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3 943 résultats pour « Rahi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec73cdc6046d47ae2b4a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial de la victime fait état des blessures suivantes: - Une raideur du rachis cervical avec incapacité pour les mouvements de rotation, flexion ou extension cervicale.

Source officielle

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

690bb20228bf9d42b6e18eca

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[V] [S] [Adresse 1] représenté par Me Corinne MAGALHAES, avocate au barreau de MEAUX, avocate plaidante DEFENDEUR Monsieur [O] [C] [Adresse 2] représenté par Maître Céline NETTHAVONGS de l’AARPI RABIER

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08ddcdc6046d475a5780

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

musculaire des deux trapèzes, une limitation de la rotation et une inclinaison du rachis cervical à gauche déjà connu mais aggravé, des lombalgies diffuses sans caractère invalidant avec douleur sur les

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

670450b38d5cd4a8759b6a7c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

FONCIERE GALERIE [Localité 3] dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Anis RAHI, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d57089cdc6046d47726a9e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il convient également d’ordonner la radiation des inscriptions d’hypothèque et de privilège prises du chef du débiteur, aux frais de l’acquéreur.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

P] s’est rendu le lendemain chez un médecin exerçant au centre S.O.S Médecins [Localité 9], qui a constaté que celui-ci présentait une cervicalgie post traumatique et a prescrit une radiographie du rachis

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c61cdc6046d47721861

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Examinée par le Service des Urgences de l’Hôpital de [Localité 6] qui a constaté « Une entorse rachis cervical, des douleurs paravertébrales rachis cervical sans douleur élective palpation des épineuses

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec93cdc6046d47ae2d8b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial de la victime fait état des blessures suivantes: - Un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale - Une entorse du rachis cervical - Une contusion du rachis dorso

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

69d826f9cdc6046d47b2b122

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il entend engager des poursuites de saisie immobilière, à l’égard des époux [U] et à ce titre il est donc bien fondé en sa demande de radiation de la publication du commandement comme il sera précisé au

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc264cdc6046d473b5df3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En l'absence de justificatif de ses absences, une décision de radiation lui a été transmis le 10 décembre 2024.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

6a0f52b8cdc6046d477bb8b3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

électronique le 30 avril 2024, Vu l’ordonnance de clôture rendue le 25 octobre 2024 ayant fixé l'affaire à l'audience de plaidoiries du 20 mars 2025, Vu le jugement rendu le 20 mars 2025 ordonnant la radiation

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a70ecdc6046d479b6098

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les parties ont été convoquées pour l'audience du 16 mai 2025, date à laquelle l'affaire a été renvoyée à deux reprises à la demande de Monsieur [D] [Y] aux fins de régulariser la radiation de son activité

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92c1ccdc6046d47c9355b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Suivant ordonnance rendue le 26 janvier 2023, le juge de la mise en état a prononcé la radiation de l'instance.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a0f8667cdc6046d477fe26a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte de commissaire de justice du 6 février 2026, le Crédit Foncier de France a fait assigner les époux [O] devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Lisieux aux fins de radiation dudit

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TJ

2ème Chambre civile

67f81da3cf40727a00441010

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

I DIAG [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Françoise ASSUS-JUTTNER de la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER, avocats au barreau de NICE, avocats postulant S.A.

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TJ

JCP

668d7c6b53e3bdd07785bec7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Sur la fixation de deux radiateurs, l'état des lieux de sortie établit que le radiateur de la chambre du premier étage est mal fixé et que celui du deuxième étage est déposé. M.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a669122e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 5 octobre 2011 faisait état des lésions suivantes : « Rachis lombaire : contusion musculaire de la région lombaire ; Rachis lombaire : contusion vertébrale non précisément

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TJ

Chambre procédure orale

6a0e1567cdc6046d475b3c86

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

des pièces du fait de la vétusté de l'appareil ; - Le même jour, une intervention pour la vérification du chauffage et l'enlèvement d'un radiateur hors service sans marque dans la chambre, pose d'un radiateur

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TJ

JERICHO CIVIL

6a18b135cdc6046d474a3f03

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par jugement en date du 24 juin 2024, le juge des contentieux de la protection a ordonné la radiation de l’affaire, précisant que la radiation ne fera pas obstacle à la poursuite de l’instance, qui pourra

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TJ

CTX Protection sociale

6a1de0f7cdc6046d47c08310

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Sur interrogation du tribunal, elle précise que, si la contrainte a été annulée, c’est en raison d’une radiation de la société gérée par l’opposant, dont elle a été informée postérieurement à l’émission

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