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415 résultats pour « Senet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2EME CH CABINET 1

6866d36bd33109fd079b0df9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au barreau de NANTES Monsieur [O], [L] [E] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 12] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne [Adresse 6] [Localité 5] comparant en personne assisté de Me Lisa SENE

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990f1cdc6046d47d37c9b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

présence du médecin conseil de la Caisse, - Décrire les pathologies présentées par cet assuré, - D'émettre un avis sur l’état de santé de Monsieur [G] [L], en indiquant si sa ou ses pathologie(s) réduit(sent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990eecdc6046d47d37c82

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame [U] épouse [H], représentée par sa mère, Madame [I] [X], a indiqué que si [R] bénéficiait d’un AVS il pourrait poursuivre son cursus et être maintenu dans une classe dans laquelle il se sent bien

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2f6cdc6046d47901136

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sur la maison de [Localité 4], elle expose qu’elle lui appartient en indivision avec son frère, qu’elle souhaite la vendre, et qu’elle ne peut y habiter dès lors qu’elle ne s’y sent pas bien.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201837f05edb385fb304e9

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Les jardins sont desservis par une sente commune cadastrée [Cadastre 7]. Par ailleurs une résurgence d’eau se trouve en bordure de sente au droit de la parcelle de Mme [M].

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42342439575e2f53098

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DE SOLIDARITE DU TOURISME (APST) [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Christine CHANE-KANE de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Guillaume SELNET

Source officielle
TJ

JLD

67817b026d34da2cbdcdb738

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [L] [X] né le 03 Février 1983 à CHARTRES (28000) 29 Cité des Petits Sentiers 28110 LUCÉ comparant assisté de Me Lisa SENE

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

677ecd78b01eea4cf01a3787

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

soph SOALLA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2198 DEFENDEUR : Monsieur [O] [N] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 10] (SENEGAL) [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Me Mamadou SENE

Source officielle
TJ

JLD

668c3575894f7f4d2e0c5701

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

A l’audience, Madame [V] déclare qu’elle se sent bien et qu’elle se sent prête à sortir, qu’elle “tourne un peu en rond” et qu’elle participe aux ateliers d’art-thérapie.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65c3d6a3c432ce7d11a69348

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

rprésentant [U] [I] née le [Date naissance 5] 2020 à [Localité 14], Mme [Z] [X] [Z] [X] [I] divorcée [I] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Elisabeth AVONDEAUX-VIAL - 31 Me Julie BEDROSSIAN - 1043 Me Mamadou SENE

Source officielle
TJ

Pôle social

69fb85c2cdc6046d47d58f6c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

d'accident du travail décrivant l'accident dont Mme [U] [K] a été victime le 13 mars 2024 à 11h50 dans les circonstances suivantes : " La salariée déclare qu'elle aurait eu des maux de tête et se serait sentie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c6ecdc6046d47f26859

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [I] s’est sentie mal lors de son service ” et a ressenti des “ maux de tête intenses-photophobie ” ainsi que cela résulte de la déclaration d’accident du travail effectuée le 07 novembre 2022 par

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TJ

Juge libertés détention

69d0411dcdc6046d47096773

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il souligne qu’il y a des activités en détention et qu’il n’y en a pas à l’hôpital où il se sent seul.

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TJ

JCP BAILLEURS SOCIAUX

678829f5c21c0e53e790dd05

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

76600 LE HAVRE représentée par Me LESIEUR-GUINAULT Marie de la SCP SCP SAGON LOEVENBRUCK LESIEUR, avocate au barreau du HAVRE DÉFENDEUR: Monsieur [M] [T], demeurant Résidence BELLOVACI II - 1 Sente

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TJ

Annexe Rue de Crosne

69d9638bcdc6046d47d00ea9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Pôle des Contentieux de la Protection 22 Rue de Crosne 76037 ROUEN CEDEX 01 N° RG 25/01731 - N° Portalis DB2W-W-B7J-NLEG CADUCITÉ DU 09 AVRIL 2026 DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Mme [C] [X] 12, sente

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TJ

J.L.D. HSC

661976301b7735881a7bc446

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Il indique qu’en ce moment il se sent très bien. Il est prêt à prendre des médicaments à l’extérieur. Il pense que s’il reste à l’hôpital sa psychologie peut-être perturbée.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d60a0a2273490db107962

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

avocat au barreau de Lyon, [J] [W] né le 03 Avril 1990 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative présent, assisté de son conseil Me Mamadou SENE

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TJ

Juge Libertés Détention

67eef90eb848dd6814c668ef

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Se sent surveillé, épié, pense qu ‘on veut le capturer pour l’éliminer Pas de critique. Dangerosité psychologique élevée” état nécessitant une prise en charge médicale.

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TJ

J.L.D. HSC

65b9471e5a029d9e20d7a860

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Elle dit qu’elle veut rentrer chez elle car elle se sent seule.

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TJ

J.L.D.

686d6098a2273490db10784b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

23h25, Vu la requête en date du 07 Juillet 2025 tendant à la prolongation du maintien en zone d’attente de: [D] [M] né le 15 Octobre 2002 à [Localité 1] (ALBANIE) Assisté de son conseil Me Mamadou SENE

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