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293 résultats pour « Philippe Petit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6581e82a3ea7c8c1124f2dc9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b400e0753f879640d294ee

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Partners, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Le Petit Makla ; - FIXER au passif de la société le Petit Makla, représentée par la SELAS M.J.S.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a18807cdc6046d47ea3264

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 05 JANVIER 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 25/00242 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KC7K Minute : PRÉSIDENT : Jean-Philippe

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82c3ea7c8c1124f31b4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

671155a1aa7e95fd3fcf8041

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Madame [B] [L], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile THARASSE, Juge, statuant en juge unique assistée de Philippe

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65cbc2248ddbf41d3f42aed0

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe REZEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

67f6d580a9d5adc260624b23

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

LE PETIT NAPOLITAIN à payer à la S.C.I.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d72416523b9957ff16

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

COTE D’ARGENT 310 Grosse Délivrée le : à Avocats : la SCP BAYLE - JOLY la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

69d6a551cdc6046d478f23c8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

vacances scolaires : la première moitié des petites vacances scolaire les années paires et la 2e moitié des petites vacances scolaires les années impaires En période de grandes vacances scolaires : les

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab021329eb3db7c27b06

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

La présente décision a été signée par Monsieur Philippe MATHIEU, juge aux affaires familiales, assistée de Madame Charlotte PERROT, greffière, présente lors du délibéré.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670426878d5cd4a8759125d6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Alexandre DUVAL STALLA - #J0128 représentée par Maître Corinne LASNIER BEROSE - #R0239 représentée par Me Julie COUTIE - #E0640 représentée par Me Dominique PENIN - #J0008 représentée par Me Jean-philippe

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab091329eb3db7c27c56

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

SELEURL EREINE- Cabinet de CAYEUX AVOCATS, Avocat, #C0142 DÉFENDEUR Monsieur [S] [M] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Lucas DOMENACH, Avocat, #C1757 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab021329eb3db7c27af8

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Totale numéro 2019/036627 du 11/07/2019 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] Représenté par Me Isabelle DE LIPSKI, Avocat, #D0669 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe

Source officielle
TJ

Service des référés

69dfdcbbcdc6046d475dc9fa

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Marion COBOS, Greffier, DEMANDEURS Monsieur [Q] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Hugo PETIT

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e8283ea7c8c1124f2ae9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e8283ea7c8c1124f2b33

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e8293ea7c8c1124f2c4d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e82a3ea7c8c1124f2ed9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006a502ef4af38960f8fc

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

BTSG, pris en la personne de son représentant légal en exercice, Me [I] [X], es qualité de liquidateur judiciaire de la société Petites Locations, dont le siège social est sis 28 rue Philippe Andréani

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6581e8283ea7c8c1124f2aa9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

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Journal officiel
Dépôts des comptes

E.U.R.L. PHILIPPE PETIT

SIREN 413959305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

04/06/2026

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Dépôts des comptes

Cabinet d'Avocats Philippe PETIT et associés

SIREN 482491719GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

04/12/2025

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Dépôts des comptes

Philippe PETIT Promoteur

SIREN 880136353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

25/11/2025

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Dépôts des comptes

Philippe PETIT Promoteur

SIREN 880136353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

03/10/2025

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Dépôts des comptes

E.U.R.L. PHILIPPE PETIT

SIREN 413959305GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

07/08/2025

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