame
Source officielle4 ème Chambre civile
68376bc17afb61838af1bf03
4 avril 2025
4 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice en date du 25 janvier 2023, le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] à [Localité 7] représenté par son syndic, la SARL Cabinet MELLIER-MICHAS
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
6698150fb60c111a421d7b28
17 juillet 2024
17 juillet 2024
: Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [X] [R] épouse [S] née le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Isabelle DE MELLIS
Source officielleLoyers commerciaux
66964190f5112d8edd05914d
15 juillet 2024
15 juillet 2024
MENIL 44 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0428 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe DUTON, Vice-président
Source officielleChambre 6/Section 5
669aa8d230bd4f0c3f6a82db
19 juillet 2024
19 juillet 2024
] [U] épouse [N] née le 01 avril 1994 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [Y] [N] né le 12 Juillet 1990 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant tous deux pour Avocat : Me Karine MENIL
Source officielleRéférés
686d8ec2a2273490db110cfb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par acte du 08 août 2022, la SCI L'Escale a fait assigner l'EURL Meli en charge de la réalisation du lot « Sol Souple » devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Besançon aux fins de lui rendre
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
67102c149dbc6e3232bf583d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
en date du 14 Octobre 2024, reçue le 14 Octobre 2024 à 15h45 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [Y] [W] né le 21 Octobre 1970 à DAKAR (SENEGAL) (ETRANGER) de nationalité Sénégalaise Assisté de Maître MELLIER
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
68001f7902ef4af3896141f3
2 avril 2025
2 avril 2025
représentant de PREFECTURE DU MORBIHAN en date du 01 Avril 2025, reçue le 01 Avril 2025 à 08h40 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [C] [B] né le 08 Juin 2002 à [Localité 2] (MORBIHAN) Assisté de Maître MELLIER
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
670eda941c3411ff345f65aa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de nationalité Algérienne Alias : [D] [M] né le 21 octobre 2002 [D] [M] né le 21 mars 2003 [C] [L] né le 21 octobre 2003 [B] [L] né le 21 mars 2004 [B] [X] né le 21 mars 2003 Assisté de Maître MELLIER
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
6866d855d33109fd079b2fd8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Nathalie DUMONTET, avocate au barreau de MEAUX DEFENDEUR : Monsieur [X] [B] né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 13] (TUNISIE) [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Adeline MELI
Source officielleExpropriations
69dd3471cdc6046d471ebf9e
10 avril 2026
10 avril 2026
concerné par le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain “[Localité 2] - NPNRU Quartiers [Adresse 12]” mené conjointement par la Métropole Européenne de [Localité 3] (ci-après désigne “la MEL
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
67f412e44e0040aa3735be27
3 avril 2025
3 avril 2025
FINANCO devenue SA ARKEA FINANCEMENTS &SERVICES Représentant : SELARL HKH AVOCATS, avocats au barreau d’ESSONNE, vestiaire : C/ Monsieur [B] [O] Représentant : Me Karine MENIL, avocat au barreau
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 1
67edac82da9e15c513204a35
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 23/07037 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEI5 3ème Ch.
Source officielleRéférés civils
65bc61c84fb290a346074101
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Lydie DREZET- 485, Expédition et grosse Maître Denis QUENSON - 1223, Expédition ELEMENTS DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 23 mai 2018, la SCI TAHITI a consenti à la société MELL
Source officielleChambre 3
697ef899cdc6046d477dbe2b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BEJIN Me Amaury BERTHELOT Me Gonzague DE LIMERVILLE Me Aude GILBERT-CARLIER Me Emmanuel LUDOT la SCP ROBIQUET-DELEVACQUE-VERAGUE-YAHIAOUI-PASSE Me Ségolène VIGNON Me Jean-marie WENZINGER Me Philippe MEILLIER
Source officielleService 2 pro
67b6592671e889c21f64bbef
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Affaire : N° RG 24/01135 - N° Portalis DB2C-W-B7I-MEDL N° Minute : Grosse à copie à le 08 Janvier 2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE de PERPIGNAN Juge des Contentieux
Source officielleJLD
686d6ae6a2273490db109fa4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI EY, - tiers demandeur à la mesure de soins psychiatriques non consentis en hospitalisation complète, - Monsieur le procureur de la République - Me Elise MEINE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892be2164153e3cd1db20a
2 avril 2025
2 avril 2025
PROTECTION SOCIALE JUGEMENT DU 02 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [I] [H] CHEMIN DE LA ROQUETTE 84370 BEDARRIDES représenté par Me Roland MARMILLOT, avocat au barreau d’AVIGNON substitué par Me Lucie MELI
Source officiellePage 2 sur 4